Fourniture et distribution d'un magazine aux collégiens boursiers de 5ème du département d'Ille et Vilaine
Département d'Ille et Vilaine
Fourniture et distribution d'un magazine aux collégiens boursiers de 5ème du département d'Ille et Vilaine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-25 | Avis de marché |
| 2011-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des finances / service commande publique, 1 avenue de La Préfecture, CS 24218
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: dafsam@cg35.fr 📧
Téléphone: +33 299023125 📞
Fax: +33 299023929 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235921
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: magazine à dominante scientifique
Brève description: Magazine à dominante scientifique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: magazine à dominante culturelle
Brève description: Magazine à dominante culturelle.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 11SCP-MAG
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Contact
Point de contact: Mme Kerviche ou secrétariat CAO
M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SCP-MAG
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 142-235921 (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Division en 2 lots.À titre indicatif, l'estimation annuelle globale est de 90 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des finances / service commande publique, 1 avenue de La Préfecture, CS 24218
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: dafsam@cg35.fr 📧
Téléphone: +33 299023125 📞
Fax: +33 299023929 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235921
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marché publics.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Adresse de téléchargement du dossier et de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/.
Des échantillons sont à fournir dans les conditions indiquées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et distribution d'un magazine aux collégiens boursiers de 5ème du département d'Ille et Vilaine.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: magazine à dominante scientifique
Brève description: Magazine à dominante scientifique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: magazine à dominante culturelle
Brève description: Magazine à dominante culturelle.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Division en 2 lots.
À titre indicatif, l'estimation annuelle globale est de 90 000 EUR (TTC).
Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an du 1.12.2011 au 31.11.2012. Ils sont reconductibles.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 11SCP-MAG
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de fonctionnement du département sur les recette réelles de l'exercice.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Délai global de paiement: 30 jours.
Règlement des comptes: conditions du CCAG-FCS.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Contact
Point de contact: Mme Kerviche ou secrétariat CAO
M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SCP-MAG
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marché publics.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Adresse de téléchargement du dossier et de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/.
Des échantillons sont à fournir dans les conditions indiquées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 142-235921 (2011-07-25)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 074 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances / service commande publique, 1 avenue de la Préfecture, CS 24218
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390350
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-235921
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-06 📅
Nom: Fleurus
Adresse postale: 34 rue du Sentier
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Milan
Adresse postale: 300 rue Leon Joulin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31101
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2011/S 241-390350 (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 074 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances / service commande publique, 1 avenue de la Préfecture, CS 24218
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390350
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-235921
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. S'agissant de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, les montants d'attribution des marchés sont des montants estimés.
Annonce no170, BOAMP 147 B du 30.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-06 📅
Nom: Fleurus
Adresse postale: 34 rue du Sentier
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Milan
Adresse postale: 300 rue Leon Joulin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31101
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2011/S 241-390350 (2011-12-13)
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