Fourniture et installation d’un spectromètre de masse à source plasma créé par couplage inductif (ICP-MS)

CEA/DAM Île-de-France

Le spectromètre de masse de type ICP-MS permettra d’effectuer la détection des ions à l’aide d’un ou plusieurs détecteurs permettant de détecter de manière séquentielle les isotopes et offrant une large gamme dynamique d’au moins 9 ordres de grandeur. Le filtrage en masse sera effectué grâce à un secteur magnétique permettant d’atteindre des résolutions en masse très supérieures à celles obtenues avec un filtre en masse de type quadripôle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.

Qui ?

• CEA/DAM Île-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-12	Avis de marché

Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Département sécurité protection gestion, service gestion, bureau des affaires commerciales, Bruyeres-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christel.louyot@cea.fr 📧
: julie.procot@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264000 📞
Fax: +33 169267028 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131807
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

— Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics, — Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables, — En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’ évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay. Direction des achats et des partenaires stratégiques. Service du référentiel, du conseil et des analyses. DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70. 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. — Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne et résumées ci après: 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr, 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire, joindre les fichiers de réponse (au format zip) et valider. Les candidatures et les offres pourront toutefois être envoyées par courrier en 2 exemplaires avec la mention "AAPC fournitue et installation d’un spectrometre de masse à source plasma (ICP-MS) - référence G2E/11/056/CL - ne pas ouvrir". IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: Par courrier, le cachet de la poste ou de l’organisme transporteur fait foi; par porteur, les plis sont réceptionnés entre 9:00 et 16:00 par la réception du centre.

Informations complémentaires

— Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics,

— Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables,

— En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’ évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à:

CEA Saclay.

Direction des achats et des partenaires stratégiques.

Service du référentiel, du conseil et des analyses.

DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70.

91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.

Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

— Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne et résumées ci après:

1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire, joindre les fichiers de réponse (au format zip) et valider.

Les candidatures et les offres pourront toutefois être envoyées par courrier en 2 exemplaires avec la mention "AAPC fournitue et installation d’un spectrometre de masse à source plasma (ICP-MS) - référence G2E/11/056/CL - ne pas ouvrir".

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:

Par courrier, le cachet de la poste ou de l’organisme transporteur fait foi; par porteur, les plis sont réceptionnés entre 9:00 et 16:00 par la réception du centre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’instrument devra notamment présenter les performances suivantes:

— Sensibilité supérieure ou égale à 10

— Bruit de fond aux masses 240 à 242 inférieur ou égal à 1 coup par seconde, avec une solution d’eau ultra–pure (en mode basse résolution),

— Résolution en masse maximale supérieure ou égale à 4000 Dalton.

Ce spectromètre de masse sera utilisé notamment pour des mesures d’isotopes à l’état d’ultra-traces (concentrations inférieures au picogramme par litre) dans des solutions.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: DIF/DSPG/BACO/G2E/11/056/CL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bruyeres-le-Châtel (91).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le détail des renseignements et formalités nécessaires est indiqué dans le règlement de consultation joint au dossier de consultation des entreprises.

Situation économique et financière:

Le détail des renseignements et formalités nécessaires est indiqué dans le règlement de consultation joint au dossier de consultation des entreprises.

Capacité technique et professionnelle:

Le détail des renseignements et formalités nécessaires est indiqué dans le règlement de consultation joint au dossier de consultation des entreprises.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur fonds propres.

Règlement à 30 jours fin de mois à la date d’émission de la facture après livraison ou exécution, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.

Nature du prix: ferme et forfaitaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,

— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Le groupement fournira la lettre d’habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l’ensemble des pièces demandées au § III.2) ci-dessous.

Procédure
Critères objectifs de sélection:

Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: le soumissionnaire fournira des exemples de réalisation de même nature, une présentation très précise des moyens de réalisation (humain, machines, outillage, matériel et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— capacité financière.

Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/DAM Île-de-France
Contact
Point de contact: Christel Louyot/Julie Procot
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIF/DSPG/BACO/G2E/11/056/CL
Informations complémentaires

— Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics,

— Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables,

— En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’ évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à:

CEA Saclay.

Direction des achats et des partenaires stratégiques.

Service du référentiel, du conseil et des analyses.

DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70.

91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.

Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

— Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne et résumées ci après:

1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire, joindre les fichiers de réponse (au format zip) et valider.

Les candidatures et les offres pourront toutefois être envoyées par courrier en 2 exemplaires avec la mention "AAPC fournitue et installation d’un spectrometre de masse à source plasma (ICP-MS) - référence G2E/11/056/CL - ne pas ouvrir".

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:

Par courrier, le cachet de la poste ou de l’organisme transporteur fait foi; par porteur, les plis sont réceptionnés entre 9:00 et 16:00 par la réception du centre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2011/S 080-131807 (2011-04-12)

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