Fourniture de vêtements sans bande réfléchissante (pantalons, vestes, combinaisons de travail, parka, blouson hiver...) pour le Département de la Haute-Savoie
Département de la Haute-Savoie
Les prestations comprennent entre autres des pantalons de travail, des vestes de travail, des blousons de travail, des combinaisons de travail, des cottes à bretelles, des blouses de travail, des parkas, des blousons hiver.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-19 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combinaisons de travail
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combinaisons de travail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265990
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 11s0446
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas d'avance, une garantie à première demande sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Nom: Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111, (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0446
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 161-265990 (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combinaisons de travail
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'achat:— sur bordereau de prix pour 90 % des produits,— sur catalogues pour 10 % des produits.(Proportions données à titre indicatif).Les produits figurant dans le(s) catalogue(s) du titulaire, font l'objet de rabais fixe(s) sur la durée du marché.Le montant annuel de commande est estimé à 13 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combinaisons de travail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265990
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Procédure: marchés négociés, suite à appel d'offres infructueux.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: La valeur technique sera notée sur la base:
— des modalités d'organisation de l'entreprise décrites dans le mémoire technique (pondération: 30 %),
— de l'analyse des échantillons fournis (pondération: 20 %),
— des délais de livraison, à indiquer dans l'acte d'engagement (pondération: 10 %).
Renseignements administratifs:
Département de le Haute-Savoie, Mme Catherine Adami, 23 rue de la Paix, BP 2444.
74041 Annecy Cedex, FRANCE.
Tél: +33 450332139 Fax: +33 450332145.
Mel: dcpfour-serv@cg74.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent entre autres des pantalons de travail, des vestes de travail, des blousons de travail, des combinaisons de travail, des cottes à bretelles, des blouses de travail, des parkas, des blousons hiver.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour l'achat:
— sur bordereau de prix pour 90 % des produits,
— sur catalogues pour 10 % des produits.
(Proportions données à titre indicatif).
Les produits figurant dans le(s) catalogue(s) du titulaire, font l'objet de rabais fixe(s) sur la durée du marché.
Le montant annuel de commande est estimé à 13 000 EUR (HT).
Le marché est un marché à bons de commande débutant à sa notification et se terminant le 31.12.2011.
Le marché est reconductible expressément au maximum 3 fois, selon la périodicité suivante:
— Période ferme: de la notification du marché au 31.12.2011,
— Reconduction no 1: du 1.1.2012 au 31.12.2012,
— Reconduction no 2: du 1.1.2013 au 31.12.2013,
— Reconduction no 3: du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC1),
— Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois dernières années (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DC2),
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (DC2).
Dépôts et garanties exigés: En cas d'avance, une garantie à première demande sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci sera solidaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Nom: Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111, (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0446
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Procédure: marchés négociés, suite à appel d'offres infructueux.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: La valeur technique sera notée sur la base:
— des modalités d'organisation de l'entreprise décrites dans le mémoire technique (pondération: 30 %),
— de l'analyse des échantillons fournis (pondération: 20 %),
— des délais de livraison, à indiquer dans l'acte d'engagement (pondération: 10 %).
Renseignements administratifs:
Département de le Haute-Savoie, Mme Catherine Adami, 23 rue de la Paix, BP 2444.
74041 Annecy Cedex, FRANCE.
Tél: +33 450332139 Fax: +33 450332145.
Mel: dcpfour-serv@cg74.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 161-265990 (2011-08-19)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 355 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008282
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265990
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-28 📅
Nom: Le Tablier Roi
Adresse postale: 19 rue Lesdiguières
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 006-008282 (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 355 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008282
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265990
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr. Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Annonce n° 241, BOAMP 162 B du 23.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-28 📅
Nom: Le Tablier Roi
Adresse postale: 19 rue Lesdiguières
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 006-008282 (2012-01-10)
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