Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

Conseil général de la Haute-Saône

Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Décomposition en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la notification du marché jusqu'au 30.9.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2015.
Chaque bon de commande fixera le délai d'exécution ou de livraison des prestations:
Il s'inscrira dans la fourchette suivante: minimum de 7 jours et maximum de 60 jours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-10 Avis de marché
2011-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue:
Le détail estimatif indicatif de chaque lot est représentatif de la commande annuelle:Lot n° 1: entre autres: masque jetable avec valve contre les vapeurs organiques et gaz acides FFP2: 67.Demi-masque jetable Ffa2p3d: 43;Lot n° 2: entre autres: Pantalon bicolore jaune fluo et vert alpin haute visibilité classe 2 EN 471 majoritaire coton - taille S au XXXL (avec 2 longueurs d'entrejambes différentes): 128.Tee-shirt vert alpin 100 % coton col ras du cou - taille S au XXXL: 300;Lot n° 3: entre autres: Gants de manutention, poignet élastique, protège artère - taille 7 à 11: 116.Gants pour entretien d'espaces verts (résistance à la perforation) - taille 8 à 11: 85;Lot n° 4: entre autres: Bottes de sécurité - taille 38 au 48: 60.Chaussures de sécurité basses hydrofuge, en cuir - taille 36 au 50: 40.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 A rue de l'Industrie - BP 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.david@cg70.fr 📧
Téléphone: +33 384957418 📞
Fax: +33 384957401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186800
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacité professionnelle. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: — valeur technique: 50 %, — prix des prestations: 50 %. Le critère "valeur technique", pondéré à 50 %, est décomposé en deux sous-critères: — la qualité des échantillons, sous-critère pondéré à 40 %, sera jugée sur la base des échantillons founis par les candidats, — la qualité des produits, sous-critère pondéré à 10 %, sera jugée sur la base des fiches techniques des produits proposés ainsi que sur les tailles disponibles indiquées par le candidat dans le bordereau des prix unitaires. Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax ou courrier à l'adresse définie. Aucune demande d'envoi du dossier sur suppport physique électronique n'est autorisée. La transmission des offres pourra sefaire sur le site www.achatpublic.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre reçu à l'adresse définie. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Décomposition en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la notification du marché jusqu'au 30.9.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2015.
Chaque bon de commande fixera le délai d'exécution ou de livraison des prestations:
Il s'inscrira dans la fourchette suivante: minimum de 7 jours et maximum de 60 jours.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Protection de la tête
Brève description: Protection de la tête.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Protection du corps
Brève description: Protection du corps.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Protection des mains
Brève description: Protection des mains.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Protection des pieds
Brève description: Protection des pieds.
Quantité ou étendue:
Le détail estimatif indicatif de chaque lot est représentatif de la commande annuelle:
Lot n° 1: entre autres: masque jetable avec valve contre les vapeurs organiques et gaz acides FFP2: 67.
Demi-masque jetable Ffa2p3d: 43;
Lot n° 2: entre autres: Pantalon bicolore jaune fluo et vert alpin haute visibilité classe 2 EN 471 majoritaire coton - taille S au XXXL (avec 2 longueurs d'entrejambes différentes): 128.
Tee-shirt vert alpin 100 % coton col ras du cou - taille S au XXXL: 300;
Lot n° 3: entre autres: Gants de manutention, poignet élastique, protège artère - taille 7 à 11: 116.
Gants pour entretien d'espaces verts (résistance à la perforation) - taille 8 à 11: 85;
Lot n° 4: entre autres: Bottes de sécurité - taille 38 au 48: 60.
Chaussures de sécurité basses hydrofuge, en cuir - taille 36 au 50: 40.
Description des options:
Les fournitures, objet du présent marché, pourront faire l'objet, le cas échéant, d'avenants en application de l'article 118 du code des marchés publics, ainsi que de marchés complémentaires en application de l'article 35 II 4° du code des marchés publics.
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Numéro de référence: 153
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Saône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature Dc1 ou ancien Dc4 (jointe au DCE ou disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— La déclaration du candidat DC2 ou ancien DC5 (jointe au DCE ou disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une notice sur les capacités financières du candidat.
