Fourniture et installation de matériel, équipement et mobilier du complexe sportif

Communauté de communes Calvi - Balagne

Fourniture et installation de matériel, équipement et mobilier du complèxe sportif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-25 Avis de marché
2012-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Lot 1 - billetterie et contrôle d'accès.Lot 2 - cuisine et électroménager.Lot 3 - equipement dojo.Lot 4 - equipement salle multisports et salle de danse.Lot 5 - equipement de la piscine.Lot 6 - equipement des vestiaires.Lot 7 - matériel d'entretien.Lot 8 - matériel médical.Lot 9 - mobilier intérieur bureau et logement.Lot 10 - mobilier urbain.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 bis avenue du commandant Marche
Code postal: 20260
Commune postale: Calvi
Contact
Courrier électronique: cd-com@fr.oleane.com 📧
Téléphone: +33 495628841 📞
Fax: +33 495334932 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168887
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Mise à disposition du DCE par voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et installation de matériel, équipement et mobilier du complèxe sportif.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1 - billetterie et contrôle d'accès.
Lot 2 - cuisine et électroménager.
Lot 3 - equipement dojo.
Lot 4 - equipement salle multisports et salle de danse.
Lot 5 - equipement de la piscine.
Lot 6 - equipement des vestiaires.
Lot 7 - matériel d'entretien.
Lot 8 - matériel médical.
Lot 9 - mobilier intérieur bureau et logement.
Lot 10 - mobilier urbain.
Description des options:
Lot 1 - 4 options: - borne automatique de recharge d'achat.
— service en ligne,
— maintenance niveau 1,
— maintenance niveau 2.
Lot 4 - une option: plus value pour paniers de basket muraux rétractables.
Lot 5 - une option: plus value pour horloge électronique.
Numéro de référence: 04/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Complèxe sportif - lieu dit Biottali, route de Calenzana, 20260 Calvi, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. lettre unique de candidature;
2. documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
3. la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
4. la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
5. les certificats et déclarations sur l'honneur d'ordre fiscal et social;
6. les attestations d'assurance de type responsabilité civile et professionnelle;
7. cette exigence s'applique également aux sous-traitants présentés pour acceptation ou agréments;
8. les documents ou attestations mentionnés à l'article R.324-4 du code du travail;
9. l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas, au cours des 5 dernières années, fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1, et L.125-3 du code du travail;
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10. les renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques et financières du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 118 du code des marchés publics français - paiement par la personne publique sur son budget, par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
Unité monétaire: euro(s).
Le marché sera passé à prix global et forfaitaire ferme non révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique des produits proposés (50)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison et montage/installation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Calvi - Balagne
Contact
Point de contact: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04/2011
Informations complémentaires
Mise à disposition du DCE par voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon le droit administratif français.
— Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat; article L 551-1 du code de justice administrative (CJA),
— Référé contractuel à compter de la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; article L 551-13 du code de justice administrative (CJA),
— Recours pour excès de pouvoir; article R 421-1 et 2 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
— Recours en contestation de validité du marché conformément à la Jurisprudence du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, société Tropic travaux signalisation (Req no291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du code de justice administrative (CJA).
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Source: OJS 2011/S 103-168887 (2011-05-25)
Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 487,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 bis avenue du Commandant Marche

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019933
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168887
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce n° 291, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Elisath Sas
Adresse postale: 10 rue du Préfet Claude Erignac - ZAC du Breuil
Commune postale: Messein
Code postal: 54850
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Urba 20
Adresse postale: Lieu dit Stollu
Commune postale: Ghisonaccia
Code postal: 20240

3️⃣

4️⃣
Nom: La Maison de la Piscine
Adresse postale: ZI de Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610

5️⃣
Nom: Tracors
Adresse postale: Valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290

6️⃣
Nom: Capembal

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Codivep
Adresse postale: ZA de Purettone - lot 28
Source: OJS 2012/S 013-019933 (2012-01-17)
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