Fourniture de véhicules, engins et matériels pour l'entretien de la voirie - programme 2011 - 14 lots
Conseil général de la Savoie
Fourniture de véhicules, engins et matériels pour l'entretien de la voirie - programme 2011 - 14 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Garage Vasseur
- • Monod SA
- • SARL Bialler
- • SARL FAB - DIF
- • SAS Secmair
- • Société Acometis
- • Société Griset Matériel
- • Société Industrielle de Diffusion
- • Société Strada entreprise
- • Thomas constructeur
- • Thomas Constructeurs
- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
- • Machines à jet de vapeur ou de sable
- • Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-11 | Avis de marché |
| 2011-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150876
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 8 camionnettes
Brève description: 8 camionnettes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 camion nacelle
Brève description: 1 camion nacelle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 chargeuses pelleteuses
Brève description: 2 chargeuses pelleteuses
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 camion 12t 4x2
Brève description: 1 camion 12t 4x2
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 3 tracteurs de déneigement de gamme basse avec équipements
Brève description: 3 tracteurs de déneigement de gamme basse avec équipements
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 2 tracteurs de déneigement de gamme moyenne avec équipements
Brève description: 2 tracteurs de déneigement de gamme moyenne avec équipements
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 2 fraises à neige
Brève description: 2 fraises à neige
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 4 kits saumure pour saleuse existante
Brève description: 4 kits saumure pour saleuse existante
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 3 lames biaises de déneigement
Brève description: 3 lames biaises de déneigement
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 2 balayeuses frontales
Brève description: 2 balayeuses frontales
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 aérogommeuse
Brève description: 1 aérogommeuse
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 doseur automatique à gravillons pour répandeur mixte
Brève description: 1 doseur automatique à gravillons pour répandeur mixte
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 1 cuve à eau de 5000 litres pour balayeuse frontale
Brève description: 1 cuve à eau de 5000 litres pour balayeuse frontale
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 1 camionnette 4x4
Brève description: 1 camionnette 4x4
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie - direction des routes - SMMR
Adresse postale: 681 avenue des Landiers, BP 79104
Code postal: 73091
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11AA021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 092-150876 (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Lot 1: 8 camionnettes:— Tranche ferme: 2 unités,— Tranche conditionnelle 1: 1 unité,— Tranche conditionnelle 2: 1 unité,— Tranche conditionnelle 3: 1 unité,— Tranche conditionnelle 4: 1 unité,— Tranche conditionnelle 5: 1 unité,— Tranche conditionnelle 6: 1 unité.Lot 2: 1 camion nacelle;Lot 3: 2 chargeuses pelleteuses;Lot 4: 1 camion 12t 4x2;Lot 5: 3 tracteurs de déneigement de gamme basse avec équipements:— Tranche ferme: 1 unité,— Tranche conditionnelle 1: 1 unité,— Tranche conditionnelle 2: 1 unité.Lot 6: 2 tracteurs de déneigement de gamme moyenne avec équipements:— Tranche ferme: 1 unité,— Tranche conditionnelle: 1 unité.Lot 7: 2 fraises à neige:— Tranche ferme: 1 unité,— Tranche conditionnelle: 1 unité.Lot 8: 4 kits saumure pour saleuse existante:— Tranche ferme: 2 unités,— Tranche conditionnelle 1: 1 unité,— Tranche conditionnelle 2: 1 unité.Lot 9: 3 lames biaises de déneigement:— Tranche ferme: 2 unités,— Tranche conditionnelle: 1 unité.Lot 10: 2 balayeuses frontales:— Tranche ferme: 1 unité,— Tranche conditionnelle: 1 unité.Lot 11: 1 aérogommeuse;Lot 12: 1 doseur automatique à gravillons pour répandeur mixte;Lot 13: 1 cuve à eau de 5000 litres pour balayeuse frontale;Lot 14: 1 camionnette 4x4.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150876
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://cg73.marcoweb.fr. Pour la procédure de transmission électronique, se référer au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de véhicules, engins et matériels pour l'entretien de la voirie - programme 2011 - 14 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 8 camionnettes
Brève description: 8 camionnettes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 camion nacelle
Brève description: 1 camion nacelle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 chargeuses pelleteuses
Brève description: 2 chargeuses pelleteuses
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 camion 12t 4x2
Brève description: 1 camion 12t 4x2
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 3 tracteurs de déneigement de gamme basse avec équipements
Brève description: 3 tracteurs de déneigement de gamme basse avec équipements
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 2 tracteurs de déneigement de gamme moyenne avec équipements
Brève description: 2 tracteurs de déneigement de gamme moyenne avec équipements
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 2 fraises à neige
Brève description: 2 fraises à neige
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 4 kits saumure pour saleuse existante
Brève description: 4 kits saumure pour saleuse existante
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 3 lames biaises de déneigement
Brève description: 3 lames biaises de déneigement
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 2 balayeuses frontales
Brève description: 2 balayeuses frontales
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 aérogommeuse
Brève description: 1 aérogommeuse
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 doseur automatique à gravillons pour répandeur mixte
Brève description: 1 doseur automatique à gravillons pour répandeur mixte
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 1 cuve à eau de 5000 litres pour balayeuse frontale
Brève description: 1 cuve à eau de 5000 litres pour balayeuse frontale
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 1 camionnette 4x4
Brève description: 1 camionnette 4x4
Quantité ou étendue:
Lot 1: 8 camionnettes:
— Tranche ferme: 2 unités,
— Tranche conditionnelle 1: 1 unité,
— Tranche conditionnelle 2: 1 unité,
— Tranche conditionnelle 3: 1 unité,
— Tranche conditionnelle 4: 1 unité,
— Tranche conditionnelle 5: 1 unité,
— Tranche conditionnelle 6: 1 unité.
