Fourniture de ventilateurs de réanimation, des prestations de maintenance et des pièces détachées associées au profit du SSA
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de ventilateurs de réanimation, des prestations de maintenance et des pièces détachées associées au profit du SSA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-24 | Avis de marché |
| 2012-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Respirateurs médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Respirateurs médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 234085415 📞
Fax: +33 38607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335858
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 11GD4483
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité médicale (20)
3. Qualité technique (15)
4. Aptitude à l'emploi opérationnel (15)
5. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Grude Delphine
Nom: Dapsa/division achats-marchés/EMB/GD
Adresse postale: TSA 20003, route de Saint Lyé
Point de contact: Mme Grudé Delphine
Fax: +33 238607339 📠
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46389&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/CECP
Commune postale: Fleuty-les-Aubrais Cedex
Point de contact: CECP secrétaire
Téléphone: +33 238607579 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46389&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11GD4483
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238538516 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 206-335858 (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Respirateurs médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Respirateurs médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 234085415 📞
Fax: +33 38607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335858
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de ventilateurs de réanimation, des prestations de maintenance et des pièces détachées associées au profit du SSA.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 11GD4483
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace " marchés publics " - rubrique " formulaires ".
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: unitaires - formes des prix: révisables.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité médicale (20)
3. Qualité technique (15)
4. Aptitude à l'emploi opérationnel (15)
5. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Grude Delphine
Nom: Dapsa/division achats-marchés/EMB/GD
Adresse postale: TSA 20003, route de Saint Lyé
Point de contact: Mme Grudé Delphine
Fax: +33 238607339 📠
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46389&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/CECP
Commune postale: Fleuty-les-Aubrais Cedex
Point de contact: CECP secrétaire
Téléphone: +33 238607579 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46389&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11GD4483
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238538516 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 206-335858 (2011-10-24)
Avis d'attribution de marché (2012-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/Dcssa/Daps-Ssa
Adresse postale: Tsa 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331446
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335858
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-03 📅
Nom: Resmed Sas
Adresse postale: 292 allée J Monod
Commune postale: Saint Priest Cedex
Code postal: 69791
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 202-331446 (2012-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/Dcssa/Daps-Ssa
Adresse postale: Tsa 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331446
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335858
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Annonce no449, BOAMP 208 B du 26.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-03 📅
Nom: Resmed Sas
Adresse postale: 292 allée J Monod
Commune postale: Saint Priest Cedex
Code postal: 69791
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 202-331446 (2012-10-18)
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