Fourniture et livraison d'enveloppes et de copies d'examen

Université Montpellier 1

Fourniture et livraison d'enveloppes et de copies d'examen pour l'ensemble des composantes de l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-26 Avis de marché
2011-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la période initiale du marché (12 mois) est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:Seuil minimum: 40 000 EUR (HT).Seuil maximum: 80 000 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: CS 19044 5 boulevard Henri IV
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: achat-public@univ-montp1.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239157
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
La présente consultation est réalisée par appel d'offres ouvert selon les dispositions prévues aux articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible trois fois, à compter du 1er du mois suivant la date de notification. La date estimative de notification est prévue au mois de novembre 2011. Options: au sens du droit communautaire possibilités de prestations supplémentaires par reconductions et/ou marchés complémentaires. Au sens du droit national: le marché ne prévoit pas d'options. Les variantes sont autorisées sur les exigences environnementales. Les dossiers peuvent être obtenus gratuitement: — par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée: www.achatpublic.com, — ou, sur simple demande par courriel: achat-public@univ-montp1.fr. Renseignements administratifs et techniques: Universite Montpellier 1. Service des marchés publics. 5 boulevard Henri IV CS 19044. 34967 Montpellier Cedex 2 achat-public@univ-montp1.fr Maryline Saidani ou Marie-Paule Deshons. Tél: +33 434433151 ou 31.49. Remise des offres sur support papier de préférence, contre récépissé ou par tout autre moyen permettant de donner date certaine de réception, à l'adresse ci-dessus. Attention: fermeture de L'etablissement du 30.7.2011 AU 17.8.2011 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'enveloppes et de copies d'examen pour l'ensemble des composantes de l'université.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 enveloppes
Brève description:
En application de l'article 15 du code des marchés publics, l'attribution du lot no1 est réservée aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.323-31 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR HT maximum 40 000 EUR HT pour 12 mois.
Informations complémentaires sur les lots: Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 copies d'examen
Brève description: Lot 2 copies d'examen.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la période initiale du marché (12 mois) est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
Seuil minimum: 40 000 EUR (HT).
Seuil maximum: 80 000 EUR (HT).
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: communiqué à la notification
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Composantes de l'université Montpellier 1, 34000 Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics.
— Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1),
— DC2 (déclaration du candidat),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (si ces.
Renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC2, ci-dessus);
— les déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat pour justifier qu'il n'est.
Soumis à aucune des interdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du.
Code des marchés publics (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du.
DC2, ci-dessus);
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (si ces.
Renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC2, ci-dessus).
Situation économique et financière:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune.
Des trois dernières années (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du.
DC2, ci-dessus);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures.
Auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (si ces.
Renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des.
Principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le.
Montant, la date et le destinataire (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre.
Du DC2, ci-dessus);
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la.
Conformité des fournitures à des spécifications ou des normes; Toutefois, seront acceptées toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci.
N'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'Attribution du lot no1 est réservée aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.323-31 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits de fonctionnement de l'um1.
Modalités de paiement: mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique, délai.
Global de paiement 30 jours; en cas de dépassement le taux des intérêts moratoires sera le taux de.
La BCE (taux de la principale facilité de refinancement) majoré de 7 points.
Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: L'unité monétaire est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Modalités et conditions de livraison (20)
4. Performances environnementales par l'entreprise (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Contact
Point de contact: mme DESHONS Marie-Paule
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: communiqué à la notification
Informations complémentaires
La présente consultation est réalisée par appel d'offres ouvert selon les dispositions prévues aux articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible trois fois, à compter du 1er du mois suivant la date de notification.
La date estimative de notification est prévue au mois de novembre 2011.
Options: au sens du droit communautaire possibilités de prestations supplémentaires par reconductions et/ou marchés complémentaires.
Au sens du droit national: le marché ne prévoit pas d'options.
Les variantes sont autorisées sur les exigences environnementales.
Les dossiers peuvent être obtenus gratuitement:
— par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée: www.achatpublic.com,
— ou, sur simple demande par courriel: achat-public@univ-montp1.fr.
Renseignements administratifs et techniques:
Universite Montpellier 1.
Service des marchés publics.
5 boulevard Henri IV
CS 19044.
34967 Montpellier Cedex 2
Maryline Saidani ou Marie-Paule Deshons.
Tél: +33 434433151 ou 31.49.
Remise des offres sur support papier de préférence, contre récépissé ou par tout autre moyen permettant de donner date certaine de réception, à l'adresse ci-dessus.
Attention: fermeture de L'etablissement du 30.7.2011 AU 17.8.2011 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 144-239157 (2011-07-26)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357250
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239157
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Le marché, sous le numéro 11-27 pour le lot 1 et 11-28 pour le lot 2, ont été notifiés le 10.11.2011. Le montant annuel du marché est le suivant: lot 1 minimum de 20 000 et maximum de 40 000 EUR HT, lot 2 minimum de 20 000 et maximum de 40 000 EUR (HT). Annonce no 227, BOAMP 148 B du 2.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Composantes de l'Université Montpellier 1.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Agromarais
Adresse postale: ZI de La Gare
Commune postale: Saint-Jacut-les-Pins
Code postal: 56520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Papeteries Luquet et Duranton
Adresse postale: BP 135
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie-Paule
Source: OJS 2011/S 220-357250 (2011-11-14)
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