Fourniture et installation de fauteuils de repos

Centre hospitalier de Douai

Fourniture et installation de fauteuils de repos.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-14 Avis de marché
2011-09-20 Informations complémentaires
2012-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur 3 lots.Les marchés sont établis conformément à l'article 77 du code des marchés publics (marchés à bons de commande), passé avec un seul opérateur, avec un minimum et un maximum.La fourniture des accessoires et pièces détachées, nécessaires à l'exécution du marché, fait également l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum en valeur et en quantité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fauteuils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Fax: +33 327947089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292273
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Options: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires. Echantillons: Après la remise des offres, les candidats seront avertis, par mail ou télécopie, de la date du dépôt des échantillons. Un échantillon, gratuit, de chaque matériel, sera remis contre récépissé et portera la mention: "échantillon - AO fourniture et installation de fauteuils de repos - EHPAD - lot n° ... - et le cachet de l'entreprise, pour les lots suivants: — lot 1: fauteuil de repos, — lot 2: pouf ou repose pieds, — lot 3: fauteuil gériatrique. Ces échantillons devront parvenir au Centre hospitalier de Douai - EHPAD - route de Cambrai. À Douai. Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise. Les livraisons des échantillons, leur installation et leur présentation se dérouleront: semaine 47. Tout candidat ne présentant pas son ou ses matériels dans les conditions décrites ci-dessus verra son offre rejetée. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et installation de fauteuils de repos.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fauteuil de repos:Quantité minimum 100. Quantité maximum 240.
Fauteuil de repos:
Quantité minimum 100. Quantité maximum 240.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pouf ou repose pieds:Quantité minimum 50. Quantité maximum 240.
Pouf ou repose pieds:
Quantité minimum 50. Quantité maximum 240.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fauteuil gériatrique:Quantité minimum 100. Quantité maximum 240.
Fauteuil gériatrique:
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur 3 lots.
Les marchés sont établis conformément à l'article 77 du code des marchés publics (marchés à bons de commande), passé avec un seul opérateur, avec un minimum et un maximum.
La fourniture des accessoires et pièces détachées, nécessaires à l'exécution du marché, fait également l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum en valeur et en quantité.
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Description des options:
Option facultative:
Lot n° 1:
Les candidats pourront proposer un dispositif permettant le déplacement du fauteuil pour faciliter le nettoyage de la chambre.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Cambrai BP 10740, 59507 Douai Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir le dossier suivant:
1) Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
2) Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales références de sites déjà équipés par les matériels proposés, fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Le Centre hospitalier de Douai acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les fournisseurs si ceux ci n'ont pas accès aux certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (5)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Echantillons:
Après la remise des offres, les candidats seront avertis, par mail ou télécopie, de la date du dépôt des échantillons.
Un échantillon, gratuit, de chaque matériel, sera remis contre récépissé et portera la mention: "échantillon - AO fourniture et installation de fauteuils de repos - EHPAD - lot n° ... - et le cachet de l'entreprise, pour les lots suivants:
— lot 1: fauteuil de repos,
— lot 2: pouf ou repose pieds,
— lot 3: fauteuil gériatrique.
Ces échantillons devront parvenir au Centre hospitalier de Douai - EHPAD - route de Cambrai. À Douai.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise.
Les livraisons des échantillons, leur installation et leur présentation se dérouleront: semaine 47.
Tout candidat ne présentant pas son ou ses matériels dans les conditions décrites ci-dessus verra son offre rejetée.
Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 178-292273 (2011-09-14)
Informations complémentaires (2011-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-300223
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292273
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2011/S 184-300223 (2011-09-20)
Avis d'attribution de marché (2012-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Cambrai BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-28 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-101147
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Lots no 2 et 3 déclarés sans suite. Annonce no 204, BOAMP 180 B du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Cambrai BP 10740, 59507 Douai Cedex FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: Hill rom sas
Adresse postale: ZI du Talhouet
Commune postale: Pluvignier
Code postal: 56330
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée - BP 2049
Téléphone: +33 20631300 📞
Fax: +33 20631347 📠
Source: OJS 2012/S 063-101147 (2012-03-28)
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