Fourniture et livraison de containers semi enterrés tri sélectif et déchets tout venants
SANEF
Fourniture et livraison sur les aires de repos et les centres de services du groupe sanef de containers semi enterrés destinés à la collecte sélective de déchets ou à la collecte de déchets tout venants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PLAST UP
- • SANEF
- • Aisne
- • Alsace
- • Bas-Rhin
- • Bassin Parisien
- • Est
- • Eure
- • France
- • Haute-Normandie
- • Lorraine
- • Meurthe-et-Moselle
- • Meuse
- • Moselle
- • Nord
- • Nord-Pas de Calais
- • Nord-Pas-de-Calais
- • Oise
- • Pas-de-Calais
- • Picardie
- • Seine-Maritime
- • Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-21 | Avis de marché |
| 2011-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 30 boulevard Galliéni
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com/ 🌏
Téléphone: +33 141905900 📞
Fax: +33 141908408 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198453
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispense de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 140 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Nom: SAPN département achats
Adresse postale: echangeur des Essarts, BP 7
Commune postale: Grand-Couronne
Code postal: 76530
Point de contact: Armelle Dourlens / Yann Le Jan
Téléphone: +33 235183100 📞
Courrier électronique: a.dourlens@sapn.fr 📧
Fax: +33 235183929 📠
Nom: SAPN - département achats
Point de contact: département achats
Armelle Dourlens
Nom: Sapn
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre Cédex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971717 📞
Adresse Internet: http://www.greffes.com/nanterre/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF - direction juridique - pôles marchés
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis
Code postal: 60304
Téléphone: +33 344637707 📞
Fax: +33 344637709 📠
Source: OJS 2011/S 120-198453 (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Containers tri sélectif:Mini: 108.Maxi: 150.Containers déchets tout venants:Mini: 125.Maxi: 251.Ces informations ne sont données qu'à titre indicatif. Elles ne lient pas sanef.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 30 boulevard Galliéni
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com/ 🌏
Téléphone: +33 141905900 📞
Fax: +33 141908408 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198453
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le marché est passé pour les besoins des sociétés SANEF et SAPN.
Retrait des DCE:
Un exemplaire du dossier de consultation est adressé gratuitement par le Département Achats à chaque concurrent qui en fait la demande.
Adresse de retrait des dossiers et point de contact:
SAPN département achats.
Armelle Dourlens / Yann Le Jan.
a.dourlens@sapn.fr.
+33 235183100.
+33 235183929.
Département achats.
Echangeur des Essarts.
BP 7.
76530 Grand-Couronne, FRANCE.
Remise des offres:
Les concurrents transmettront leur offre sous pli cacheté contenant 2 enveloppes intérieures également cachetées:
— L’enveloppe extérieure portant l’adresse et les mentions suivantes:
SAPN département achats.
Département achats.
Echangeur des Essarts.
BP 7.
76530 Grand-Couronne, FRANCE.
Appel d’offre pour la fourniture et livraison de containers à déchets semi-enterrés tri sélectif et déchets tout venants - avec la mention: "Ne pas ouvrir avant la date fixée".
— Les enveloppes intérieures portant les mentions suivantes:
"Candidature pour la fourniture et livraison de containers à déchets semi-enterrés tri sélectif et déchets tout venants" – entreprise .....
"Offre pour la fourniture et livraison de containers à déchets semi-enterrés tri sélectif et déchets tout venants" – entreprise .....
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison sur les aires de repos et les centres de services du groupe sanef de containers semi enterrés destinés à la collecte sélective de déchets ou à la collecte de déchets tout venants.
Quantité ou étendue:
Containers tri sélectif:
Mini: 108.
Maxi: 150.
Containers déchets tout venants:
Mini: 125.
Maxi: 251.
Ces informations ne sont données qu'à titre indicatif. Elles ne lient pas sanef.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
A1-A4-A13-A16-A26-A29.
FR221, FR231, FR411, FR412, FR413, FR301, FR222, FR302, FR421, FR232, FR223,
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dossier administratif:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque concurrent ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise,
— une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée par le concurrent pour justifier:
—— qu’il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
—— qu’il n’a pas fait l’objet au cours des 5 dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8231.1, L 8241.1, L 8221.1, L 8221.3 et L 8251.1 du code du travail,
—— qu’il n’est pas en état de liquidation judiciaire ou frappé de faillite personnelle ou toute autre procédure équivalente.
