Fourniture et la livraison de papier photo pour la Ville de Puteaux
Fourniture et la livraison de papier photo pour la Ville de Puteaux.
La présente consultation est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1.8.2006).
Compte tenu du nombre incertain de commandes, notamment en matière d'entretien correctif, la forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:
— Pas de montant minimum annuel,
— Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Conformément à l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, et notamment sur le prix proposé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2011-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-11-03
|
Avis de marché
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| 2012-01-03
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Avis d'attribution de marché
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