Fourniture et livraison d'autobus

CA Chalon Val de Bourgogne

Fourniture et livraison d'autobus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-18 Avis de marché
2011-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
La réponse à la consultation comporte le chiffrage facultatif des options suivantes pour le lot 1: autobus standards:— option 1: reprise de 2 véhicules en 2012,— option 2: reprise de 2 véhicules en 2013,— option 3: reprise de 3 véhicules en 2014,— option 4: reprise de 2 véhicules en 2015.La réponse à la consultation comporte le chiffrage obligatoire des options suivantes pour le lot 2: autobus bhns:— option 1: climatisation conducteur,— option 2: climatisation passager,— option 3: porte avant coulissante,— option 4: aménagements intérieurs,— option 5: aménagements extérieurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-128151
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une durée de 4 ans à compter: — du 1.1.2012 pour le lot 1, — de sa date de notification pour le lot 2. Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier aux adresses indiquées ci-dessus. Le dossier de consultation est téléchargeable ou à demander en version papier aux adresses indiquées ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'autobus.
Numéro du lot: 1
Brève description: Autobus standards.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 💰
4 200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Autobus BHNS.
Valeur estimée hors TVA: 1 860 000 💰
3 980 000 💰
Quantité ou étendue:
La réponse à la consultation comporte le chiffrage facultatif des options suivantes pour le lot 1: autobus standards:
— option 1: reprise de 2 véhicules en 2012,
— option 2: reprise de 2 véhicules en 2013,
— option 3: reprise de 3 véhicules en 2014,
— option 4: reprise de 2 véhicules en 2015.
La réponse à la consultation comporte le chiffrage obligatoire des options suivantes pour le lot 2: autobus bhns:
— option 1: climatisation conducteur,
— option 2: climatisation passager,
— option 3: porte avant coulissante,
— option 4: aménagements intérieurs,
— option 5: aménagements extérieurs.
Numéro de référence: AOOAUTOBUS2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: STAC, 2 rue François Rude, 71100 Chalon-sur-Saône, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat ou équivalent accompagnée des références en matière de fournitures similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres + subventions.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Versement avance selon article 87 du CMP.
Prix unitaires fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOAUTOBUS2011
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est passé pour une durée de 4 ans à compter:
— du 1.1.2012 pour le lot 1,
— de sa date de notification pour le lot 2.
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier aux adresses indiquées ci-dessus.
Le dossier de consultation est téléchargeable ou à demander en version papier aux adresses indiquées ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L551-1 et L551-13 du code de justice administrative et au recours CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation.
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2011/S 078-128151 (2011-04-18)
Avis d'attribution de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 153,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique BP 90246

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240018
Se réfère à l'avis: 2011/S 78-128151
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Le marché signé peut être consulté au service de la commande publique, Hôtel de Ville, BP 92, 71321 Chalon-sur-Saône Cedex, FRANCE. Annonce n° 330, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stac - 2 rue François Rude, 71100 Chalon-sur-Saône, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-21 📅
Adresse postale: BP 27
Commune postale: Rorthais
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Source: OJS 2011/S 145-240018 (2011-07-27)
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