Fourniture de treillis prothétiques
CH de Belfort-Montbéliard
Fourniture de treillis prothétiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-06 | Avis de marché |
| 2012-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 34985670 📞
Fax: +33 384985709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146852
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de treillis prothétiques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Treillis biface - 1 face polypropylène, 1 face anti-adhérente.
Numéro du lot: 2
Brève description: Treillis prothétique en acide polyglycolique, résorbable.
Numéro du lot: 3
Brève description: Treillis prothétique en polyester, non résorbable.
Numéro du lot: 4
Brève description: Treillis prothétique en polypropylène, non résorbable.
Numéro du lot: 5
Brève description: Treillis prothétique en polyester ou polypropylène, non résorbable.
Numéro du lot: 6
Brève description: Treillis en polypropylène monofilament tricoté.
Numéro du lot: 7
Brève description: Treillis prothétique à ballonnet d'expansion en polypropylène.
Numéro du lot: 8
Brève description: Treillis prothétique en polypropylène, semi-résorbable.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Brève description: Treillis prothétique à ballonnet d'expansion, biface.
Numéro du lot: 11
Brève description: Treillis non résorbable en polypropylène pour cure de hernie.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Brève description: Filaments synthétiques en polydiaxone, résorbables.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies, sites de Belfort et Montbéliard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économique et financière.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Voir rubrique: capacités économique et financière.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. critère technique (70)
2. côut d'acquisition (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie site de Belfort
Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 090-146852 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 34985670 📞
Fax: +33 384985709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146852
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème m marchés publics).
Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique.
Téléchargement du dossier: voir la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (annonce CHBM AO 2011-12).
Modes de transmission des offres: par voie postale ou par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de treillis prothétiques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Treillis biface - 1 face polypropylène, 1 face anti-adhérente.
Numéro du lot: 2
Brève description: Treillis prothétique en acide polyglycolique, résorbable.
Numéro du lot: 3
Brève description: Treillis prothétique en polyester, non résorbable.
Numéro du lot: 4
Brève description: Treillis prothétique en polypropylène, non résorbable.
Numéro du lot: 5
Brève description: Treillis prothétique en polyester ou polypropylène, non résorbable.
Numéro du lot: 6
Brève description: Treillis en polypropylène monofilament tricoté.
Numéro du lot: 7
Brève description: Treillis prothétique à ballonnet d'expansion en polypropylène.
Numéro du lot: 8
Brève description: Treillis prothétique en polypropylène, semi-résorbable.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Treillis prothétique en polypropylène, semi-résorbable avec une forme tridimensionnelle.
Numéro du lot: 10
Brève description: Treillis prothétique à ballonnet d'expansion, biface.
Numéro du lot: 11
Brève description: Treillis non résorbable en polypropylène pour cure de hernie.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Ttreillis anatomique non résorbable en polypropylène pour cure de hernie inguinale.
Numéro du lot: 13
Brève description: Filaments synthétiques en polydiaxone, résorbables.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies, sites de Belfort et Montbéliard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économique et financière.
Situation économique et financière:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des prinicpaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre du centre hospitalier.
Paiement par mandat administratif sous 50 jours.
Article 98 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. critère technique (70)
2. côut d'acquisition (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie site de Belfort
Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-12
Informations complémentaires
Documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème m marchés publics).
Afficher plus
Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique.
Téléchargement du dossier: voir la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (annonce CHBM AO 2011-12).
Modes de transmission des offres: par voie postale ou par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 090-146852 (2011-05-06)
Avis d'attribution de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 745 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: C H de Belfort-Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-184979
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146852
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (70)
2. Côut d'acquisition (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Covidien
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78852
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ethicon SAS
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92787
3️⃣
Nom: Peters surgical
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93013
4️⃣
Nom: sans suite
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Cousin Bioserv
Commune postale: Wervicq
Code postal: 59117
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Source: OJS 2012/S 112-184979 (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 745 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: C H de Belfort-Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-184979
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146852
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Annonce no344, BOAMP 93 B du 12.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (70)
2. Côut d'acquisition (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Covidien
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78852
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ethicon SAS
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92787
3️⃣
Nom: Peters surgical
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93013
4️⃣
Nom: sans suite
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Cousin Bioserv
Commune postale: Wervicq
Code postal: 59117
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Source: OJS 2012/S 112-184979 (2012-06-11)
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