Fourniture et installation de chaises et fauteuils de travail
Centre hospitalier de Calais
La consultation comprend 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Delvalle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-06 | Avis de marché |
| 2012-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges et chaises divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges et chaises divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - cellule marchés - 11 quai du Commerce - BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317956
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation comprend 4 lots.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (présentation du dossier et caractéristiques techniques des équipements 40 %, exposition et/ou essais 40 %, délai et modalités de livraison - SAV 15 %, objectifs de la société en terme de développement durable 5 %) (70)
2. coût (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 195-317956 (2011-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges et chaises divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges et chaises divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - cellule marchés - 11 quai du Commerce - BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317956
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le candidat peut aussi demander le DCE par télécopieur au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'avis de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
Une exposition est organisée selon le planning détaillé dans le cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation comprend 4 lots.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par la section d'investissement de l'établissement, paiement à 50 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (présentation du dossier et caractéristiques techniques des équipements 40 %, exposition et/ou essais 40 %, délai et modalités de livraison - SAV 15 %, objectifs de la société en terme de développement durable 5 %) (70)
2. coût (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut aussi demander le DCE par télécopieur au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'avis de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
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Une exposition est organisée selon le planning détaillé dans le cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours (article 80 du CMP) suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Avis d'attribution de marché (2012-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - cellule marchés - 11 quai du commerce - BP 339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-153132
Se réfère à l'avis: 2011/S 195-317956
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-14 📅
Nom: delvalle
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 093-153132 (2012-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - cellule marchés - 11 quai du commerce - BP 339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-153132
Se réfère à l'avis: 2011/S 195-317956
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Annonce no204, BOAMP 197 B du 11.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-14 📅
Nom: delvalle
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours (article 80 du Cmp) suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: Article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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