Dossier économique et financier.
— déclaration des chiffres d’affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du marché et réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Dossier technique:
A- Références: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du concurrent;
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B- Effectifs du concurrent et l’importance du personnel d’encadrement pour les 3 dernières années;
C- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le concurrent dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
D- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le concurrent pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispense de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres et paiement direct du titulaire par les sociétés SANEF et SAPN.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 140 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Nom: SAPN département achats
Adresse postale: echangeur des Essarts, BP 7
Commune postale: Grand-Couronne
Code postal: 76530
Point de contact: Armelle Dourlens / Yann Le Jan
Téléphone: +33 235183100 📞
Courrier électronique: a.dourlens@sapn.fr 📧
Fax: +33 235183929 📠
Nom: SAPN - département achats
Point de contact: département achats
Armelle Dourlens
Nom: Sapn
Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour les besoins des sociétés SANEF et SAPN.
Retrait des DCE:
Un exemplaire du dossier de consultation est adressé gratuitement par le Département Achats à chaque concurrent qui en fait la demande.
Adresse de retrait des dossiers et point de contact:
SAPN département achats.
Armelle Dourlens / Yann Le Jan.
+33 235183100.
+33 235183929.
Département achats.
Echangeur des Essarts.
BP 7.
76530 Grand-Couronne, FRANCE.
Remise des offres:
Les concurrents transmettront leur offre sous pli cacheté contenant 2 enveloppes intérieures également cachetées:
— L’enveloppe extérieure portant l’adresse et les mentions suivantes:
Appel d’offre pour la fourniture et livraison de containers à déchets semi-enterrés tri sélectif et déchets tout venants - avec la mention: "Ne pas ouvrir avant la date fixée".
— Les enveloppes intérieures portant les mentions suivantes:
"Candidature pour la fourniture et livraison de containers à déchets semi-enterrés tri sélectif et déchets tout venants" – entreprise .....
"Offre pour la fourniture et livraison de containers à déchets semi-enterrés tri sélectif et déchets tout venants" – entreprise .....
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre Cédex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971717 📞
Adresse Internet: http://www.greffes.com/nanterre/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF - direction juridique - pôles marchés
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis
Code postal: 60304
Téléphone: +33 344637707 📞
Fax: +33 344637709 📠
Source: OJS 2011/S 120-198453 (2011-06-21)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Téléphone: +33 141905921 📞
Fax: +33 144386238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358928
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198453
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2011 - 3020000078
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1.. Financier (70 %)
2.. Technique (30 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Plast up
Adresse postale: ZI secteur Les Hallots, 35 rue des Dames
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: julie.de-saint-pol@sanef.com 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nanterre Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF – direction juridique – pôle marchés
Téléphone: +33 344637700 📞
Source: OJS 2011/S 221-358928 (2011-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Téléphone: +33 141905921 📞
Fax: +33 144386238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358928
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198453
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans les locaux de la direction juridique – pôle exploitation/marchés de SANEF à l’adresse suivante:
SANEF.
Route de Meaux.
60304 Senlis
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) (en chiffres uniquement) (n'indiquer que la valeur totale finale, y compris tous contrats, lots et options; pour fournir des précisions concernant les différents marchés, remplir la section V. Attribution du marché): Valeur:
Mini: 452 439,00 EUR HT, maxi: 710 078,00 EUR HT, Hors TVA, Taux de TVA (%): 19,6.
Section V: attribution du marché.
Marche N° 2011 - 3020000078.
V.4) Informations sur le montant du marché (en chiffres uniquement): valeur totale finale du marché: Valeur: Mini: 452 439,00 EUR HT, Maxi: 710 078,00 EUR HT, Hors TVA, Taux de TVA (%): 19,6.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2011 - 3020000078
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1.. Financier (70 %)
2.. Technique (30 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Plast up
Adresse postale: ZI secteur Les Hallots, 35 rue des Dames
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: julie.de-saint-pol@sanef.com 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nanterre Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF – direction juridique – pôle marchés
Téléphone: +33 344637700 📞
Source: OJS 2011/S 221-358928 (2011-11-14)
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