Fourniture de tracteurs et de débroussailleuses standards destinés à l'entretien des routes départementales
Conseil général du Gard
Marché ordinaire portant sur la fourniture de tracteurs standards travaux publics et de débroussailleuses standards compatibles (matériel neuf).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-13 | Avis de marché |
| 2012-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue: Fourniture de 3 tracteurs et 3 débroussailleuses standards.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290339
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Tracteurs standards.
Numéro du lot: 2
Brève description: Débroussailleuses standards.
Numéro de référence: 11DEEG02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Adresse pour renseignements d'ordre administratif: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, auprès de Sandra Mouret, télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre technique: Conseil général du Gard - parc départemental - 81 Ancienne Route d'Anduze
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30022
Point de contact: auprès du visiteur technique
Courrier électronique: dcp-personnepublique@cg30.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: direction de la commande publique, hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton
Point de contact: horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Dépôt au Conseil général: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Adresse postale: envoi postal: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DEEG02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786. Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr.
Adresse postale: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique - hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Courrier électronique: dcp-personnepublique@cg30.fr 📧
Fax: +33 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 177-290339 (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue: Fourniture de 3 tracteurs et 3 débroussailleuses standards.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290339
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le délai d'exécution de chaque lot est de:
— lot 1: 2 mois,
— lot 2: 2 mois.
Ces délais partent à compter de la date fixée par l'ordre de service precrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des prestations lui incombant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché ordinaire portant sur la fourniture de tracteurs standards travaux publics et de débroussailleuses standards compatibles (matériel neuf).
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteurs standards.
Numéro du lot: 2
Brève description: Débroussailleuses standards.
Numéro de référence: 11DEEG02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires Fermes non actualisables.
Modalités de règlement des comptes: Conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Adresse pour renseignements d'ordre administratif: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, auprès de Sandra Mouret, télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre technique: Conseil général du Gard - parc départemental - 81 Ancienne Route d'Anduze
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30022
Point de contact: auprès du visiteur technique
Courrier électronique: dcp-personnepublique@cg30.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: direction de la commande publique, hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton
Point de contact: horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Dépôt au Conseil général: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Adresse postale: envoi postal: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DEEG02
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le délai d'exécution de chaque lot est de:
— lot 1: 2 mois,
— lot 2: 2 mois.
Ces délais partent à compter de la date fixée par l'ordre de service precrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des prestations lui incombant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786. Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr.
Adresse postale: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique - hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Courrier électronique: dcp-personnepublique@cg30.fr 📧
Fax: +33 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 177-290339 (2011-09-13)
Avis d'attribution de marché (2012-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043025
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290339
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: Bourdais Languedoc
Adresse postale: 2390 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: Rousseau
Adresse postale: 40 44 avenue Auguste Wissel, BP 0132
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 027-043025 (2012-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043025
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290339
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres. Date de signature du marché: 4.1.2012. Modalités de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Instances chargée des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9, FRANCE, services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: -Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE. Téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786 .E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. E-mail: dcp-personnepublique@cg30.fr.
Annonce no 135, BOAMP 179 B du 15.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: Bourdais Languedoc
Adresse postale: 2390 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: Rousseau
Adresse postale: 40 44 avenue Auguste Wissel, BP 0132
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 027-043025 (2012-02-07)
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