Fourniture et envoi de périodiques français et étrangers, généralistes, scientifiques, spécialisés ou non avec accès électronique

AgroParisTech

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Au titre du présent marché, le titulaire est susceptible de gérer et fournir:
1. Des abonnements pour des périodiques imprimés, avec ou sans couplage électronique;
2. Des abonnements e-only (électronique seul) permettant l'accès aux contenus des articles des périodiques en texte intégral de l'année en cours et aux archives électroniques;
3. Des abonnements de documentation générale (quotidiens, annuaires...) et administrative;
4. Les prestations de service associées aux prestations décrites ci-dessus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-08 Avis de marché
2012-04-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Périodiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé en vertu de l'article 77 CMP, sans minimum mais avec un maximum annuel de 180 000 EUR (HT).Ce montant maximum annuel comprend notamment les frais de gestion de l'agence et le coût des abonnements.Pour information, le montant des commandes actuelles s'élève à environ 110 000 EUR HT par an. Il comprend le coût des périodiques et des frais de gestion du prestataire. L'annexe 2 du CCATP représente l'état des abonnements en cours.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Périodiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 19 avenue du Maine
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agroparistech.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-mickael.debaiffe@agroparistech.fr 📧
Téléphone: +33 145498934 📞
Fax: +33 145498848 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287206
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Le marché sera en vigueur à compter du 23.1.2012. La valeur technique (pondérée à 40 %) sera jugée au regard des sous-critères suivants: — suivi des prestations (note sur 20 points - pondération 60 %), — délai de traitement des abonnements (note sur 20 points - pondération 20 %), — possibilité de répercuter les tarifs promotionnels des éditeurs et/ ou les tarifs négociés directement par l'établissement (note sur 20 points - pondération 20 %). Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur:: http://www.e-marchespublics.com ou http://agroparistech.e-marchespublics.com. Les candidats peuvent présenter leur pli sous enveloppe papier ou sous forme dématérialisée aux adresses indiquées ci-dessus. La copie de sauvegarde pourra être transmise à: agroparistech centre de paris maine; a l'attention de pierre-mickael debaiffe; direction de la commande publique; 19 avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, FRANCE. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation et aux conditions générales de la plate-forme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Au titre du présent marché, le titulaire est susceptible de gérer et fournir:
1. Des abonnements pour des périodiques imprimés, avec ou sans couplage électronique;
2. Des abonnements e-only (électronique seul) permettant l'accès aux contenus des articles des périodiques en texte intégral de l'année en cours et aux archives électroniques;
3. Des abonnements de documentation générale (quotidiens, annuaires...) et administrative;
4. Les prestations de service associées aux prestations décrites ci-dessus.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé en vertu de l'article 77 CMP, sans minimum mais avec un maximum annuel de 180 000 EUR (HT).
Ce montant maximum annuel comprend notamment les frais de gestion de l'agence et le coût des abonnements.
Pour information, le montant des commandes actuelles s'élève à environ 110 000 EUR HT par an. Il comprend le coût des périodiques et des frais de gestion du prestataire. L'annexe 2 du CCATP représente l'état des abonnements en cours.
Description des options:
Périodicité annuelle et reconduction tacite dans les mêmes conditions que le marché initial.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11 CP 24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Claude Bernard, 75005 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Remplir les conditions d'accès à la commande publique prescrites à l'article 43 du CMP et fournir les renseignements et attestations visés aux articles 44, 45, 46 et 52 du CMP (se reporter au règlement de la consultation).
Situation juridique: lettre de candidature:
— DC1 complété et signé,
— pouvoir du signataire pour engager la société,
— extrait k-bis récent,
— l'état annuel des certificats reçus (NOTI2) délivré par le trésorier-payeur général du lieu où l'entreprise s'acquitte de ses obligations fiscales et sociales. A défaut de cette pièce, le candidat fournira une attestation sur l'honneur, datée et signée, d'avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales,
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— l'entreprise classée première à l'issue de l'analyse des offres disposera alors de 10 jours pour remettre les certificats (art 46-3 du CMP),
— l'assurance civile et professionnelle de l'entreprise.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat: DC2 à remplir dans son intégralité,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— moyens logistiques, et financiers de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années et comparables à l'objet de la présente consultation (indication de la date, du montant et du destinataire public ou privé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le candidat est dispensé de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget de l'établissement.
Paiement sous trente (30) jours par mandat administratif.
Intérêts moratoires: taux de la banque centrale européenne majoré de sept (7) points.
Avance de 5 % dans les conditions de l'article 87 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Liberté des candidats.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AgroParisTech
Contact
Point de contact: Pierre-Mickaël Debaiffe
Adresse du profil d'acheteur: http://agroparistech.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Agroparistech - centre de Paris Maine
Point de contact: Pierre-Mickael Debaiffe

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 CP 24
Informations complémentaires
Le marché sera en vigueur à compter du 23.1.2012.
La valeur technique (pondérée à 40 %) sera jugée au regard des sous-critères suivants:
— suivi des prestations (note sur 20 points - pondération 60 %),
— délai de traitement des abonnements (note sur 20 points - pondération 20 %),
— possibilité de répercuter les tarifs promotionnels des éditeurs et/ ou les tarifs négociés directement par l'établissement (note sur 20 points - pondération 20 %).
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur:: http://www.e-marchespublics.com ou http://agroparistech.e-marchespublics.com.
Les candidats peuvent présenter leur pli sous enveloppe papier ou sous forme dématérialisée aux adresses indiquées ci-dessus.
La copie de sauvegarde pourra être transmise à: agroparistech centre de paris maine; a l'attention de pierre-mickael debaiffe; direction de la commande publique; 19 avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, FRANCE.
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation et aux conditions générales de la plate-forme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 175-287206 (2011-09-08)
Avis d'attribution de marché (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agroparistech
Adresse postale: 19 avenue du maine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120042
Se réfère à l'avis: 2011/S 175-287206
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Modalités de consultation sur place et sur demande: contacter préalablement AgroParisTech - centre Paris Maine - 75015 Prais, FRANCE. Contact: Pierre-Mickael Debaiffe - tel: +33 145498934, fax: +33 145498848, courriel: pierre-mickael.debaiffe@agroparistech.fr - numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 11CP24. Annonce no232, BOAMP 176 B du 10.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Swets information services BV
Adresse postale: Heereweg 347B
Commune postale: Lisse
Code postal: 2161 CA
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: info@fr.swets.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 073-120042 (2012-04-10)
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