Fourniture et impression du logo du département sur divers imprimés et fourniture de papier

Conseil général de la Meuse

Fourniture et impression du LOGO du département sur enveloppes et divers imprimés, fourniture de papier couleur ou papier spécial imprimerie, fourniture de papier blanc A4 et A3 et papier recyclé en A4 à l'usage des services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-27	Avis de marché
2012-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Consultation allotie en 7 lots traités par marchés séparés à bons de commande (au sens de l'art. 77 du code des marchés publics - accords-cadres au sens de la jurisprudence CE, 8.8.2008, n° 309136 et de la directive européenne du 31.3.2004) sans montant minimum ni maximum de commande. Marchés conclus pour une durée d'un an reconductible par période annuelle dans la limite totale de quatre années.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre-François Gossin - BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307117
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

L'attention des candidats est atirée sur le fait que des échantillons devront être remis à l'appui de l'offre présentée pour chaque lot. Ces échantillons devront être transmis, à peine d'irrégularité de l'offre, selon les conditions fixées dans le règlement de consultation. Dossier de consultation des entreprises gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du Service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut) ou gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus haut). Les critères de jugement des offres sont expliqués dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'enveloppes et impression LOGO Cg55 pour l'hôtel du département
Brève description: Fourniture d'enveloppes et impression LOGO Cg55 pour l'hôtel du département.
Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée à 230 boites d'enveloppes blanches et 450 boites d'enveloppes Kraft.
Informations complémentaires sur les lots:

Détail (type, dimensions et quantités estimées) figurant dans le dossier de consultation des entreprises.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et impression LOGO Cg55 de papier entête pour l'hôtel du département
Brève description: Fourniture et impression LOGO Cg55 de papier entête pour l'hôtel du département.
Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée à 660 ramettes de papier (conditionnées en paquets de 500 feuilles).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture divers papiers "spécial imprimerie" pour l'hôtel du département
Brève description: Fourniture divers papiers "spécial imprimerie" pour l'hôtel du département.
Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée de 210 ramettes ou paquets de papier couleur et de 390 paquets ou ramettes de papier blanc spécial.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et impression LOGO Cg55 sur papier Bristol pour l'hôtel du département
Brève description:

Fourniture et impression LOGO Cg55 sur papier Bristol pour l'hôtel du département.

Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée de 16 500 cartes et de 1 000 planches de 3 cartes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et impression de travaux spécifiques pour l'hôtel du département
Brève description: Fourniture et impression de travaux spécifiques pour l'hôtel du département.
Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée de 5 carnets de 100 pages de bons de commande, 30 000 bulletins de paie et de 400 chemises dossiers spécifiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Détail (type, dimensions et quantités estimées) figurant au dossier de consultation des entreprises.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de papier blanc en A4 et A3 pour l'hôtel du département et divers sites extérieurs
Brève description:

Fourniture de papier blanc en A4 et A3 pour l'hôtel du département et divers sites extérieurs.

Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée de 9 360 ramettes de papier A4 et de 193 ramettes de papier A3.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de papier blanc recyclé en A4 pour l'hôtel du département et divers sites extérieurs
Brève description:

Fourniture de papier blanc recyclé en A4 pour l'hôtel du département et divers sites extérieurs.

Quantité ou étendue: Fourniture annuelle estimée de 2 850 ramettes de papier A4 recyclé.
Numéro de référence: Imprimes2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces à remettre à l'appui de la candidature:

— formulaire DC1 entièrement complété, daté et signé,

— formulaire DC2 entièrement complété,

— formulaire NOTI2 entièrement complété par le candidat et visé par l'administration fiscale ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31/12 de l'année précédant le lancement de la présente consultation,

— attestation d'assurance RC en cours de validité,

— références pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années (pour les entreprises nouvellement créées, fournir les références de leur personnel dirigeant).

Jugement en redressement judiciaire le cas échéant.

Critères de jugement des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière: Cf ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds départementaux exclusivement. Paiement par virement administratif sous 30 jours selon conditions fixées par le cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Imprimes2012
Informations complémentaires

Dossier de consultation des entreprises gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du Service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut) ou gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus haut).

Les critères de jugement des offres sont expliqués dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 188-307117 (2011-09-27)

Avis d'attribution de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 722,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052609
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307117
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. consultation allotie en 7 lots traités par marchés séparés à bons de commande (au sens de l'art. 77 du code des marchés publics - accords-cadres au sens de la jurisprudence CE, 8.8.2008, no 309136 et de la directive européenne du 31.3.2004) sans montant minimum ni maximum de commande. Marchés conclus pour une durée d'un an reconductible par période annuelle dans la limite totale de quatre années. Seuls les lots 1, 2, 6 et 7 ont été attribués. Le lot 3: fourniture divers papier spécial imprimerie pour l'hôtel du département a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres le 20.12.2011 au motif que seules des offres irrégulières ont été présentées. Le lot 4: fourniture et impression du LOGO du département sur papier bristol pour l'hôtel du département a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres le 20.12.2011 au motif que seules des offres irrégulières ont été présentées. Le lot 5: fourniture et impression de travaux spécifiques pour l'hôtel du département a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres le 20.12.2011 au motif que seules des offres irrégulières ont été présentées. Le montant des offres indiqué en rubrique V.4 est le montant annuel estimatif des offres ayant obtenues les lots et ayant servi au jugement des offres. Lieu où l'on peut consulter le contrat: selon les conditions fixes par la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs, auprès du service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut). Annonce n° 291, BOAMP 191 B du 1.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Compagnie Européenne de Papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet Saint Esthèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Novaprint
Adresse postale: 14b rue de la Belle Vierge
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100

3️⃣
Nom: Antalis
Adresse postale: 44 route de Saint-Symphorien D'Ozon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

4️⃣
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy- BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place Carrière
Code postal: 54000
Source: OJS 2012/S 033-052609 (2012-02-15)

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