Fourniture de véhicules 2011 - stations du Mercantour

Syndicat Mixte Stations du Mercantour

Fourniture de véhicules 2011 - stations du Mercantour.
La consultation est composé de 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-20.

Qui ?

• Syndicat Mixte Stations du Mercantour

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Véhicules à chenilles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-20	Avis de marché
2012-08-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à chenilles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à chenilles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Stations du Mercantour
Adresse postale: 10 Rue des Communes de France
Code postal: 06660
Commune postale: Saint-Etienne-de-Tinée
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: info@sfr.fr 📧
Téléphone: +33 493024066 📞
Fax: +33 493024073 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334073
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Jugement et classement des offres: les critères pondérés suivants sont pris en compte pour le jugement des offres: Pour les lots 1 et 2: — Valeur technique. Pondération à 50 %. Notation globale sur 20 points décomposés comme suit: — descriptif technique des fonctionnalités du véhicule pour l'offre de base et les éventuelles variantes. Noté sur 2 points, — descriptif technique quantitatif des performances des véhicules. Noté sur 4 points, — ergonomie et habitabilité. Noté sur 2 points, — projection du coût moyen de maintenance sur 5 ans, année par année. Noté sur 3 points, — proposition de contrat pour la mise en place d'un stock délocalisé de pièces commun aux stations. Noté sur 1 point, — Fonctionnement de la garantie évalué sur plusieurs années. Noté sur 2 points, — détails du fonctionnement du SAV évalués sur les procédures d'interventions. Noté sur 2 points, — attestation de certification ISO 9001/9002, ISO 14 001, précisant quels sont les fonctions et éléments de l'entreprise pris en considération par la certification. Noté sur 2 points, — prix unitaire HT des pièces. Noté sur 2 points; Pour les lots 3 et 4: — Valeur technique Pondération à 50 %. Notation globale sur 20 points décomposés comme suit: — descriptif technique des fonctionnalités du véhicule pour l'offre de base et les éventuelles variantes Noté sur 2 points, — descriptif technique quantitatif des performances des véhicules. Noté sur 4 points, — ergonomie et habitabilité. Noté sur 3 points, — fournitures obligatoires du catalogue détaillés du prix des pièces et prestations de services sur CD ROM. Noté sur 1 point, — projection du coût moyen de maintenance sur 5 ans, année par année. Noté sur 2 points, — détail du fonctionnement de la garantie. Noté sur 2 points, — détails du fonctionnement du SAV. Noté sur 2 points, — attestation de certification ISO 9001/9002, ISO 14. Noté sur 2 points, — prix unitaire HT des pièces. Noté sur 2 points, — Prix des prestations. Pondération à 30 %. Montant global de la prestation noté sur 20 points, — Délai d'exécution Pondération à 20 %. Chaque critère sera noté sur 20. Pour obtenir les documents contratuels: Le dossier de consultation est à télécharger sur le site www.marches-securises.fr (recherche par pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte des stations du Mercantour puis par nom du marché). Les entreprises qui souhaitent recevoir le dossier de consultation par voie postale, il leur sera adressé contre demande écrite au SMSM. Transmission des offres: par voie postale ou remise en mains propres: voir RC. Par voie électronique: voir RC. La transmission électronique ne pourra être exécuté que sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Informations complémentaires

Jugement et classement des offres: les critères pondérés suivants sont pris en compte pour le jugement des offres:

Pour les lots 1 et 2:

— Valeur technique. Pondération à 50 %.

Notation globale sur 20 points décomposés comme suit:

— descriptif technique des fonctionnalités du véhicule pour l'offre de base et les éventuelles variantes.

Noté sur 2 points,

— descriptif technique quantitatif des performances des véhicules.

Noté sur 4 points,

— ergonomie et habitabilité.

Noté sur 2 points,

— projection du coût moyen de maintenance sur 5 ans, année par année.

Noté sur 3 points,

— proposition de contrat pour la mise en place d'un stock délocalisé de pièces commun aux stations.

Noté sur 1 point,

— Fonctionnement de la garantie évalué sur plusieurs années.

Noté sur 2 points,

— détails du fonctionnement du SAV évalués sur les procédures d'interventions.

Noté sur 2 points,

— attestation de certification ISO 9001/9002, ISO 14 001, précisant quels sont les fonctions et éléments de l'entreprise pris en considération par la certification.

Noté sur 2 points,

— prix unitaire HT des pièces.

Noté sur 2 points;

Pour les lots 3 et 4:

— Valeur technique Pondération à 50 %.

Notation globale sur 20 points décomposés comme suit:

— descriptif technique des fonctionnalités du véhicule pour l'offre de base et les éventuelles variantes Noté sur 2 points,

— descriptif technique quantitatif des performances des véhicules.

Noté sur 4 points,

— ergonomie et habitabilité.

Noté sur 3 points,

— fournitures obligatoires du catalogue détaillés du prix des pièces et prestations de services sur CD ROM.

Noté sur 1 point,

— projection du coût moyen de maintenance sur 5 ans, année par année.

Noté sur 2 points,

— détail du fonctionnement de la garantie.

Noté sur 2 points,

— détails du fonctionnement du SAV.

Noté sur 2 points,

— attestation de certification ISO 9001/9002, ISO 14.

