Fourniture de vêtements professionnels, chaussures de sécurité et équipements de protection individuelle

Ville d'Angoulême

La présente consultation a pour but d'équiper les agents de la ville d'Angoulême en Vêtements de travail et équipements de protection individuelle en fonction de leur besoin.
De plus, la ville d'angoulême est engagée dans une démarche "éco-responsable". Pour cela elle s'appuie sur son adhésion au réseau grand Ouest (RGO); association des acheteurs prenant en compte le "développement durable"; et la construction d'un agenda 21.
Cette consultation comprend donc des critères de "démarche environnementale "et trois lots de vêtements issus d'une gamme" développement durable".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-13 Avis de marché
2011-08-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.Il est alloti comme suit:Lot no 1: Vêtements professionnels traditionnels.Lot no 2: Vêtements professionnels "atelier".Lot no 3: Vêtements professionnels intempéries.Lot no 4: Vêtements professionnels haute visibilité.Lot no 5: Chaussures de sécurité - hommes.Lot no 6: Chaussures de sécurité Femmes.Lot no 7: EPI - protection du corps.Lot no 8: EPI - protections des mains et gants.Lot no 9: EPI - protection de la tête des yeux et auditives.Lot no 10: EPI - protections jetables et usage court.Lot no 11: EPI - protections respiratoires.Lot no 12: EPI - systèmes anti-chute.Lot no 13: Vêtements "image" accueil.Lot no 14: Vêtements animation sports.Lot no 15: Vêtements professionnels traditionnels gamme développement durable.Lot no 16: Vêtements professionnels "atelier" gamme développement durable.Lot no 17: Vêtements "image" accueil gamme développement durable.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.
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Valeur totale du marché: 450 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 5459308 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224567
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Conditions de retraits des dossiers de consultation: — documents non payants, — demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré sur place à l'adresse suivante: Service mutualisé de la commande publique / Ville d'angoulême- grandangoulême - 25 Boulevard Besson Bey - 16023 Angoulême Cedex ou téléchargé via le site: http://mairie-angouleme/marcoweb.fr, — numéro de référence du dossier: 11038aoo. Conditions de remise des offres: — envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception, — déposées sur place contre récépissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus, — transmises par voie de dématérialisée via le site cité ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour but d'équiper les agents de la ville d'Angoulême en Vêtements de travail et équipements de protection individuelle en fonction de leur besoin.
De plus, la ville d'angoulême est engagée dans une démarche "éco-responsable". Pour cela elle s'appuie sur son adhésion au réseau grand Ouest (RGO); association des acheteurs prenant en compte le "développement durable"; et la construction d'un agenda 21.
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Cette consultation comprend donc des critères de "démarche environnementale "et trois lots de vêtements issus d'une gamme" développement durable".
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements professionnels traditionnels.
Quantité ou étendue: Estimation: 9 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements professionnels "atelier".
Quantité ou étendue: Estimation: 13 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements professionnels intempéries.
Quantité ou étendue: Estimation: 5 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements professionnels haute visibilité.
Quantité ou étendue: Estimation: 26 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures de sécurité - hommes.
Quantité ou étendue: Estimation: 28 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chaussures de sécurité femmes.
Quantité ou étendue: Estimation: 8 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 7
Brève description: Epi - protection du corps.
Quantité ou étendue: Estimation: 3 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 8
Brève description: Epi - protections des mains et gants.
Quantité ou étendue: Estimation: 1 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 9
Brève description: Epi - protection de la tête des yeux et auditives.
Quantité ou étendue: Estimation: 2 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 10
Brève description: Epi - protections jetables et usage court.
Numéro du lot: 11
Brève description: Epi - protections respiratoires.
Numéro du lot: 12
Brève description: Epi - systèmes anti-chute.
Numéro du lot: 13
Brève description: Vêtements "Image" accueil.
Numéro du lot: 14
Brève description: Vêtements animation sports.
Numéro du lot: 15
Brève description: Vêtements professionnels traditionnels gamme développement durable.
Numéro du lot: 16
Brève description: Vêtements professionnels "Atelier" gamme développement durable.
Numéro du lot: 17
Brève description: Vêtements "image" accueil gamme développement durable.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.
Il est alloti comme suit:
Lot no 1: Vêtements professionnels traditionnels.
Lot no 2: Vêtements professionnels "atelier".
Lot no 3: Vêtements professionnels intempéries.
Lot no 4: Vêtements professionnels haute visibilité.
Lot no 5: Chaussures de sécurité - hommes.
Lot no 6: Chaussures de sécurité Femmes.
Lot no 7: EPI - protection du corps.
Lot no 8: EPI - protections des mains et gants.
Lot no 9: EPI - protection de la tête des yeux et auditives.
Lot no 10: EPI - protections jetables et usage court.
Lot no 11: EPI - protections respiratoires.
Lot no 12: EPI - systèmes anti-chute.
Lot no 13: Vêtements "image" accueil.
Lot no 14: Vêtements animation sports.
Lot no 15: Vêtements professionnels traditionnels gamme développement durable.
Lot no 16: Vêtements professionnels "atelier" gamme développement durable.
Lot no 17: Vêtements "image" accueil gamme développement durable.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.
Description des options:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11038AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angoulême.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance de 5 % possible pour tout bon de commande de plus de 50 000,00 EUR (HT) avec au préalable constitution d'une garantie couvrant la totalité de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propores à la collectivité.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Virement par mandatement.
Les prix sont révisables (ajustement).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (40)
2. Valeur technique (40)
3. Démarche environnementale (15)
4. Délais de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Angoulême
Adresse postale: service mutualisé de la commande publique ville d'Angoulême et Grandangoulême, 25 boulevard Besson Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Point de contact: M. Claude Agard
URL pour informations complémentaires: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11038AOO
Informations complémentaires
Conditions de retraits des dossiers de consultation:
— documents non payants,
— demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré sur place à l'adresse suivante: Service mutualisé de la commande publique / Ville d'angoulême- grandangoulême - 25 Boulevard Besson Bey - 16023 Angoulême Cedex ou téléchargé via le site: http://mairie-angouleme/marcoweb.fr,
Afficher plus
— numéro de référence du dossier: 11038aoo.
Conditions de remise des offres:
— envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception,
— déposées sur place contre récépissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus,
— transmises par voie de dématérialisée via le site cité ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Lancement d'une nouvelle consultation au second trimestre 2015 dans le cas où toutes les options sont levées.
Source: OJS 2011/S 135-224567 (2011-07-13)
Informations complémentaires (2011-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-251404
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224567
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2011/S 152-251404 (2011-08-05)
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