Fourniture et livraison d'équipements de téléthèses, contacteurs, supports rigides et articulés, téléphones infra-rouges (8 lots)

Hôpital Rothschild

Fourniture et livraison d'équipements de téléthèses, contacteurs, supports rigides et articulés, téléphones infra-rouges (8 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-04 Avis de marché
2011-04-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement infrarouge à usage médical
Quantité ou étendue: Forme du marché: marché fractionné à bon de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement infrarouge à usage médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 rue Santerre
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: cecile.marchal@rth.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110582
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
"L'AP-HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 9.5.2011. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (article 6 arrêté 28/8/06). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf. L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD ROM 600-800 méga-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site: http://vww.minefe.gouv.fr (thème "Marchés publics"). La date limite de remise des échantillons est fixée au 27.5.2011 à 12:00: prendre rendez-vous auprès d'Hélène Barruel +33 140193582. L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 CMP devant les obligations de publicité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'équipements de téléthèses, contacteurs, supports rigides et articulés, téléphones infra-rouges (8 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléthèse vocale avec apprentissage + supports adaptés.
Informations complémentaires sur les lots:
Critère de choix:— prix: 40 %,— valeur technique: 60 %.
Critère de choix:
— prix: 40 %,
— valeur technique: 60 %.
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléthèse vocale sans apprentissage + supports adaptés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Téléthèse tactile noir et blanc + supports adaptés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Téléthèse tactile avec synthèse vocale + supports adaptés.
Numéro du lot: 5
Brève description: Téléthèse pour contrôle de fauteuils roulants + supports adaptés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Téléthèse tactile couleur + supports adaptés.
Informations complémentaires sur les lots:
Critère de choix:— prix 40 %,— valeur technique: 60 %.
— prix 40 %,
Numéro du lot: 7
Brève description: Contacteurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Critère de choix:— prix: 60 %,— valeur technique: 40 %.
— prix: 60 %,
— valeur technique: 40 %.
Numéro du lot: 8
Brève description: Téléphones infra-rouges adaptés.
Informations complémentaires sur les lots:
Critère de choix:— prix 60 %,— valeur technique: 40 %.
— prix 60 %,
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires déclaration du candidat Dc1, Dc2 téléchargeables à l'adresse: http://www.minefe.gouv.fr.
Les entrerpises nouvellement créées produisent une copie du récepissé de dépot des statuts, transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière: Imprimé Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Imprimé Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital Rothschild et sera régie par le titre IV de la première partie du Code des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du Code des marchés publics, les prix du marché seront ajustables. Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le paiement est régi par les dispositions du décret n° 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
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Autres conditions particulières:
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de déclaration du candidat Dc6, téléchargeable à l'adresse: http://www.minefe.gouv.fr.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Rothschild
Contact
Point de contact: Cécile Marchal
Mme la Directrice de l'hôpital Rothschild Marie-Anne Fourrier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Cécile Marchal

Référence
Informations complémentaires
"L'AP-HP est un établissement public de santé.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 9.5.2011.
Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats.
Afficher plus
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation".
Afficher plus
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (article 6 arrêté 28/8/06). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra.
Afficher plus
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
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L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf.
L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD ROM 600-800 méga-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
Afficher plus
Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site: http://vww.minefe.gouv.fr (thème "Marchés publics").
La date limite de remise des échantillons est fixée au 27.5.2011 à 12:00: prendre rendez-vous auprès d'Hélène Barruel +33 140193582.
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 CMP devant les obligations de publicité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
— recours contentieux: par l'intéressé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché,
— référé pré-contractuel: par l'intéressé dans les 10 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
Le recours peut en outre être exercé depuis le début de la procédure.
Source: OJS 2011/S 068-110582 (2011-04-04)
Informations complémentaires (2011-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114243
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110582
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114243 (2011-04-07)
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