Fourniture de toupies à béton sur semi remorque pour le génie de l'air ou autres unités du ministère de la défense
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Fourniture de toupies béton sur semi-remorque pour le génie de l'air ou autres du ministère de la défense.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines de traitement des minéraux › Mélangeuses de béton ou mortier
- • Machines et équipement pour la construction › Machines de génie civil
- • Matériaux de construction › Béton
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-11 | Avis de marché |
| 2011-07-12 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de génie civil
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: base aérienne 106, avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Téléphone: +33 540540414 📞
Fax: +33 557536365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152386
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM11-AOO010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique exigée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Contact
Point de contact: bureau marchés
section rédaction marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503
Téléphone: +33 557535522 📞
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Nom: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AOO010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 093-152386 (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de génie civil
Quantité ou étendue:
La quantité minimale comprend:=> la fourniture et la livraison d'une (1) toupie à béton sur semi-remorque;=> avec:— son lot d'outillage de bord,— son lot de rechange pour assurer la première visite,— son manuel de conduite et d'entretien.=> la fourniture d'un (1) lot d'outillage spécialisé (si nécessaire),=> la fourniture d'un (1) lot de documentation comprenant:— quatre (4) manuels de conduite et d'entretien,— six (6) manuels de réparation,— six (6) catalogues de pièces de rechange.=> une (1) formation de mise en oeuvre,=> une (1) formation à la maintenance.La quantité maximale comprend:=> la fourniture et la livraison de quatre (4) toupies à béton sur semi-remorque;=> avec:— son lot d'outillage de bord,— son lot de rechange pour assurer la première visite,— son manuel de conduite et d'entretien.=> la fourniture de quatre (4) accessoires de chaque type (réservoir sans pression pour adjuvant liquide, réservoir à air comprimé pour adjuvant liquide et système de démarrage et d'arrêt du moteur auxiliaire),=> la fourniture d'un (1) coffret d'aide au diagnostic,=> la fourniture de quatre (4) lots d'outillage spécialisé (si nécessaire),=> la fourniture de quatre (4) lots de documentation comprenant:— quatre (4) manuels de conduite et d'entretien,— six (6) manuels de réparation,— six (6) catalogues de pièces de rechange.=> quatre (4) formations de mise en oeuvre,=> quatre (4) formations à la maintenance.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: base aérienne 106, avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Téléphone: +33 540540414 📞
Fax: +33 557536365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152386
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le site Internet cité ci-dessus.
Le candidat doit choisir un mode unique de transmission de son offre. Il a donc le choix d'une transmission par voie postale, par remise physique ou par voie électronique. En tout état de cause, si le candidat transmet plusieurs plis (hors copie de sauvegarde), le directeur de la SSAM retiendra le dernier pli parvenu au service.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de toupies béton sur semi-remorque pour le génie de l'air ou autres du ministère de la défense.
Quantité ou étendue:
La quantité minimale comprend:
=> la fourniture et la livraison d'une (1) toupie à béton sur semi-remorque;
=> avec:
— son lot d'outillage de bord,
— son lot de rechange pour assurer la première visite,
— son manuel de conduite et d'entretien.
=> la fourniture d'un (1) lot d'outillage spécialisé (si nécessaire),
=> la fourniture d'un (1) lot de documentation comprenant:
— quatre (4) manuels de conduite et d'entretien,
— six (6) manuels de réparation,
— six (6) catalogues de pièces de rechange.
=> une (1) formation de mise en oeuvre,
=> une (1) formation à la maintenance.
La quantité maximale comprend:
=> la fourniture et la livraison de quatre (4) toupies à béton sur semi-remorque;
=> la fourniture de quatre (4) accessoires de chaque type (réservoir sans pression pour adjuvant liquide, réservoir à air comprimé pour adjuvant liquide et système de démarrage et d'arrêt du moteur auxiliaire),
=> la fourniture d'un (1) coffret d'aide au diagnostic,
=> la fourniture de quatre (4) lots d'outillage spécialisé (si nécessaire),
=> la fourniture de quatre (4) lots de documentation comprenant:
=> quatre (4) formations de mise en oeuvre,
=> quatre (4) formations à la maintenance.
Numéro de référence: ECIA-SSAM11-AOO010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
25eme régiment du génie de l'air, 8 route du Camp d'Aviation, 13128 Istres, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (ou imprimé CERFA DC1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé CERFA DC1),
— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le Statut du délégant),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (CERFA DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés par l'entreprise au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de ventes exécutées au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé).
— déclaration indiquant les surface de stockage, les moyens de livraison et les effectifs dont dispose le candidat pour l'exécution du marché,
— déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement, les moyens nécessaires pendant la durée d'exécution du marché.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget du ministère de la défense. Une avance est accordée au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Cette avance est égale à 20 % du montant du bon de commande dont la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois.
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Le délai global de paiement est de trente jours conformément au décret n° 2008-407 du 28.4.2008.
Les prestations exécutées au titre de chaque bon de commande font l'objet d'un paiement définitif après service fait et admission des prestations conformément au CCAP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Contact
Point de contact: bureau marchés
section rédaction marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503
Téléphone: +33 557535522 📞
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Nom: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AOO010
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le site Internet cité ci-dessus.
Le candidat doit choisir un mode unique de transmission de son offre. Il a donc le choix d'une transmission par voie postale, par remise physique ou par voie électronique. En tout état de cause, si le candidat transmet plusieurs plis (hors copie de sauvegarde), le directeur de la SSAM retiendra le dernier pli parvenu au service.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 093-152386 (2011-05-11)
Informations complémentaires (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-220355
Se réfère à l'avis: 2011/S 93-152386
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2011/S 133-220355 (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-220355
Se réfère à l'avis: 2011/S 93-152386
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2011/S 133-220355 (2011-07-12)
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