Fourniture de vehicules et d'équipements pour les services du conseil general de la Lozère - programme 2011

Département de la Lozère

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du code des marchés publics pour les lots 1,2,4,5,7 et 8.les lots 3 et 6 (petits lots) seront passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 27-iii et 28 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2011-04-22 Informations complémentaires
2011-04-26 Informations complémentaires
2011-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:Variantes larges sur l'ensemble de chaque lot avec des propositions présentant des caractéristiques supérieures ou au moins équivalentes à celles demandées au dossier.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126330
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8: 1. le prix (80 %); 2. le délai de livraison proposé (20 %). Pour les lots 5 et 6: 1. le prix (60 %); 2. les valeurs techniques, de sécurité (30 %); 3. la valeur environnementale, émissions de CO2 (10 %). Marché à tranches conditionnelles. Unité monétaire utilisée, l'euro.date Limite De Reception Des offres pour l'appel d'offres ouvert (lots 1,2,4,5,7 et 8) le 26.5.2011 à 12:00. Date limite de reception des offres pour la procedure adaptee (petits lots 3 et 6) le 12.5.2011 à 12:00. Adresse pour renseignement d'ordres administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: Departement de la Lozère-direction de l'administration générale- service des marchés publics et du contentieux - Mme Fayol Nadège. 4 rue de la Rovère (par courrier) 2 chemin Saint-Ilpide (sur place) 48000 Mende Tél: +33 466496654 fax: +33 466492786. Courriel: dag-marches@cg48.fr. Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi de l'avis au journal officiel de l'Union européenne: le 15.4.2011. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants sous peine de rejet de l'offre. Lots 1 et 4 : 360 jours calendaires - lots 2,7 et 8 :180 jours calendaires - lot 5 : 90 jours calendaires - lots 3 et 6 : 60 jours calendaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du code des marchés publics pour les lots 1,2,4,5,7 et 8.les lots 3 et 6 (petits lots) seront passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 27-iii et 28 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
1 camion 4x4 gamme chantier / hors route - 19 tonnes - twiss lock - tri-benne avec équipements VH: saleuse mixte 5…
… m3 et lame biaise bi-raclage de 3,60 mètres
… m
Numéro du lot: 2
Brève description:
1 fourgon tôlé 3 places avec signalisation de chantier L'Exécution du lot nº2 s'effectue avec la reprise d'un fourgon châssis cabine avec benne
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 fourgons tolés 3 places sans signalisation de chantier (petit lot)
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 camion 4x2 gamme chantier - 12/14 tonnes - tri-benne
Numéro du lot: 5
Brève description:
3 voitures particulières diesel "segment B" - 4/5 places - 5 portes en tranche ferme et 1 voiture particulière diesel "segment B" - 4/5 places - 5 portes et 1 véhicule utilitaire diesel 2 places en tranche…
… conditionnelleL'exécution du lot nº5 s'effectue avec la reprise de 3 véhicules légers.
… conditionnelle
L'exécution du lot nº5 s'effectue avec la reprise de 3 véhicules légers.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution plafond pour la tranche conditionnelle no 2 sera de 120 jours.
Numéro du lot: 6
Brève description: 1 véhicule utilitaire diesel 2 places (petit lot)
Numéro du lot: 7
Brève description:
1 fourgon châssis cabine avec benne diesel 6/7 places en tranche ferme et 1 fourgon châssis cabine avec benne diesel 6/7 places en tranche conditionnelle l'exécution du lot nº7 s'effectue avec la reprise d'un fourgon châssis cabine avec benne
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 turbine latérale sur prise force avant
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:
Variantes larges sur l'ensemble de chaque lot avec des propositions présentant des caractéristiques supérieures ou au moins équivalentes à celles demandées au dossier.
Description des options:
Chaque candidat devra faire impérativement une proposition pour l'option suivante sous peine de rejet de l'offre.
Lot nº1 : vérins de levage châssis twiss lock avec vanne de commande.
Lot no 4: potence articulée (système ampliroll).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent);
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
Liste des fournitures livrées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu de livraison.
Renseignements permettant d'évaluer l'expérience du candidat et des opérateurs économiques intervenant pour son compte, ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées par des crédits du budget départemental.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Prix fermes et non actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Délai de livraison proposé % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération:
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8:
1. le prix (80 %);
2. le délai de livraison proposé (20 %).
Pour les lots 5 et 6:
1. le prix (60 %);
2. les valeurs techniques, de sécurité (30 %);
3. la valeur environnementale, émissions de CO2 (10 %).
Marché à tranches conditionnelles.
Unité monétaire utilisée, l'euro.date Limite De Reception Des offres pour l'appel d'offres ouvert (lots 1,2,4,5,7 et 8) le 26.5.2011 à 12:00.
Date limite de reception des offres pour la procedure adaptee (petits lots 3 et 6) le 12.5.2011 à 12:00.
Adresse pour renseignement d'ordres administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises:
Departement de la Lozère-direction de l'administration générale- service des marchés publics et du contentieux - Mme Fayol Nadège.
4 rue de la Rovère (par courrier)
2 chemin Saint-Ilpide (sur place)
48000 Mende
Tél: +33 466496654 fax: +33 466492786.
Courriel: dag-marches@cg48.fr.
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi de l'avis au journal officiel de l'Union européenne: le 15.4.2011.
Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants sous peine de rejet de l'offre. Lots 1 et 4 : 360 jours calendaires - lots 2,7 et 8 :180 jours calendaires - lot 5 : 90 jours calendaires - lots 3 et 6 : 60 jours calendaires.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 077-126330 (2011-04-15)
Informations complémentaires (2011-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-132402
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126330
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2011/S 081-132402 (2011-04-22)
Informations complémentaires (2011-04-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 82-134140
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2011/S 082-134140 (2011-04-26)
Avis d'attribution de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 144 055 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264963
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/. Durée du marché en jours calendaires à compter de la date de notification du marché:- lot 1: 300;- lot 2: 120;- Lot 4: 180;- lot 5 : 80;- lot 7 : 150 - lot 8 :180. Date de notification du marché: 28.7.2011 (lots 1-2-4-5)/ 15.7.2011 (lot7) / 29.7.2011 (lot 8). Date de signature des marchés: 25.7.2011 (lots 1-2-4-5-8) / 11.7.2011 (lot 7). Instance chargée des procédures de recours et précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes - Cedex 09 tél: +33 466273700 - fax: +33 466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr. Annonce no 357, B.O.A.M.P. 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: ZA de Chabrits
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: route du Puy

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: 5-7 rue de la Tendelle

5️⃣
Adresse postale: avenue du 11 Novembre

6️⃣
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39203
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2011/S 161-264963 (2011-08-18)
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