Fourniture et installation de mobiliers de chambres destines aux services d'hébergement de l'EHPAD

Centre hospitalier de Douai

Fourniture et l'installation de mobiliers de chambres destinés aux services d'hébergement de l'EHPAD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-28 Avis de marché
2011-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de chambre à coucher
Quantité ou étendue:
— Lot 1: Lit médicalisé à hauteur basse.Quantité minimum: 15- quantité maximum: 100.— Lot 2: Lit d'hébergement hôtelier.Quantité minimum: 135 - quantité maximum: 180.— Lot 3: Adaptable (table à manger au lit).Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.— Lot 4: Chevet réfrigéré.Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.— Lot 5: Fauteuil gériatrique.Quantité minimum: 15 - quantité maximum: 240.— Lot 6: Mobilier divers.Sous lot n° 1: Armoire de chambre.Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.Sous lot n° 2: Commode.Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.Sous lot n° 3: Table de chambre.Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.Sous lot n° 4: Fauteuil bridge pour chambre.Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Fax: +33 327947089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-28 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 42-068523
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Variantes: Les variantes sont autorisées. L'entrepreneur est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts. La présentation d'une variante suppose également que le candidat ait répondu au préalable à l'offre de base. Attention, la remise d'une proposition variante doit faire l'objet d'un acte d'engagement, d'un bordereau de prix et de tous documents spécifique par rapport à l'offre de base. Options: La présente consultation prévoit les achats complémentaires suivants: Option facultative n° 1 - lot 3: roulettes avec blocage centralisé. Option facultative n° 2 - lot 3: inclinable des 2 côtés (aussi bien à gauche qu'à droite). Option facultative n° 3 - sous-lot 1 lot 6: peut permettre d'accueillir un compartiment type coffre fort. Options facultative n° 4 - sous-lot 1 lot 6: rehausse. Le candidat devra chiffrer l'option dans les champs prévus à cet effet dans l'acte d'engagement et au annexes au CCTP. Les candidats ne sont pas dans l'obligation de répondre à cette option. Ceux n'y ayant pas répondu ne verront pas leur offre de base rejetée. Le jugement de l'option sera effectué au regard des critères de jugement énoncés à l'article 7 du règlement de la consultation. Présentations - échantillons: Après la remise des offres, les candidats seront avertis, par mail ou télécopie, de la date du dépôt des échantillons. Un échantillon, gratuit, de chaque matériel, sera remis contre récépissé et portera la mention: "échantillon - aO fourniture et installation de mobiliers de chambres EHPAD - lot n° ... - ne pas ouvrir" et le cachet de l'entreprise, pour les lots suivants: — Lot 1: Lit médicalisé à hauteur basse, — Lot 2: Lit d'hébergement hôtelier, — Lot 3: Adaptable (table à manger au lit), — Lot 4: Chevet réfrigéré, — Lot 5: Fauteuil gériatrique, — Lot 6: Mobilier divers. Sous lot n° 1: Armoire de chambre. Sous lot n° 2: Commode. Sous lot n° 3: Table de chambre. Sous lot n° 4: Fauteuil bridge pour chambre. Ces échantillons devront parvenir à l'hôpital général - rue du Canteleu, à Douai. Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise. Les livraisons des échantillons, leur installation et leur présentation se dérouleront: semaine 16. Le matériel devra être récupéré semaine 20. Chaque candidat devra prendre rendez vous auprès de Mme Koessler cadre supérieur pôle de gériatrie au +33 327947083 ou +33 680894583. Tout candidat ne présentant pas son ou ses matériels dans les conditions décrites ci-dessus. Verra son offre rejetée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et l'installation de mobiliers de chambres destinés aux services d'hébergement de l'EHPAD.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lit médicalisé à hauteur basse.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité minimum: 15 - quantité maximum: 100.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lit d'hébergement hôtelier.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité minimum: 135 - quantité maximum: 180.
Numéro du lot: 3
Brève description: Adaptable (table à manger au lit).
Informations complémentaires sur les lots: Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.
Numéro du lot: 4
Brève description: Chevet réfrigéré.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fauteuil gériatrique.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité minimum: 15 - quantité maximum: 240.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: mobilier divers
Brève description:
Sous lot n° 1: Armoire de chambre.Sous lot n° 2: Commode.Sous lot n° 3: Table de chambre.Sous lot n° 4: Fauteuil bridge pour chambre.
Sous lot n° 1: Armoire de chambre.
Sous lot n° 2: Commode.
Sous lot n° 3: Table de chambre.
Sous lot n° 4: Fauteuil bridge pour chambre.
Informations complémentaires sur les lots:
