Fourniture, entretien et maintenance de poteaux et abribus sur l'ensemble du réseau de transport de la CAGB

Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Fourniture, entretien et maintenance de poteaux et abribus sur l'ensemble du réseau de transport de la CAGB.
Le marché est composé de 3 lots:
Lot 1: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêts;
Lot 2: fourniture, pose et maintenance d'abribus, de bancs et de poubelles;
Lot 3: entretien des poteaux d'arrêt et abribus. Remplacement des vitres des abribus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MDO France Mobilier
• MDO FranceMobilier

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-07	Avis de marché
2011-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue: 160 000640 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381650700 📞
Fax: +33 381822960 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113848
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Les candidats ont la possibilité de se procurer le document de consultation par voie électronique. Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.grandbesancon.fr/. Pour la remise de leur candidature et des offres, possibilité de choisir entre la transmission électronique et le support papier. Dans le cas d'une transmission électronique le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde. Les critères d'attribution pour le lot 3 sont les suivants: — Prix des prestations. Pondération: 60, — Valeur technique. Pondération: 30, — Délai d'exécution. Pondération: 10. Pour les lots 1 et 2 voir point IV.2.1) critères d'attribution du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, entretien et maintenance de poteaux et abribus sur l'ensemble du réseau de transport de la CAGB.

Le marché est composé de 3 lots:

Lot 1: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêts;

Lot 2: fourniture, pose et maintenance d'abribus, de bancs et de poubelles;

Lot 3: entretien des poteaux d'arrêt et abribus. Remplacement des vitres des abribus.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêts
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture, la pose et la maintenance de poteaux d'arrêt équipant le réseau de transports en commun Ginko sur le périmètre de la Communauté d'agglomération du Grand…

… Besançon.Il s'agit d'un marché à bons de commande, d'une durée de quatre ans.Le délégataire de l'exploitation des lignes urbaines assure la pose et la maintenance des poteaux d'arrêt sur le territoire de la Ville de Besançon. En conséquence, le titulaire du lot assurera seulement la fourniture via le présent marché.Dans les 58 autres communes de l'agglomération, le titulaire du lot assurera à la fois la fourniture, la pose et la maintenance du matériel.

… Besançon.

Il s'agit d'un marché à bons de commande, d'une durée de quatre ans.

Le délégataire de l'exploitation des lignes urbaines assure la pose et la maintenance des poteaux d'arrêt sur le territoire de la Ville de Besançon. En conséquence, le titulaire du lot assurera seulement la fourniture via le présent marché.

Dans les 58 autres communes de l'agglomération, le titulaire du lot assurera à la fois la fourniture, la pose et la maintenance du matériel.

Quantité ou étendue: Minimum pour la durée du marché: 40 poteaux/maximum pour la durée du marché: 160 poteaux.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, pose et maintenance d'abribus, bancs et de poubelles
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abribus, de bancs et de poubelles équipant le réseau de transports en commun Ginko sur le périmètre de la Communauté d'agglomération du Grand…

… Besançon.Il s'agit d'un marché à bons de commande, d'une durée de quatre ans.Le titulaire du lot assurera la fourniture, la pose et la maintenance sur l'ensemble des 59 communes de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, à l'exception des poubelles sur le territoire de la Ville de Besançon dont la fourniture et pose est assurée par le centre technique municipal.

… Besançon.

Le titulaire du lot assurera la fourniture, la pose et la maintenance sur l'ensemble des 59 communes de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, à l'exception des poubelles sur le territoire de la Ville de Besançon dont la fourniture et pose est assurée par le centre technique municipal.

