Fourniture et installation de matériels et mobiliers pour l'aménagement de l'EHPAD de Moussac

Hôpital local d'Uzès

Le présent marché a pour objet l'aménagement de la résidence Jacques Saurin (EHPAD) implantée sur la Commune de Moussac. Cette résidence est en phase de construction et nécessite pour son fonctionnement l'acquisition de matériels et mobiliers divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital local d'Uzès

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs
• Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
• Articles textiles ménagers › Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas
• Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour › Mobilier de salle à manger
• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-23	Avis de marché
2011-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de chambre à coucher
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 & 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@hopital-local-uzes.fr 📧
Téléphone: +33 466637113 📞
Fax: +33 466225379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064007
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est à commander auprès de la cellule marchés de l'hôpital par fax: +33 466225379 ou courriel électronique: marches@hopital-local-uzes.fr. Le dossier est également disponible à l'adresse électronique suivante: http://agysoft.marcoweb.fr. Les offres peuvent être transmises à la cellule marchés de l'hôpital d'uzès par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou dématérialisées selon les modalités de transmission électronique des plis définies dans le réglement de la consultation. Des échantillons gratuits sont à transmettre avec l'offre pour les lots n° 5 et 13 conformément au dossier de consultation. Les candidats du lot n° 12 devront présenter leurs matériels sur l'EHPAD de Moussac le vendredi 15.4.2011 selon les modalités définies au CCTP du lot n° 12. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 février 2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier des chambres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matelas prévention escarres classe 1b et classe 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier pour les lieux de vie communs.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier d'extérieur.
Numéro du lot: 5
Brève description: Textile.
Numéro du lot: 6
Brève description: Décoration murale.
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobilier des locaux destinés au personnel.
Numéro du lot: 8
Brève description: Mobilier à caractère administratif.
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel de soins relatif au circuit du médicament.
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériel de soins: chariots medico-techniques.
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériel de soins relatif au nursing.
Numéro du lot: 12
Brève description: Chariots de distribution de repas et petit déjeuner.
Numéro du lot: 13
Brève description: Signalétique extérieure et intérieure.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Durée de l'accord: 49 jours
Numéro de référence: 2011/004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD Moussac Résidence Jacques Saurin, 30190 Moussac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Réglement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Délai global de paiement de 50 jours. Financement sur fonds propres éventuel recours à l'emprunt et subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un délai de commande et d'exécution sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Coût des fournitures et prestations associées (35)
3. Délais d'exécution et de livraison (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Contact
Point de contact: cellule marchés
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/004
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises à la cellule marchés de l'hôpital d'uzès par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou dématérialisées selon les modalités de transmission électronique des plis définies dans le réglement de la consultation.

Des échantillons gratuits sont à transmettre avec l'offre pour les lots n° 5 et 13 conformément au dossier de consultation.

Les candidats du lot n° 12 devront présenter leurs matériels sur l'EHPAD de Moussac le vendredi 15.4.2011 selon les modalités définies au CCTP du lot n° 12.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 février 2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466392786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R421-1 à 7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2011/S 039-064007 (2011-02-23)

Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 581,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 & 2 avenue Foch BP 81050

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238333
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064007
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Annonce no172, BOAMP 41 B du 26.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD Moussac résidence Jacques Saurin, 30190 Moussac, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-06 📅
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790

3️⃣
Commune postale: Nimes
Code postal: 30034

4️⃣
Commune postale: Apt Cedex
Code postal: 84403

5️⃣
Commune postale: Orange
Code postal: 84100

6️⃣

7️⃣
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164

8️⃣
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320

9️⃣
Commune postale: Avranches
Code postal: 50303

1️⃣0️⃣
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92748

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Commune postale: Rives
Code postal: 38148

1️⃣3️⃣
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
8
3
4
1
Source: OJS 2011/S 144-238333 (2011-07-26)

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