Sous lot n° 1: quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240. Sous lot n° 2: quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240. Sous lot n° 3: quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240. Sous lot n° 4: quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
— Lot 1: Lit médicalisé à hauteur basse.
Quantité minimum: 15- quantité maximum: 100.
— Lot 2: Lit d'hébergement hôtelier.
Quantité minimum: 135 - quantité maximum: 180.
— Lot 3: Adaptable (table à manger au lit).
Quantité minimum: 150 - quantité maximum: 240.
— Lot 4: Chevet réfrigéré.
— Lot 5: Fauteuil gériatrique.
Quantité minimum: 15 - quantité maximum: 240.
— Lot 6: Mobilier divers.
Sous lot n° 1: Armoire de chambre.
Sous lot n° 2: Commode.
Sous lot n° 3: Table de chambre.
Sous lot n° 4: Fauteuil bridge pour chambre.
Description des options:
Description de ces options: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD, 59507 Douai Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir le dossier suivant:
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);
2/ Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales références de sites déjà équipés par les matériels proposés, fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Le Centre hospitalier de Douai acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les fournisseurs si ceux ci n'ont pas accès aux certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (5)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740, 1er étage b
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59507
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Afficher plus
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Variantes:
Les variantes sont autorisées.
L'entrepreneur est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts. La présentation d'une variante suppose également que le candidat ait répondu au préalable à l'offre de base.
Attention, la remise d'une proposition variante doit faire l'objet d'un acte d'engagement, d'un bordereau de prix et de tous documents spécifique par rapport à l'offre de base.
Options:
La présente consultation prévoit les achats complémentaires suivants:
Option facultative n° 1 - lot 3: roulettes avec blocage centralisé.
Option facultative n° 2 - lot 3: inclinable des 2 côtés (aussi bien à gauche qu'à droite).
Option facultative n° 3 - sous-lot 1 lot 6: peut permettre d'accueillir un compartiment type coffre fort.
Options facultative n° 4 - sous-lot 1 lot 6: rehausse.
Le candidat devra chiffrer l'option dans les champs prévus à cet effet dans l'acte d'engagement et au annexes au CCTP.
Les candidats ne sont pas dans l'obligation de répondre à cette option. Ceux n'y ayant pas répondu ne verront pas leur offre de base rejetée.
Le jugement de l'option sera effectué au regard des critères de jugement énoncés à l'article 7 du règlement de la consultation.
Présentations - échantillons:
Après la remise des offres, les candidats seront avertis, par mail ou télécopie, de la date du dépôt des échantillons.
Un échantillon, gratuit, de chaque matériel, sera remis contre récépissé et portera la mention: "échantillon - aO fourniture et installation de mobiliers de chambres EHPAD - lot n° ... - ne pas ouvrir" et le cachet de l'entreprise, pour les lots suivants:
Afficher plus
— Lot 1: Lit médicalisé à hauteur basse,
— Lot 2: Lit d'hébergement hôtelier,
— Lot 3: Adaptable (table à manger au lit),
— Lot 4: Chevet réfrigéré,
— Lot 5: Fauteuil gériatrique,
— Lot 6: Mobilier divers.
Sous lot n° 1: Armoire de chambre.
Sous lot n° 2: Commode.
Sous lot n° 3: Table de chambre.
Sous lot n° 4: Fauteuil bridge pour chambre.
Ces échantillons devront parvenir à l'hôpital général - rue du Canteleu, à Douai.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise.
Les livraisons des échantillons, leur installation et leur présentation se dérouleront: semaine 16.
Le matériel devra être récupéré semaine 20. Chaque candidat devra prendre rendez vous auprès de Mme Koessler cadre supérieur pôle de gériatrie au +33 327947083 ou +33 680894583.
Tout candidat ne présentant pas son ou ses matériels dans les conditions décrites ci-dessus.
Verra son offre rejetée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631300 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631300 📠
Source: OJS 2011/S 042-068523 (2011-02-28)
Avis d'attribution de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 195 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-251875
Se réfère à l'avis: 2011/S 42-068523
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le lot no 5 relatif au "fauteuil de gériatrie sans roulettes" a été déclaré sans suite. Les modèles proposés ne correspondent pas au besoin. Les caractéristiques du CCTP vont être reformulées et un nouvel appel d'offres sera relancé. Annonce n° 288, BOAMP 44 B du 3.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Adresse postale: 28 bis rue Augustin Fresnel
Commune postale: Ochambray-les-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: ZAC la Gravoux - La Tourette
Commune postale: Saint-Bonnet-le-Chateau
Code postal: 42380

4️⃣
Adresse postale: ZAC la Gravoux

5️⃣
Adresse postale: ZI du Thahouet, BP 14
Commune postale: Pluvignier
Code postal: 56330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
16
12
13
21

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Source: OJS 2011/S 152-251875 (2011-08-05)