Fourniture et livraison de documents destinés à la bibliothèque municipale
Ville de Caluire-et-Cuire
Fourniture et livraison de documents destinés à la bibliothèque municipale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • Alize-SFL
- • Collectivités Vidéo Services (CVS)
- • Decitre
- • EBSCO Information Service
- • Gibert Joseph - SAS Lipadic
- • La bande dessinée
- • Fournitures informatiques › CD-ROM
- • Journaux › Périodiques
- • Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
- • Mobilier de bibliothèque › Équipements de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-08 | Avis de marché |
| 2012-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254410
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de documents destinés à la bibliothèque municipale.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: périodiques
Brève description:
“Fourniture d'environ 200 publications périodiques, gestion et suivi de leur abonnement pour la bibliothèque municipale.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 8 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 20 000 EUR (TTC) (TVA variable exonérée: 2,10 %, 5,5 %, 19,6 %).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents sonores musicaux
Brève description:
“Fourniture de documents sonores musicaux de fonds courant - CD audio adultes et enfants.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 12 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 30 000 EUR (TTC) (TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents multimédia
Brève description:
“Fourniture de CD-ROM, DVD-ROM, DVD Vidéo, jeux vidéos pour consoles et PC et plus exceptionnellement de Blu-Rays, pour adultes et enfants et de documents mixtes.”
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 14 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 35 000 EUR (TTC) (TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: documents imprimés fiction et littérature en langue française pour adultes
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages de littérature française et étrangère (théâtre, poésie, essais, correspondances...), de romans et notamment les romans policiers et...”
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC) Montant annuel maximum: 25 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: documents imprimés documentaires, documents imprimés en gros caractères et documents imprimés en langue étrangère pour adultes
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages documentaires dans tous les domaines, de documentaires en livres CD, de documentation professionnelle, de documents imprimés en gros...”
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 38 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %, très rares exceptions à TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: documents imprimés office de nouveautés jeunesse
Brève description:
“Prêt de nouveautés jeunesse (documents imprimés) sélectionnés par le titulaire du marché pour une analyse avant choix définitif et acquisition.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 4 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 12 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: documents imprimés fonds courant pour la jeunesse
Brève description:
“Fourniture des ouvrages de fonds documentaires ou de fiction (documents imprimés) et textes enregistrés en langue française pour la section jeunesse.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 18 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %, très rares exceptions à TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Brève description:
“Bandes dessinées pour adultes et jeunesse.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 3 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 12 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %).”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: nouveautés documents sonores musicaux
Brève description:
“Nouveautés documents sonores musicaux.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 5 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 10 000 EUR (TTC) (TVA 19,6 %).”
Description des options:
“Au sens du droit communautaire l'accord cadre comporte une option dans la mesure où il est passé pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2012,...”
Afficher plus
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“bibliothèque municipale, place du Docteur Frédéric Dujougon, 69300 Caluire-et-Cuire, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: copie...”
Afficher plus
“Les candidats pourront produire ces éléments au moyen des formulaires suivants:”
“— imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème...”
