Fourniture de trousses stériles en non tissé

CH de Belfort-Montbéliard

Fournitures de trousses stériles en non tissé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Collecteur et poches, drainage et kits › Trousses médicales

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-28	Avis de marché
2012-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trousses médicales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trousses médicales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 34985670 📞
Fax: +33 384985709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-28 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 62-100700
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D 8222-5 (décret no 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv, thème: marchés publics). Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique. Téléchargement du dossier: voir la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (annonce: chbm mn 2011-09). Modes de transmission des offres: par voie postale ou par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de trousses stériles en non tissé.
Numéro du lot: 1
Brève description: Trousses de cystoscopie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Trousse de RTU.
Numéro du lot: 3
Brève description: Trousse de coeliochirurgie voies mixtes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Trousse de coeliochirurgie/gynécologie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Trousse de gynécologie.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: chbm mn 2011-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies, sites de Belfort et Montbéliard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économique et financière.
Situation économique et financière:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigneces sont remplies: voir rubrique: capacité écononomique et financière.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre du centre hospitalier.

Paiement par mandat administratif sous 50 jours (article 98 du code des marchés publics).

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-05-03 📅
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie
Mme Pailloud
Téléphone: +33 384985054 📞
Courrier électronique: epailloud@chbm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm mn 2011-09
Informations complémentaires

Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique.

Téléchargement du dossier: voir la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante:

www.achats-hopitaux.com (annonce: chbm mn 2011-09).

Modes de transmission des offres: par voie postale ou par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 062-100700 (2011-03-28)

Avis d'attribution de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 352,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C H de Belfort-Montbéliard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008106
Se réfère à l'avis: 2011/S 62-100700
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Annonce n° 317, BOAMP 64 B du 31.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lohmann & Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Hartmann laboratoires
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730

3️⃣
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440

4️⃣

5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 006-008106 (2012-01-09)

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