Fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit du centre de soutien automobile de Lille

Miomct/Gendarmerie/DGGN/Rgnpclille

Fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit du centre de soutien automobile de Lille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-10 Avis de marché
2011-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
L'accord cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, il ne comportant pas de mini/maxi. Il porte sur la fourniture et la livraison des pièces détachées de marque Peugeot, Citroën et Ford. Le marché est soumis aux dispositions du CCAG/FCS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: bureau Soutiens Militaires, BP 187
Code postal: 59018
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: xavier.godin@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320191453 📞
Fax: +33 320191458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080461
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la place interministérielle des marchés (PMI) www.marches-publics.gouv.fr sous la référence (Aoo_Auto_13403). Pour ce faire, il conviendra au candidat d'utiliser la (PMI). Les modalités pratiques sont précisées sous l'onglet "aide". Pour le dépôt des offres contre récépissé, les candidats sont tenus de respecter les jours et horaires ci-après: du lundi au vendredi sauf fêtes légales de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison des pièces détachées automobiles au profit du centre de soutien automobile de Lille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces d'usure générale pour les véhicules de marque Peugeot
Brève description:
Allumage, charge, courroie hors distribution, distribution, échappement, embrayage, essuie glace, filtration, freinage, thermique et suspension.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces mécaniques, de carrosserie pour les véhicules de marque Peugeot
Brève description:
Alimentation, climatisation, direction, équipements électriques, freinage, motorisation, suspension, transmission, produit en caoutchouc, élément de carrosserie, équipement intérieur et extérieur,
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces d'usure générale pour les véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces mécaniques, de carrosserie pour les véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces d'usure générale pour les véhicules de marque Citroën
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces mécaniques, de carrosserie pour les véhicules de marque Citroën
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO_AUTO_13403

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures recevables conformément à l'article 43 du code des marchés publics, et qui sont accompagnées des pièces mentionnées ci-dessous seront examinées au regard des niveaux de capacités économiques et financières. Le candidat devra fournir:
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— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou support équivalent),
— la déclaration du candidat (imprimé DC2 ou support équivalent) en précisant les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant capacité d'engager la société, que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— une copie du pouvoir de la personne ayant la capacité d'engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur crédits de l'etat. Règlement par virement. Délai de paiement: 30 jours. Acomptes: aucun acompte n'est prévu. Conformément à l'article 87 du CMP, une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée supérieure à 2 mois. Le montant de l'avance est fixée à 5 % du montant du bon de commande.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (65)
2. Délais de livraison pour les lots 1-3-5 (30)
3. Délais de livraison pour les lots 2-4-6 (20)
4. Valeur technique pour les lots 1-3-5 (5)
5. Valeur technique pour les lots 2-4-6 (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Miomct/Gendarmerie/DGGN/Rgnpclille
Contact
Point de contact: Général Lunet
Godin Xavier
Nom: Centre administratif financier zonal
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7770&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7770&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_AUTO_13403
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la place interministérielle des marchés (PMI) www.marches-publics.gouv.fr sous la référence (Aoo_Auto_13403). Pour ce faire, il conviendra au candidat d'utiliser la (PMI). Les modalités pratiques sont précisées sous l'onglet "aide". Pour le dépôt des offres contre récépissé, les candidats sont tenus de respecter les jours et horaires ci-après: du lundi au vendredi sauf fêtes légales de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:30.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 049-080461 (2011-03-10)
Avis d'attribution de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bureau soutiens militaires
Contact
Courrier électronique: godin.xavier@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168224
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080461
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, il ne comportant pas de mini/maxi. Le marché est soumis aux dispositions du CCAG/FCS. Annonce n° 213, BOAMP 051 B du 12 mars 2011. Référence de la publication rectificative au BOAMP: parution n° 051 B, annonce n° 213 du 12.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 837,80 💰
4 500,90 💰
5 867,77 💰
6 852,13 💰
9 328,56 💰
10 079,54 💰
11 168,59 💰
11 189,86 💰
19 189,03 💰
20 459,26 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 81 rue Jules Guesde
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 16 rue Marcel Dassault
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175

3️⃣
Adresse postale: boulevard de l'Ouest, BP 73

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Picavet Michel
Source: OJS 2011/S 103-168224 (2011-05-26)
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