Fourniture et installation de l'équipement mobilier de la médiathèque Aimé Césaire

Clermont Communauté

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-21 Avis de marché
2012-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Le Maître d'ouvrage prévoit l'acquisition d'au moins 80 % du mobilier de chaque lot dans la première commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: clermont-communaute@agglo-clermont.fr 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301144
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net. Marché à bons de commande. Durée du marché: Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du marché. Unité monétaire utilisée, l'euro.modalites D'Obtention Du Dossier De Consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur Cd Rom et gratuitement. Ils peuvent être soit: — retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, — ou demandés par écrit à l'adresse suivante. Clermont communaute; direction "commande publique et moyens des services"; 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231; 63007 Clermont Ferrand Cedex 1. — ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction "commande publique et moyens des services", — ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose, — d'un manuel d'utilisation téléchargeable, — d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent etre transmis. Sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: "fourniture et installation de l'équipement mobilier de la médiathèque aimé césaire lot no... - ne pas ouvrir". Elles pourront être: — soit transmises en recommandé avec Ar à. M. le président de Clermont communaute - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union soviétique, BP 231 - 63007 Clermont Ferrand Cedex 1 — soit déposées contre récépissé au. Direction commande publique et moyens des services de Clermont communaute (de 8:30 à 12:00 et de 13:30à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage). Sous support électronique: Lessoumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/. La candidature et l'offre devront être présentés dans deux dossiers distincts. Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis. Date d'ouverture: 17.11.2011. Adresses Complementaires. Renseignement(S) administratif(s): Clermont Communaute. Direction commande publique & moyens des services. 64/ 66 avenue de l'union Soviétique Bp 231. 63007 Clermont-Ferrand cedex 1 M. delis Tél +33 473983463. cpms@agglo-clermont.fr Renseignement(s) technique(s): Ligne Et Couleur. 234 rue du Fg St-Martin 75010 Paris Mme Colette Oger. Tel: +33 140360000. colette.oger2@wanadoo.fr Clermont Communaute. Direction Du Développement Culturel. 64/ 66 avenue de l'union Soviétique Bp 231. 63007 Clermont-Ferrand cedex 1 Mme. Bernadette Buisson. Tél: +33 473983581. bbuisson@agglo-clermont.fr Recours. Instancechargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon BP 129 63033 Clermont-Ferrand cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr. Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont Communaute - service Commande Publique et Moyens des Services - M. Picandet - tél +33 473983460. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, Tél: +33 472847859, Fax: +33 4728478.5. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recour: — Référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative, — Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux(2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative), — Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sièges.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Tables.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Rayonnages.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Equipements des services internes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
100 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11fou14yd

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée en cas d'acceptation de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement, la forme souhaitée est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix des prestations % (35)
3. performances du candidat en matière de protection de l'environnement % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Nom: Clermont communauté service direction commande publique et moyens des services: Olivier Picandet
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique 5°étage Cedex 1, BP 231
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 473983466 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou14yd
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.modalites D'Obtention Du Dossier De Consultation.
Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur Cd Rom et gratuitement.
Ils peuvent être soit:
— retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00,
— ou demandés par écrit à l'adresse suivante.
Clermont communaute; direction "commande publique et moyens des services"; 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231; 63007 Clermont Ferrand Cedex 1.
— ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction "commande publique et moyens des services",
— ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose,
— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,
— d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine).
Adresse ou les plis doivent etre transmis.
Sous support papier:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
"fourniture et installation de l'équipement mobilier de la médiathèque aimé césaire lot no... - ne pas ouvrir".
Elles pourront être:
— soit transmises en recommandé avec Ar à.
M. le président de Clermont communaute - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union soviétique, BP 231 - 63007 Clermont Ferrand Cedex 1
— soit déposées contre récépissé au.
Direction commande publique et moyens des services de Clermont communaute (de 8:30 à 12:00 et de 13:30à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage).
Sous support électronique:
Lessoumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/.
La candidature et l'offre devront être présentés dans deux dossiers distincts.
Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis.
Date d'ouverture: 17.11.2011.
Adresses Complementaires.
Renseignement(S) administratif(s):
Clermont Communaute.
Direction commande publique & moyens des services.
64/ 66 avenue de l'union Soviétique
Bp 231.
63007 Clermont-Ferrand cedex 1
M. delis
Tél +33 473983463.
Renseignement(s) technique(s):
Ligne Et Couleur.
234 rue du Fg St-Martin
75010 Paris
Mme Colette Oger.
Tel: +33 140360000.
Direction Du Développement Culturel.
Mme. Bernadette Buisson.
Tél: +33 473983581.
Recours.
Instancechargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon BP 129 63033 Clermont-Ferrand cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.
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Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr.
Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont Communaute - service Commande Publique et Moyens des Services - M. Picandet - tél +33 473983460.
Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, Tél: +33 472847859, Fax: +33 4728478.5.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recour:
— Référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux(2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative),
— Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
Source: OJS 2011/S 184-301144 (2011-09-21)
Avis d'attribution de marché (2012-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique, BP 231

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-042970
Se réfère à l'avis: 2011/S 184-301144
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Arcadie Espace Bibliotheque montant HT de 80 000,00 EUR à 160 000,00 EUR; lot 2 - Entreprise Perspectives montant HT de 40 000,00 EUR à 80 000,00 EUR; lot 3 - Entreprise USM U Scharer Fils SA montant HT de 120 000,00 EUR à 200 000,00 EUR; lot 4 - Entreprise Perspectives montant HT de 50 000,00 EUR à 100 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur www.clermontcommunaute.net. Annonce no 200, BOAMP 186 B du 24.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Performances du candidat en matière de protection de l'environnement (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Arcadie Espace Bibliotheque
Adresse postale: 2 rue Charles Lamoureur
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Perspectives
Adresse postale: 4 rue St Jean
Commune postale: Brive La Gaillarde
Code postal: 19000

3️⃣
Nom: USM U Scharer Fils SA
Adresse postale: 23 rue de Bourgogne
Commune postale: Paris
Code postal: 75007

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2012/S 027-042970 (2012-02-07)
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Fournisseurs:
Arcadie Espace Bibliotheque Perspectives USM U Scharer Fils SA
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Sièges Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Bureaux et tables Tables Mobilier de bureau Rayonnages de bureau