Fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du Département du Rhône. Relance des lots 8, 12, 17 et 21 déclarés sans suite

Conseil général du Rhône

Cette consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du Département du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-30	Avis de marché
2011-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les montants estimatifs annuels indiqués pour chacun des lots sont donnés à titre indicatif.

Valeur totale du marché: 225 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-103804
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Renseignements techniques: lots 8 et 12: veronique.degoile-vellerut@rhone.fr et lots 17 et 21: alain.valero@rhone.fr Heures de dépôt des candidatures: 8:15 - 16:30. Renseignements administratifs: département du Rhône, service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu 69483, Lyon Cedex 03, FRANCE, Tél: +33 472617865, Fax: +33 472617181. Courriel: marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du Département du Rhône.

Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel pédagogique et mobilier de sciences.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Electro-ménager.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériel de cuisine - petit matériel.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Brève description: Matériel de cuisine - matériel frigorifique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 25 000,00 EUR (HT).
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: A10137/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (ou DC1 version du 15/09/10). L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP 5 (ou DC1 rubrique F1),

— La déclaration relative au redressement judiciaire (ou DC2 rubrique D2),

— Un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (ou DC2 rubrique C1).

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique(s) D1 et/ou G).

Capacité technique et professionnelle:

Au minimum 5 références professionnelles, datant de moins de trois ans (DC2 rubrique G et annexes) avec une description des conditions de réalisation des opérations et les coordonnées du client. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et profesionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Moyens matériels et humains (DC2 rubrique G et annexes).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement sera prélevé sur le budget départemental, soit sur fonds propres, soit sur emprunt. Le mode de règlement est le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière pour les lots 8, 12 et 17 (60)
2. Valeur technique pour les lots 8, 12 et 17 (40)
3. Valeur financière pour le lot 21 (40)
4. Valeur technique pour le lot 21 (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Renseignements techniques auprès de:
Adresse postale: département du Rhône, pôle éducation, 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03
Fax: +33 472617950 📠
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: service des marchés (8:15-16:30) "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
Point de contact: marches.publics@rhone.fr
Téléphone: +33 472613532 📞
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu, Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A10137/1
Informations complémentaires

Renseignements techniques: lots 8 et 12: veronique.degoile-vellerut@rhone.fr et lots 17 et 21: alain.valero@rhone.fr Heures de dépôt des candidatures: 8:15 - 16:30.

Renseignements administratifs: département du Rhône, service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu 69483, Lyon Cedex 03, FRANCE, Tél: +33 472617865, Fax: +33 472617181. Courriel: marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 064-103804 (2011-03-30)

Avis d'attribution de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 205 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-280749
Se réfère à l'avis: 2011/S 64-103804
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Lot 12: marché infructueux La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 291, BOAMP 66 B du 2.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: 42 rue des Drapiers
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1 rue René Clair, BP 84
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91355

3️⃣
Adresse postale: 223 boulevard du 8 mai 1945, BP 86
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 171-280749 (2011-09-02)

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