Avis de marché (2011-06-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), à valeur d'accord cadre au sens du droit...”
Quantité ou étendue
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), à valeur d'accord cadre au sens du droit communautaire.Les prestations concernent:— La fourniture des chlorures de sodium,— La fourniture des chlorures de calcium,— Le chargement sur le lieu de production ou de stockage,— Le transport jusqu'au lieu de livraison, y compris la mise en oeuvre des protections contre les intempéries,— Le déchargement pour tout type de conditionnement,— La mise en oeuvre des dispositions permettant d'éviter tout mélange des fondants avec des corps étrangers au cours du chargement, du déchargement et du stockage.Montant minimum annuel: 300 000 EUR HT - pas de montant maximum.Le réapprovisionnement se fera au cours de l'hiver et avant le 15 novembre. Les fournitures pourront être livrées en période hivernale (du 16 novembre au 15 mars) et hors période hivernale (du 16 mars au 15 novembre).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France (DRIEA IF), direction des routes d'Île-de-France (DIRIF), 2-4-6 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Courrier électronique: magguy.desplan@developpement-durable.gouv.fr📧
Téléphone: +33 146768724📞
Fax: +33 146768902 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-06-07 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-181527
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Les candidatures, les offres et les documents de présentation associés sont rédigées entièrement en langue française.”
Source: OJS 2011/S 110-181527 (2011-06-07)
Avis d'attribution de marché (2011-11-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mtetm-dirif
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 222-360266
Se réfère à l'avis: 2011/S 110-181527
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Montant minimum annuel du marché: 300 000,00 eur HT - pas de montant maximum.”
Source: OJS 2011/S 222-360266 (2011-11-16)