Fourniture des pièces de fonderie pour les grilles de four du Centre intégré de traitement de déchets de Vert-le-Grand

Semardel

Marché à bons de commande portant sur la fourniture des pièces de fonderie pour les grilles de four du Centre intégré de traitement de déchets de Vert-le-Grand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-08.

Qui ?

• Semardel

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Grilles

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-08	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grilles
Quantité ou étendue: 10 zones de grilles à changer sur 3 ans sur les 2 fours.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grilles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Ecosite
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.semardel.fr/ 🌏
Courrier électronique: rprieurlaurent@semardel.fr 📧
Téléphone: +33 164567511 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-183041
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les demandes de renseignements complémentaires pourront être adressé par message électronique au point de contact susmentionné au plus tard 15 jours avant l'expiration du délai imparti pour la remise des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande portant sur la fourniture des pièces de fonderie pour les grilles de four du Centre intégré de traitement de déchets de Vert-le-Grand.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MA/PM/PIECEGRILL/11-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre intégré de traitement de déchets, 91810 Vert-le-Grand, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats se présentent au travers d'une lettre de candidature (cf. formulaire DC1 www.minefi.gouv.fr).

Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché produit:

1° Les pièces prévues à l'article D8222-5 du code du travail ou, en ce qui concerne le 2° de cet article, toute pièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux;

2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat mentionnant les références et documents suivants (formulaire DC2 Cf. Www.minefi.gouv.fr):

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:

A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;

B) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;

C) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail.

— chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos,

— extraits de bilans des trois dernières années ou des 3 derniers exercices clos, pour les entreprises soumis à l'obligation de publication, ou, le cas échéant, une "Déclaration appropriée de banque",

— attestation d'assurance "responsabilité professionnelle" en cours de validité, justifiant du paiement des primes pour la période en cours.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des fournitures au cours des 3 dernières années indiquant notamment le destinataire public ou privé dans le secteur des déchets ménagers et industriels,

— effectifs du candidat et moyens matériels,

— certificats professionnels,

— attestations de satisfaction clients.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par Semariv et les paiements sont effectués par virement à.

45 jours fin de mois date d'émission de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semardel
Contact
Point de contact: M. Prieur-Laurent Romuald
Nom: Semardel
Code postal: 91180
Nom: Semardel - DAJ
URL pour la participation: http://www.semardel.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA/PM/PIECEGRILL/11-05
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Evry
Adresse postale: place de la Patinoire
Commune postale: Evry
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169473650 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 111-183041 (2011-06-08)

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