Quantité ou étendue: Minimum pour la durée du marché: 25 abribus/maximum pour la durée du marché: 100 abribus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des poteaux d'arrêt et abribus- remplacement des vitres des abribus
Brève description:

Le présent marché concerne:— L'entretien des poteaux d'arrêt, abribus, auvents, bancs et poubelles,— Le remplacement des vitres des abribus et auvents,— La réfection de la lasure sur les abribus en bois.Il s'agit d'un marché à bons de commande, d'une durée de quatre ans. Pour la prestation d'entretien trimestriel des poteaux d'arrêt et abribus, la commande sera passée annuellement pour les 4 visites.Le titulaire du lot assurera l'entretien des abribus et auvents, ainsi que le remplacement des vitres, sur l'ensemble des 59 communes de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon.Par contre, l'entretien des poteaux d'arrêt et des bancs ne concerne que les 58 communes périurbaines, car l'exploitant des lignes urbaines assure l'entretien des poteaux sur le territoire de la Ville de Besançon.Le parc actuel de mobilier objet du présent marché est composé, à quelques unités près, de:— 80 poteaux d'arrêt implantés sur les communes périurbaines,— 320 abribus et auvents, dont 130 sur le territoire de la Ville de Besançon et 190 sur les communes périurbaines.

Le présent marché concerne:

— L'entretien des poteaux d'arrêt, abribus, auvents, bancs et poubelles,

— Le remplacement des vitres des abribus et auvents,

— La réfection de la lasure sur les abribus en bois.

Il s'agit d'un marché à bons de commande, d'une durée de quatre ans. Pour la prestation d'entretien trimestriel des poteaux d'arrêt et abribus, la commande sera passée annuellement pour les 4 visites.

Le titulaire du lot assurera l'entretien des abribus et auvents, ainsi que le remplacement des vitres, sur l'ensemble des 59 communes de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon.

Par contre, l'entretien des poteaux d'arrêt et des bancs ne concerne que les 58 communes périurbaines, car l'exploitant des lignes urbaines assure l'entretien des poteaux sur le territoire de la Ville de Besançon.

Le parc actuel de mobilier objet du présent marché est composé, à quelques unités près, de:

— 80 poteaux d'arrêt implantés sur les communes périurbaines,

— 320 abribus et auvents, dont 130 sur le territoire de la Ville de Besançon et 190 sur les communes périurbaines.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
160 000 💰
640 000 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés similaires et complémentaires sans publicité ni mise en concurrence préalable (article 35. II. 5 et 6 du CMP) ainsi que des avenants.

Numéro de référence: 11/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Grand Besancon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra transmettre:

— Une lettre de candidature: Le candidat devra transmettre une lettre de candidature précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement) et précisant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise dûment datée et signée, et l'habilitation éventuelle du mandataire en cas de candidature groupée, à représenter ses cotraitants au nom du groupement,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 dûment complétés et signés pour réunir les renseignements en les complétant si nécessaire des éléments demandés ci-dessous et non renseignés dans les formulaires.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché: par ressources propres.

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Paiement suivant les règles de la comptabilité publique et du CMP telles qu'elles sont prévues par ses articles 86 à 110.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (50)
2. valeur technique (40)
3. délai d'execution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/04
Informations complémentaires

Pour la remise de leur candidature et des offres, possibilité de choisir entre la transmission électronique et le support papier. Dans le cas d'une transmission électronique le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde.

Les critères d'attribution pour le lot 3 sont les suivants:

— Prix des prestations. Pondération: 60,

— Valeur technique. Pondération: 30,

— Délai d'exécution. Pondération: 10.

Pour les lots 1 et 2 voir point IV.2.1) critères d'attribution du présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 38182600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Fax: +33 381826001 📠
Marché renouvelable
Avril 2015.
Source: OJS 2011/S 070-113848 (2011-04-07)

Avis d'attribution de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 525 618 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Commune postale: Besançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264993
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113848
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Le marché est consultable, dans le respect des sercrets protégés par la loi, à la CAGB (cf. Adresse ci-dessus), après fixation d'un rendez-vous. Annonce n° 241, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Grand Besançon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: 11 bis avenue de la Beauce
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2011/S 161-264993 (2011-08-18)

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