Fourniture et lavage de contenants

Communauté de communes Sainte-Baume Mont-Aurélien

Lot 1: l'entrepreneur doit fournir des sacs dédiés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective d'une contenance de 30 et 100 litres pour les sacs à ordures ménagères et une contenance de 100 litres pour les sacs à emballages ménagers;
Lot 2: l'entrepreneur doit fournir les bacs de collecte dédiés à la collecte mécanisée des ordures ménagères et à la collecte sélective des emballages ménagers, d'un volume de 140 litres, 240 litres, 340 litres, 660 litres. Il doit également fournir les pièces détachés correspondant aux conteneurs cités précédemment;
Lot 3: l'entrepreneur doit fournir les colonnes aériennes dédiés à la collecte sélective en point d'apport volontaire des emballages ménagers, du verre et des journaux magazines revues;
Lot 4: l'entrepreneur doit fournir les colonnes semi enterrées dédiées à la collecte sélective des emballages ménagers, du verre et des journaux magazines revues, ainsi qu'à la collecte des ordures ménagères en point d'apport volontaire;
Lot 5: l'entrepreneur doit fournir les colonnes enterrées dédiées à la collecte sélective des emballages ménagers, du verre et des journaux magazines revues, ainsi qu'à la collecte des ordures ménagères en point d'apport volontaire;
Lot 6: l'entrepreneur excecutera la prestation de lavage des conteneurs suivants:
— conteneurs à ordures ménagères collectifs à deux et quatre roues,
— conteneurs à tri sélectif à deux et quatre roues,
— colonnes aériennes de tri-sélectif,
— colonnes enterrées et semi-enterrées pour le tri-sélectif et les ordures ménagères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-22 Avis de marché
2011-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 6 rue des Poilus, BP 522
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Contact
Adresse Internet: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Courrier électronique: ccsbma@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494594029 📞
Fax: +33 494594277 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133356
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.porteduvar.fr/index.html. Durée du marché: marché conclu jusqu'au 31.12.2012 reconductible à deux reprises pour des périodes de douze (12) mois, par reconduction expresse. Unité monétaire utilisée, l'euro. Lot no1: le marché est conclu à compter du 17.9.2011; Lot no2: le marché est conclu à compter du 17.9.2011; Lot no3: le marché est conclu à compter du 3.12.2011; Lot no4: le marché est conclu à compter de sa notification; Lot no5: le marché est conclu à compter du sa notification; Lot no6: le marché est conclu à compter de sa notification. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: l'entrepreneur doit fournir des sacs dédiés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective d'une contenance de 30 et 100 litres pour les sacs à ordures ménagères et une contenance de 100 litres pour les sacs à emballages ménagers;
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Lot 2: l'entrepreneur doit fournir les bacs de collecte dédiés à la collecte mécanisée des ordures ménagères et à la collecte sélective des emballages ménagers, d'un volume de 140 litres, 240 litres, 340 litres, 660 litres. Il doit également fournir les pièces détachés correspondant aux conteneurs cités précédemment;
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Lot 3: l'entrepreneur doit fournir les colonnes aériennes dédiés à la collecte sélective en point d'apport volontaire des emballages ménagers, du verre et des journaux magazines revues;
Lot 4: l'entrepreneur doit fournir les colonnes semi enterrées dédiées à la collecte sélective des emballages ménagers, du verre et des journaux magazines revues, ainsi qu'à la collecte des ordures ménagères en point d'apport volontaire;
Lot 5: l'entrepreneur doit fournir les colonnes enterrées dédiées à la collecte sélective des emballages ménagers, du verre et des journaux magazines revues, ainsi qu'à la collecte des ordures ménagères en point d'apport volontaire;
Lot 6: l'entrepreneur excecutera la prestation de lavage des conteneurs suivants:
— conteneurs à ordures ménagères collectifs à deux et quatre roues,
— conteneurs à tri sélectif à deux et quatre roues,
— colonnes aériennes de tri-sélectif,
— colonnes enterrées et semi-enterrées pour le tri-sélectif et les ordures ménagères.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de sacs pour la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de colonnes semi-enterrées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de colonnes enterrées.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lavage des contenants.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Om 04 11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Sainte-Baume Mont-Aurélien, 83470 Saint-Maximin, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
Situation économique et financière:
— Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Capacité technique et professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Finacement sur les fonds propres de la collectivité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume Mont-Aurélien
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Nom: Ccsbma: M. le président
Adresse postale: Communauté de communes Sainte-Baume Mont-Aurélien, 6 rue des Poilus, BP 522
Commune postale: Saint-Maximin

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Om 04 11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.porteduvar.fr/index.html.
Durée du marché: marché conclu jusqu'au 31.12.2012 reconductible à deux reprises pour des périodes de douze (12) mois, par reconduction expresse.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Lot no1: le marché est conclu à compter du 17.9.2011;
Lot no2: le marché est conclu à compter du 17.9.2011;
Lot no3: le marché est conclu à compter du 3.12.2011;
Lot no4: le marché est conclu à compter de sa notification;
Lot no5: le marché est conclu à compter du sa notification;
Lot no6: le marché est conclu à compter de sa notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Toulon, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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Source: OJS 2011/S 081-133356 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 010 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue des Poilus BP 522

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257213
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133356
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.porteduvar.fr/index.html. Annonce n° 276, BOAMP 83 A. Annonce n° 410, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: Unité d'Ambrumesnil,, avenue des Canadiens BP 3
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: direction régionale Sud, 17 chemin des Pierres
Commune postale: Brugières
Code postal: 31150

3️⃣
Adresse postale: 240 rue Louis de Broglie, BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: Centre Carnot, route de Saint Chamas
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
5
3
6
Source: OJS 2011/S 155-257213 (2011-08-11)
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