Fourniture et livraison d'outillages et d'équipements techniques aux armées via un catalogue électronique dédié et achat/paiement par la carte achat niveau 3

Mindef / Terre / SIMMT

Fourniture et livraison d'outillages et d'équipements techniques aux armées via un catalogue électronique et achat/paiement par la carte achat niveau 3. Marché à bons de commande sur 2 ans, reconductible 2 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-22.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-22 Avis de marché
Avis de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main divers
Quantité ou étendue:
La consultation comprend 23 familles.Le montant minimum est fixé à 3 000 000 EUR HT et le montant maximum à 18 000 000 EUR HT.N° famille - famille.1 - outillage à main (certains outillages comme les clés dynamométriques seront livrés avec un certificat d'étalonnage).2 - outillage énergisé (électrique, batterie).3 - outillage énergisé (pneumatique).4 - outillage métier.5 - outillage machine (certains outillages comme les pieds à coulisse seront livrés avec un certificat d'étalonnage).6 - équipement de rangement.7 - équipements d'atelier.8 - équipements de marquage.9 - équipement de soudage.10 - équipement de protection "métier".11 - équipements d'organisation.12 - équipement de mesure.13 - équipements de travail en hauteur.14 - équipements de vidange.15 - équipements de manutention.16 - équipements de conditionnement.17 - équipements de nettoyage.18 - équipements de levage.19 - consommables et accessoires de soudure.20 - accessoires de meulage / ponçage / tronçonnage.21 - coupe.22 - équipement de peinture.23 - métrologie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / Terre / SIMMT
Adresse postale: sous-direction des contrats / établissement ingénieur général Jayat - CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672635 📞
Fax: +33 130831803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-405925
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: — le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier, — tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (Place de marché interministérielle (PMI)), — le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la PMI ou "ixarm.com", et pour déposer une offre sur la PMI, disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications, — lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception. Les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des offres peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures. — en cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765 ou +33 139672771. L'adresse électronique pmi.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la PMI. Autres informations: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de l'acheteur par courrier adresse: "SIMMT / sous-direction des contrats établissement ingénieur général Jayat - route des docks - CS 30704 - 78013 Versailles Cedex - FRANCE" ou par télécopie au "+33 139672803" jusqu'au 21.2.2012. Pour les questions posées postérieurement le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Transmission de l'offre: Le pli contenant le dossier des candidatures et des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT - sous-direction des contrats - bureau de l'administration - commission des marchés formalisés - établissement ingénieur général Jayat - BP 345 - 78003 Versailles Cedex - FRANCE, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT - sous-direction des contrats - bureau de l'administration - établissement ingénieur général Jayat - route des docks - 78000 Versailles Satory - FRANCE, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation "11f10219" et la date limite le "20.2.2012". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'outillages et d'équipements techniques aux armées via un catalogue électronique et achat/paiement par la carte achat niveau 3. Marché à bons de commande sur 2 ans, reconductible 2 fois.
Quantité ou étendue:
La consultation comprend 23 familles.
Le montant minimum est fixé à 3 000 000 EUR HT et le montant maximum à 18 000 000 EUR HT.
N° famille - famille.
1 - outillage à main (certains outillages comme les clés dynamométriques seront livrés avec un certificat d'étalonnage).
2 - outillage énergisé (électrique, batterie).
3 - outillage énergisé (pneumatique).
4 - outillage métier.
5 - outillage machine (certains outillages comme les pieds à coulisse seront livrés avec un certificat d'étalonnage).
6 - équipement de rangement.
7 - équipements d'atelier.
8 - équipements de marquage.
9 - équipement de soudage.
10 - équipement de protection "métier".
11 - équipements d'organisation.
12 - équipement de mesure.
13 - équipements de travail en hauteur.
14 - équipements de vidange.
15 - équipements de manutention.
16 - équipements de conditionnement.
17 - équipements de nettoyage.
18 - équipements de levage.
19 - consommables et accessoires de soudure.
20 - accessoires de meulage / ponçage / tronçonnage.
21 - coupe.
22 - équipement de peinture.
23 - métrologie.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11F10219
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous établissements militaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 43 à 45 du Code des marchés public (CMP).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.minefe.gouv.fr.
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Conformément à l'article 52 du Code des marchés publics, au cas où les pièces demandées sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur ou son représentant pourra demander au candidat concerné de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximal de 10 jours à compter de la réception de la demande. Les autres candidats en sont informés et ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. À l'issue, les dossiers de candidature incomplets sont déclarés irrecevables.
