Avis de marché (2011-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vins
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219472
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande conclu en quantités minimales et maximales qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord-cadre...”
Marché à bons de commande conclu en quantités minimales et maximales qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord-cadre conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics, pour une durée de 2 ans reconductible expressément une fois 1 an sans jamais excéder 3 ans.
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Source: OJS 2011/S 132-219472 (2011-07-08)
Avis d'attribution de marché (2012-02-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-058969
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-219472
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
“Marché conclu avec quantités minimales et maximales annuelles: montant indéfini, pour une durée de 2 ans reconductible expressément 1 fois 1 an ne pouvant...”
Marché conclu avec quantités minimales et maximales annuelles: montant indéfini, pour une durée de 2 ans reconductible expressément 1 fois 1 an ne pouvant excéder une durée de 3 ans à compter de la notification.
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Source: OJS 2012/S 037-058969 (2012-02-20)