Lot 2: 1 camion nacelle;
Lot 3: 2 chargeuses pelleteuses;
Lot 4: 1 camion 12t 4x2;
Lot 5: 3 tracteurs de déneigement de gamme basse avec équipements:
— Tranche ferme: 1 unité,
— Tranche conditionnelle 2: 1 unité.
Lot 6: 2 tracteurs de déneigement de gamme moyenne avec équipements:
— Tranche conditionnelle: 1 unité.
Lot 7: 2 fraises à neige:
Lot 8: 4 kits saumure pour saleuse existante:
Lot 9: 3 lames biaises de déneigement:
Lot 10: 2 balayeuses frontales:
Lot 11: 1 aérogommeuse;
Lot 12: 1 doseur automatique à gravillons pour répandeur mixte;
Lot 13: 1 cuve à eau de 5000 litres pour balayeuse frontale;
Lot 14: 1 camionnette 4x4.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11AA021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (DC2 ou format libre),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: fermes actualisables du marché. Une avance de 15,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Des acomptes pourront être versés sur demande du titulaire à chaque livraison de matériel ou à chaque phase de fabrication correspondant à un prix de la liste des prix. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Afficher plus
Modalités de financements: ressources propres du département.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les lots 1, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 sont des lots à tranches conditionnelles. Les lots 2, 3, 4, 11, 12, 13 et 14 sont des marchés ordinaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie - direction des routes - SMMR
Adresse postale: 681 avenue des Landiers, BP 79104
Code postal: 73091
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11AA021
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://cg73.marcoweb.fr. Pour la procédure de transmission électronique, se référer au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 092-150876 (2011-05-11)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206 525,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357214
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150876
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Nom: Société Strada Entreprise
Adresse postale: 14 boulevard Paul Langevin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-27 📅
Nom: Société Griset Matériel
Adresse postale: ZI d'Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
3️⃣
Nom: Garage Vasseur
Adresse postale: ZA La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
4️⃣
Nom: Thomas Constructeurs
Adresse postale: 793 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Portes-les-Valences
Code postal: 26800
5️⃣
Nom: Thomas Constructeur
Commune postale: Portes-les-Valence
6️⃣
Nom: Société Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre, BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
7️⃣
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05103
8️⃣
Nom: Sarl fab - dif
Adresse postale: 27 route de la Combe
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730
9️⃣
Nom: Société Industrielle de Diffusion
Adresse postale: 2 rue Antoine Etex
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
1️⃣0️⃣
Nom: SAS Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230
1️⃣1️⃣
Nom: Monod SA
Adresse postale: RD 1006
Commune postale: Francin
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
6
Source: OJS 2011/S 220-357214 (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206 525,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357214
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150876
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Les marché résultants de la présente consultation ont été concluent le:
— 28.9.2011 pour les lots 1 et 14,
— 24.8.2011 pour les lots 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13,
— 7.11.2011 pour le lot 3. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: département de la Savoie - service marchés publics - hôtel du département - BP 1802 - 73018 Chambéry, FRANCE.
Annonce n° 252, BOAMP 96 B du 17.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Nom: Société Strada Entreprise
Adresse postale: 14 boulevard Paul Langevin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-27 📅
Nom: Société Griset Matériel
Adresse postale: ZI d'Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
3️⃣
Nom: Garage Vasseur
Adresse postale: ZA La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
4️⃣
Nom: Thomas Constructeurs
Adresse postale: 793 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Portes-les-Valences
Code postal: 26800
5️⃣
Nom: Thomas Constructeur
Commune postale: Portes-les-Valence
6️⃣
Nom: Société Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre, BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
7️⃣
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05103
8️⃣
Nom: Sarl fab - dif
Adresse postale: 27 route de la Combe
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730
9️⃣
Nom: Société Industrielle de Diffusion
Adresse postale: 2 rue Antoine Etex
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
1️⃣0️⃣
Nom: SAS Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230
1️⃣1️⃣
Nom: Monod SA
Adresse postale: RD 1006
Commune postale: Francin
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
6
Source: OJS 2011/S 220-357214 (2011-11-14)
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