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Documents à fournir:
— identification du candidat (DC 2),
— lettre de candidature (DC 1),
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi du 11.2.2005),
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— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures liée à l'objet de la consultation et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains et techniques (effectifs du personnel, encadrement, matériel et équipement techniques, locaux, moyens logistiques et transport) liés à l'activité de distribution,
— certificat de qualification professionnelle,
— liste des principaux services effectués aux cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère de la défense et des anciens combattants.
Paiement par carte d'achats. Le délai de paiement du titulaire est de 5 jours ouvrés maximum, à compter du jour de la télécollecte des informations de facturation.
Le mode de règlement retenu est la carte d'achat.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le décret n° 2004 -1144 du 26.10.2004.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du Code des marchés public, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans la lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement. L'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires.
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La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, à l'exception des cas prévues par l'article 51 V du Code des marchés publics et dans les conditions prévues à cet article.
Concernant l'appréciation des capacités techniques, professionnelles, et financières, elles sont évaluées globalement.
Il n'est pas exigé que chaque entreprise du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Quelle que soit la nationalité du candidat, chaque co-traitant dans le cadre d'un groupement doit, hormis la lettre de candidature, fournir les pièces énumérées au paragraphe III.2.1.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Après attribution, le groupement devra être solidaire.
Autres conditions particulières:
— acceptation de la carte d'achats,
— dispositif de commandes dématérialisées.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord-cadre initiale est de 2 ans, reconductible 2 fois. Cette durée de validité est suffisamment longue pour permettre:
— en phase amont d'amortir la réalisation d'un marché long à rédiger, complexe et couteuse en temps,
— en phase aval, une fois le marché notifié, il faudra une phase d'élaboration, de lancement du catalogue multimarques et d'appropriation par les utilisateurs avant de travailler en mode nominal.
L'administration estime par retour d'expérience à 2 ans la phase transitoire (ce marché s'adressant à toutes les armées, la communication sur l'utilisation du produit, la mise en place des droits d'utilisation, l'appropriation du catalogue seront longues et complexes. En outre, de permettre aussi à la société attributaire de rentabiliser ses investissements ainsi que ses coûts de démarrage et de mise en place).
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Période de validité de l'offre: 2012-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère unique prix avec les sous-critères pondérés suivants:
2. Sous-critère 1: remise sur le tarif public des catalogues de marque fabricant 45 %
3. Sous-critère 2: prix panier 20 %
4. Sous-critère 3: coût de l'acheminement à l'entité de 1er niveau 25 %
5. Sous-critère 4: prix de l'étalonnage 10 %
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Elgoyhen
M. le sous-directeur contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT / SDC/ bureau des achats
Adresse postale: établissement ingénieur général Jayat - CS 30704
Point de contact: M. Elgoyhen Gérard
Nom: SIMMT / SDC / bureau des achats
SIMMT / SDC / ADM / commission des marchés formalisés
Adresse postale: établissement ingénieur général Jayat - BP 345
Code postal: 78003
Point de contact: commission des marchés formalisés
Téléphone: +33 139672771 📞
Courrier électronique: gerard.elgoyhen@dcmat.terre.defense.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11F10219
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures:
— le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier,
— tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (Place de marché interministérielle (PMI)),
— le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la PMI ou "ixarm.com", et pour déposer une offre sur la PMI, disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications,
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— lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception.
Les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des offres peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures.
— en cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765 ou +33 139672771. L'adresse électronique pmi.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la PMI.
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Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de l'acheteur par courrier adresse: "SIMMT / sous-direction des contrats établissement ingénieur général Jayat - route des docks - CS 30704 - 78013 Versailles Cedex - FRANCE" ou par télécopie au "+33 139672803" jusqu'au 21.2.2012. Pour les questions posées postérieurement le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
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Transmission de l'offre:
Le pli contenant le dossier des candidatures et des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT - sous-direction des contrats - bureau de l'administration - commission des marchés formalisés - établissement ingénieur général Jayat - BP 345 - 78003 Versailles Cedex - FRANCE, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT - sous-direction des contrats - bureau de l'administration - établissement ingénieur général Jayat - route des docks - 78000 Versailles Satory - FRANCE, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation "11f10219" et la date limite le "20.2.2012".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT / SDC / ADM / section recours contentieux
Adresse postale: établissement ingénieur général Jayat - CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672635 📞
Fax: +33 130831803 📠
Source: OJS 2011/S 249-405925 (2011-12-22)
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