Fourniture en ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élementaires
Procédure adaptée passé en application des articles 26, 28 et 77 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés dans ses articles 5 à 7 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages scolaires et parascolaires pour les écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Massy.
La commune prend en compte les préoccupations du développement durable telles que prévues à l'article 5 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-05-12
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Avis de marché
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| 2011-12-12
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Avis d'attribution de marché
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