Fourniture et livraison de composteurs individuels - années 2012 à 2016

Siredom

Fourniture et livraison de composteurs individuels - années 2012 à 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Beauvais Diffusion

Qui ?

• Siredom

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-28	Avis de marché
2012-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siredom
Adresse postale: 5 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91420
Commune postale: Morangis
Contact
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742350 📞
Fax: +33 169090359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-373181
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter du 14.3.2012 ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 13.3.2016, sauf ordre de service contraire. Le présent marché fait l'objet d'une réduction de délais conformément à l'article 57-4°et 5° du code des marchés publics (41 jours au lieu de 52). L'accord-cadre mentionné à la rubrique II.1.4 est un marché à bons de commande au sens du droit national. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs individuels - années 2012 à 2016.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs et de bio seaux en plastique.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant du marché pour les 4 ans: minimum: 250 000 EUR (HT) - sans montant maximum.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs en bois.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant du marché pour les 4 ans: Minimum: 330 000 EUR (HT) - sans montant maximum.

Numéro de référence: 2011-025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, selon collectivités.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre);

Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 rubrique F1: attestations sur l'honneur ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à 100 % de l'avance, le cas échéant.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures, sur budget propre et subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (30)
2. La valeur technique de l'offre (50)
3. Les délais de livraison et de garantie (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques et marchés publics
M. Marlin Franck, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/siredom.asp 🌏
Nom: Siredom
Point de contact: sophie Corral
Téléphone: +33 169742360 📞
Point de contact: Sophie Corral
Nom: Siredom
Point de contact: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-025
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter du 14.3.2012 ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 13.3.2016, sauf ordre de service contraire.

Le présent marché fait l'objet d'une réduction de délais conformément à l'article 57-4°et 5° du code des marchés publics (41 jours au lieu de 52).

L'accord-cadre mentionné à la rubrique II.1.4 est un marché à bons de commande au sens du droit national.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 136205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 230-373181 (2011-11-28)

Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079705
Se réfère à l'avis: 2011/S 230-373181
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Montant du marché: lot 1 - fourniture et livraison de composteurs bio sceaux en plastique: montant minimum 250 000,00 EUR (HT). Sans montant maximum lot 2 - fourniture et livraison de composteurs en bois: montant minimum 330 000,00 EUR (HT). Sans montant maximum Le marché est consultable au Siredom - services affaires juridiques et marchés publics - 5 rue Gustave Eiffel - 91420 Morangis FRANCE. Annonce n° 104, BOAMP 232 A.Annonce n° 270, BOAMP 232 B du 1.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-27 📅
Nom: Beauvais Diffusion
Adresse postale: 8 avenue du Parana
Commune postale: Coutaboeuf
Code postal: 91958
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service affaires juridiques et marchés publics
Téléphone: +33 169742350 📞
Fax: +33 169090359 📠
Source: OJS 2012/S 049-079705 (2012-03-08)

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