Marché pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale permanente (police, directionnelle, touristique, ...), temporaire (chantier,...), d'information locale ou d'aménagements urbains ainsi que leurs supports et fixations. Ce marché fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le Conseil général du Territoire de Belfort regroupant 45 communes du territoire de Belfort. Le Conseil général est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 8 du CMP. Un exemplaire du marché sera remis à chacun des membres du groupement, à charge pour chacun d'entre eux de suivre l'exécution du marché pour les bons de commande qu'il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande. minimums et maximums annuels définis comme suit:Minimum: 25 000 EUR HT / maximum: sans.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des routes, place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.cg90.fr🌏
Téléphone: +33 384909090📞
Fax: +33 384909398 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-15 📅
Date de publication: 2011-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 20-032112
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics....”
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.
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Source: OJS 2011/S 020-032112 (2011-01-27)
Avis d'attribution de marché (2011-04-29) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: direction des routes place de la Révolution française
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 84-137334
Se réfère à l'avis: 2011/S 20-032112
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“Annonce no 310, BOAMP 22 B du 1.2.2011.”
Source: OJS 2011/S 084-137334 (2011-04-29)