Afficher plus
“— imprimé DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics).”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, cette garantie peut être...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget principal de la ville de Caluire-et-Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée. Seul le mandataire devra dans tous les cas être solidaire des autres membres du groupement.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Contact
Point de contact: service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement sur www.achatpublic.com (lien URL ci-dessous) ou auprès du service achats et marchés publics, bureau 107c
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Ukc4O4qKYk 🌏
Nom: Ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics (bureau 107 c)
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 153-254410 (2011-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254410
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de documents destinés à la bibliothèque municipale.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: périodiques
Brève description:
“Fourniture d'environ 200 publications périodiques, gestion et suivi de leur abonnement pour la bibliothèque municipale.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 8 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 20 000 EUR (TTC) (TVA variable exonérée: 2,10 %, 5,5 %, 19,6 %).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents sonores musicaux
Brève description:
“Fourniture de documents sonores musicaux de fonds courant - CD audio adultes et enfants.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 12 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 30 000 EUR (TTC) (TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents multimédia
Brève description:
“Fourniture de CD-ROM, DVD-ROM, DVD Vidéo, jeux vidéos pour consoles et PC et plus exceptionnellement de Blu-Rays, pour adultes et enfants et de documents mixtes.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 14 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 35 000 EUR (TTC) (TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: documents imprimés fiction et littérature en langue française pour adultes
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages de littérature française et étrangère (théâtre, poésie, essais, correspondances...), de romans et notamment les romans policiers et...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC) Montant annuel maximum: 25 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: documents imprimés documentaires, documents imprimés en gros caractères et documents imprimés en langue étrangère pour adultes
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages documentaires dans tous les domaines, de documentaires en livres CD, de documentation professionnelle, de documents imprimés en gros...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 38 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %, très rares exceptions à TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: documents imprimés office de nouveautés jeunesse
Brève description:
“Prêt de nouveautés jeunesse (documents imprimés) sélectionnés par le titulaire du marché pour une analyse avant choix définitif et acquisition.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 4 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 12 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: documents imprimés fonds courant pour la jeunesse
Brève description:
“Fourniture des ouvrages de fonds documentaires ou de fiction (documents imprimés) et textes enregistrés en langue française pour la section jeunesse.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 18 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %, très rares exceptions à TVA 19,6 %).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Brève description:
“Bandes dessinées pour adultes et jeunesse.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 3 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 12 000 EUR (TTC) (TVA 5,5 %).”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: nouveautés documents sonores musicaux
Brève description:
“Nouveautés documents sonores musicaux.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel minimum: 5 000 EUR (TTC) montant annuel maximum: 10 000 EUR (TTC) (TVA 19,6 %).”
Description des options:
“Au sens du droit communautaire l'accord cadre comporte une option dans la mesure où il est passé pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2012,...”
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“bibliothèque municipale, place du Docteur Frédéric Dujougon, 69300 Caluire-et-Cuire, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: copie...”
“Les candidats pourront produire ces éléments au moyen des formulaires suivants:”
Afficher plus (2)
“— imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème...”
“— imprimé DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics).”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, cette garantie peut être...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget principal de la ville de Caluire-et-Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée. Seul le mandataire devra dans tous les cas être solidaire des autres membres du groupement.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Contact
Point de contact: service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement sur www.achatpublic.com (lien URL ci-dessous) ou auprès du service achats et marchés publics, bureau 107c
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Ukc4O4qKYk 🌏
Nom: Ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics (bureau 107 c)
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 153-254410 (2011-08-08)
Avis d'attribution de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008098
Se réfère à l'avis: 2011/S 153-254410
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“Les taux de TVA en vigueur sont les suivants: — pour le lot n° 1: 2,1 %, 5,5 % et 19,6 %, — pour les lots n° 2, 3 et 9: 19,6 %, — pour les lots n° 4, 6...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Ebsco Information Service
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Collectivités Vidéo Services (CVS)
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
3️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
4️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
5️⃣
6️⃣
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-17 📅
Nom: La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 Grande Rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Gibert Joseph - SAS Lipadic
Adresse postale: 6 rue de la Barre / 3 quai Gailleton
Code postal: 69002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2012/S 006-008098 (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008098
Se réfère à l'avis: 2011/S 153-254410
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“Les taux de TVA en vigueur sont les suivants: — pour le lot n° 1: 2,1 %, 5,5 % et 19,6 %, — pour les lots n° 2, 3 et 9: 19,6 %, — pour les lots n° 4, 6...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Ebsco Information Service
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Collectivités Vidéo Services (CVS)
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
3️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
4️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
5️⃣
6️⃣
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-17 📅
Nom: La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 Grande Rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Gibert Joseph - SAS Lipadic
Adresse postale: 6 rue de la Barre / 3 quai Gailleton
Code postal: 69002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2012/S 006-008098 (2012-01-09)
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