Noté sur 2 points,

— prix unitaire HT des pièces.

Noté sur 2 points,

— Prix des prestations. Pondération à 30 %.

Montant global de la prestation noté sur 20 points,

— Délai d'exécution Pondération à 20 %.

Chaque critère sera noté sur 20.

Pour obtenir les documents contratuels:

Le dossier de consultation est à télécharger sur le site www.marches-securises.fr (recherche par pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte des stations du Mercantour puis par nom du marché).

Les entreprises qui souhaitent recevoir le dossier de consultation par voie postale, il leur sera adressé contre demande écrite au SMSM.

Transmission des offres: par voie postale ou remise en mains propres: voir RC.

Par voie électronique: voir RC.

La transmission électronique ne pourra être exécuté que sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de véhicules 2011 - stations du Mercantour.

La consultation est composé de 4 lots.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Un engin de damage à Auron
Brève description: Une chenillette de damage.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Un engin de damage à Isola avec reprise d'engins de damage d'occasion
Brève description:

Une chenillette de damage avec reprise de deux chenillettes de damage d'occasion.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Un engin de déplacement 4 saisons à Auron
Brève description:

Un quad à 4 roues motrices avec chenilles origine constructeur homologué (+ 4 roues…

… origines).Option: Treuil AV électrique.

… origines).

Option: Treuil AV électrique.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Un engin d'exploitation hivernale à Isola
Brève description:

Fourniture d'une motoneige avec:— reprise pour pièces d'une motoneige de marque LYNX à Isola 2000,— reprise d'une motoneige type bombardier lynx à Auron.

Fourniture d'une motoneige avec:

— reprise pour pièces d'une motoneige de marque LYNX à Isola 2000,

— reprise d'une motoneige type bombardier lynx à Auron.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Uniquement pour la fourniture d'un engin de déplacement 4 saisons à Auron - lot 3.

Option: fourniture d'un treuil AV électrique.

Durée de l'accord: 15 jours
Numéro de référence: 2011/31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

stations du Mercantour - Isola 2000 / Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinée, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant à la situation juridique.

— lettre de candidature (DC1) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:

—— Le nom et l'adresse du candidat,

—— Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),

—— Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

—— Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Certificat de qualification ou liste de références, certifiés et sincères par le dirigeant de l'entreprise des principales prestations de nature et d'importance similaires à celles de la présente consultation. Le candidat devra préciser le nom du client, la référence des véhicules fournis,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— un mémoire technique reprenant à minima les points listés dans le RC, et tout élément que le soumissionnaire jugera utile pour expliciter sa soumission.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: ressources propres + emprunts.

Paiement: le paiement des sommes dues est effectué dans une délai global de 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre /20 (voir sous critères section VI renseignements compl.) (50)
2. Prix des prestations /20 (30)
3. Délai d'exécution /20 (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/31
Informations complémentaires

Jugement et classement des offres: les critères pondérés suivants sont pris en compte pour le jugement des offres:

Pour les lots 1 et 2:

— Valeur technique. Pondération à 50 %.

Notation globale sur 20 points décomposés comme suit:

— descriptif technique des fonctionnalités du véhicule pour l'offre de base et les éventuelles variantes.

Noté sur 2 points,

— descriptif technique quantitatif des performances des véhicules.

Noté sur 4 points,

— ergonomie et habitabilité.

— projection du coût moyen de maintenance sur 5 ans, année par année.

Noté sur 3 points,

— proposition de contrat pour la mise en place d'un stock délocalisé de pièces commun aux stations.

Noté sur 1 point,

— Fonctionnement de la garantie évalué sur plusieurs années.

— détails du fonctionnement du SAV évalués sur les procédures d'interventions.

— attestation de certification ISO 9001/9002, ISO 14 001, précisant quels sont les fonctions et éléments de l'entreprise pris en considération par la certification.

— prix unitaire HT des pièces.

Noté sur 2 points;

Pour les lots 3 et 4:

— Valeur technique Pondération à 50 %.

— descriptif technique des fonctionnalités du véhicule pour l'offre de base et les éventuelles variantes Noté sur 2 points,

— fournitures obligatoires du catalogue détaillés du prix des pièces et prestations de services sur CD ROM.

— détail du fonctionnement de la garantie.

— détails du fonctionnement du SAV.

— attestation de certification ISO 9001/9002, ISO 14.

— Prix des prestations. Pondération à 30 %.

Montant global de la prestation noté sur 20 points,

— Délai d'exécution Pondération à 20 %.

Chaque critère sera noté sur 20.

Pour obtenir les documents contratuels:

Le dossier de consultation est à télécharger sur le site www.marches-securises.fr (recherche par pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte des stations du Mercantour puis par nom du marché).

Les entreprises qui souhaitent recevoir le dossier de consultation par voie postale, il leur sera adressé contre demande écrite au SMSM.

Transmission des offres: par voie postale ou remise en mains propres: voir RC.

Par voie électronique: voir RC.

La transmission électronique ne pourra être exécuté que sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradmin.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Provence Alpes Côte, secrétariat général pour les affaires générales, 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 205-334073 (2011-10-20)

Informations complémentaires (2012-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-249774
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334073
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2012/S 150-249774 (2012-08-02)

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