Fourniture de valproate de sodium formes orales et injectable
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de valproate de sodium formes orales et injectable (3 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-04 | Avis de marché |
| 2012-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Psycholeptiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Psycholeptiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp militaire de Chanteau Route de Saint-Lyé TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 192-312966
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de valproate de sodium formes orales et injectable (3 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: valproate de sodium comprimé LP à 500 mg type Depakine 500 mg chrono ou équivalent
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: valproate de sodium préparation injectale IV à 400 mg/4 ml type Depakine ou équivalent
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: valproate de sodium solution buvable à 200 mg/ml type Dépakine ou équivalent
Brève description: Valproate de sodium solution buvable à 200 mg/ml type Dépakine ou équivalent.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11CC4421
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le chef de la division achats-marchés
M. Patrick Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/am/sph
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Point de contact: Mme Isabelle Matheu
Téléphone: +33 238607227 📞
Courrier électronique: daec.ach.ph@daec-ssa.com 📧
Point de contact: Mme Chantal Cavarec
Téléphone: +33 238607411 📞
Fax: +33 238607411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Dapsa/am/cecp
Point de contact: M. Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CC4421
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans-juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 192-312966 (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Psycholeptiques
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs financières (HT):— lot 1: Valproate de sodium comprimé LP à 500 mg type Depakine 500 mg chrono ou équivalent.Mini 2 000 EUR; maxi: 40 000 EUR.— lot 2: Valproate de sodium préparation injectable IV à 400 mg/4 ml type Depakine ou équivalent.Mini 16 000 EUR; maxi 600 000 EUR.— lot 3: Valproate de sodium solution buvable à 200 mg/ml type Depakine ou équivalent.Mini: 2 000 EUR; maxi 40 000 EUR.Le marché est conclu pour une période ferme de 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Psycholeptiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp militaire de Chanteau Route de Saint-Lyé TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 192-312966
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division achats-marchés - bureau spécialités pharmaceutiques, TSA 20003, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE; - par télécopie au +33 238607339; par courriel à daec.ach.ph@daec-ssa.com.
Les offres peuvent être transmises: 1) par voie électronique sur le site www.marches-publics.gouv.fr; 2) par courrier sans les conditions à l'article 5 du règlement de la consultation, à l'adresse suivante: DAPSA - division achats-marchés - bureau spécialités pharmaceutiques - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de valproate de sodium formes orales et injectable (3 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: valproate de sodium comprimé LP à 500 mg type Depakine 500 mg chrono ou équivalent
Brève description:
Valproate de sodium comprimé LP à 500 mg type Depakine 500 mg chrono ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés pour la durée du marché: mini 2 000 EUR; maxi 40 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: valproate de sodium préparation injectale IV à 400 mg/4 ml type Depakine ou équivalent
Brève description:
Valproate de sodium préparation injectale IV à 400 mg/4 ml type Depakine ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés pour la durée du marché: mini 16 000 EUR; maxi 600 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: valproate de sodium solution buvable à 200 mg/ml type Dépakine ou équivalent
Brève description: Valproate de sodium solution buvable à 200 mg/ml type Dépakine ou équivalent.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs financières (HT):
— lot 1: Valproate de sodium comprimé LP à 500 mg type Depakine 500 mg chrono ou équivalent.
Mini 2 000 EUR; maxi: 40 000 EUR.
— lot 2: Valproate de sodium préparation injectable IV à 400 mg/4 ml type Depakine ou équivalent.
Mini 16 000 EUR; maxi 600 000 EUR.
— lot 3: Valproate de sodium solution buvable à 200 mg/ml type Depakine ou équivalent.
Mini: 2 000 EUR; maxi 40 000 EUR.
Le marché est conclu pour une période ferme de 48 mois.
Numéro de référence: 11CC4421
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chartres, Marseille, Vitry-le-François, Brest, Orléans, Paris, Clamart, Saint-Mandé, Lyon, Toulon, Metz, Villenave-d'Ornon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par des ressources budgétaires de l'Etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaires.
Forme des prix: révisables.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le chef de la division achats-marchés
M. Patrick Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/am/sph
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Point de contact: Mme Isabelle Matheu
Téléphone: +33 238607227 📞
Courrier électronique: daec.ach.ph@daec-ssa.com 📧
Point de contact: Mme Chantal Cavarec
Téléphone: +33 238607411 📞
Fax: +33 238607411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Dapsa/am/cecp
Point de contact: M. Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CC4421
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division achats-marchés - bureau spécialités pharmaceutiques, TSA 20003, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE; - par télécopie au +33 238607339; par courriel à daec.ach.ph@daec-ssa.com.
Afficher plus
Les offres peuvent être transmises: 1) par voie électronique sur le site www.marches-publics.gouv.fr; 2) par courrier sans les conditions à l'article 5 du règlement de la consultation, à l'adresse suivante: DAPSA - division achats-marchés - bureau spécialités pharmaceutiques - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans-juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 192-312966 (2011-10-04)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: camp militaire de Chanteau, route de Saint Lyé, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062413
Se réfère à l'avis: 2011/S 192-312966
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-16 📅
Nom: Sanofi-Aventis
Adresse postale: 1-13 bd. Romain Rolland
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75159
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sanofi Aventis
3️⃣
Adresse postale: 1613 bd. Romain Rolland
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse Internet: http://www.ta-orleans-juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 039-062413 (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: camp militaire de Chanteau, route de Saint Lyé, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062413
Se réfère à l'avis: 2011/S 192-312966
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Annonce n° 474, BOAMP 194 B du 6.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-16 📅
Nom: Sanofi-Aventis
Adresse postale: 1-13 bd. Romain Rolland
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75159
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sanofi Aventis
3️⃣
Adresse postale: 1613 bd. Romain Rolland
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse Internet: http://www.ta-orleans-juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 039-062413 (2012-02-23)
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