Fourniture de véhicules de transport urbain

SIBAT

Fourniture de 2 véhicules de transport urbain: 2 autobus neufs de moyenne capacité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-14 Avis de marché
2011-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
La fourniture et la livraison de 2 véhicules: 2 autobus de moyenne capacité destinés aux transports en commun de personnes y compris des personnes à mobilité réduite (Pmr) sur le réseau BUT de l'agglomération de Thonon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: hôtel de ville, BP 517
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains
Contact
Courrier électronique: n-rey@ville-thonon.fr 📧
Téléphone: +33 450706973 📞
Fax: +33 450265451 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-02-25 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016939
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
La procédure est entièrement dématérialisée: le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation: URL: Délai de livraison: 6 mois. Date d'ouverture des offres: la date de réunion n'est pas encore fixée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description:
Fourniture de 2 véhicules de transport urbain: 2 autobus neufs de moyenne capacité.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour les options suivantes, à chiffrer obligatoirement:
Option n° 1: climatisation du poste de conduite;
Option n° 2: valise diagnostic;
Option n° 3: boîte 6 vitesses;
Option n° 4: reprise d'un minibus Vehixel Cytios 50;
Option n° 5: reprise d'un minibus Vehixel Cytios 50;
Option n° 6: reprise d'un autobus de moyenne capacité heuliez gx 117;
Cette rubrique est complétée au sens du droit national. Il n'y a pas d'option au sens du droit communautaire.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: SIBAT/autobus/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
stat - 6 avenue des Genevriers - zone Industrielle de Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Informations sur le chiffre d'affaires de l'entreprise concernant les prestations objet du marché pour les 3 dernières exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références de l'entreprise concernant la fourniture d'autobus au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Véhicules: garantie minimum d'un an pièces et main d'oeuvre, pas de garantie pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Versement d'une avance de 5 %. Paiement sous 30 jours. Autres dispositions applicables: article 98 du code des marchés publics et dispositions propres au contrat. Financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des véhicules (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Nature et durée des garanties (10)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sibat
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: Mme Rey Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SIBAT (Syndicat Intercommunal des Bus de l'Agglomération de Thonon)
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Point de contact: Mme Nathalie Rey
Courrier électronique: sibat@ville-thonon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QWpw6E3fzF 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 011-016939 (2011-01-14)
Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 388 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hotel de ville, BP 517

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-196163
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016939
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 013 B, annonce n° 256 du 19.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
Source: OJS 2011/S 119-196163 (2011-06-20)
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