Documents à présenter dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— etat annuel des certificats reçus NOTI2 ou ancien DC7 (joint au DCE ou disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si versement d'une avance de 5 % (pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois), garantie à première demande exigée à concurrence du montant de l'avance accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil général,
— ressources propres,
— prix ajustables,
— intérêts moratoires au taux de refinancement de la BCE. Majoré de 7 points en cas de dépassement du délai global de paiement,
— application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Autres conditions particulières:
Les échantillons seront remis par chaque candidat en même temps que leur offre et livrés à l'adresse suivante: direction des services techniques et des transports - bureau des marchés - espace 70 - 4 A rue de l'Industrie - BP 10339 - 70006 Vesoul Cedex, FRANCE.
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Le candidat devra joindre à son offre son ou ses catalogues de prix.
Dans un délai de 15 jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Les personnes autorisées à y assister sont celles désignées en application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
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Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Saône
Contact
Point de contact: service de l'administration - bureau des marchés
M. David Stéphane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Saône - direction de l'administration générale et des finances, hôtel du département
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture - BP 20349
Point de contact: service des moyens généraux
Mlle Vaugier Pauline
Téléphone: +33 384957119 📞
Courrier électronique: pauline.vaugier@cg70.fr 📧
Fax: +33 384957101 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg70.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Saône - direction des services techniques et des transports - espace 70
Point de contact: Mme Stevenot Karine
Téléphone: +33 384957419 📞
Courrier électronique: karine.stevenot@cg70.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_GkfJB7OGpJ 🌏
URL pour la participation: http://www.cg70.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-10-31 📅
Date de fin: 2012-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 153
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacité professionnelle.
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
— valeur technique: 50 %,
— prix des prestations: 50 %.
Le critère "valeur technique", pondéré à 50 %, est décomposé en deux sous-critères:
— la qualité des échantillons, sous-critère pondéré à 40 %, sera jugée sur la base des échantillons founis par les candidats,
— la qualité des produits, sous-critère pondéré à 10 %, sera jugée sur la base des fiches techniques des produits proposés ainsi que sur les tailles disponibles indiquées par le candidat dans le bordereau des prix unitaires.
Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax ou courrier à l'adresse définie.
Aucune demande d'envoi du dossier sur suppport physique électronique n'est autorisée.
La transmission des offres pourra sefaire sur le site www.achatpublic.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre reçu à l'adresse définie.
La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
Un marché sera relancé durant l'année 2015 si toutes les reconductions sont effectuées.
Source: OJS 2011/S 113-186800 (2011-06-10)
Avis d'attribution de marché (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197 888,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Saône
Adresse postale: 4 A rue de l'Industrie, BP 10339

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358817
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186800
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Date de signature des marchés par M. le président du conseil général en date du 4.11.2011. Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: direction des services techniques et des transports - espace 70 - service de l'administration - bureau des marchés - 4 A rue de l'Industrie - 70000 Vesoul, FRANCE. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011. Annonce no 348, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Saône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-17 📅
Nom: SAS Burdin Bossert
Adresse postale: 26 rue Albert Thomas, BP 1125
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.burdin-bossert.com 🌏

2️⃣
Nom: Société PIC (protection individuelle comtoise)
Adresse postale: 4 rue Louis Jouffroy, BP 26
Commune postale: Franois
Code postal: 25770
Courrier électronique: contact@pic-protection.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pic-protection.fr 🌏

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex 03
Source: OJS 2011/S 221-358817 (2011-11-15)
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Fournisseurs:
SAS Burdin Bossert Société PIC (protection individuelle comtoise)
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Accessoires pour vêtements de travail Équipements de protection Équipement de sécurité, de lutte contre... Matériel de secours et de sécurité Équipement de lutte contre... Matériel de sécurité Vêtements de protection et de sécurité