Fourniture de textiles jetables
Ville de Rosny-sous-Bois
Le présent marché a pour objet la fourniture de textiles jetables liés à l'hygiène (essuie-mains, papier toilette etc.) et la restauration (bavoirs, serviettes, nappes, gobelets, couverts jetables, assiettes jetables etc.).
Le marché est passé sans montant minimum ou maximum, sans quantité minimale ou maximale.
A titre indicatif, le montant du prévisionnel du marché est estimé à 480 000 EUR (HT) pour toute la durée du marché (4 ans).
Le délai de réception des offres était de 2011-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures jetables pour restauration › Couteaux et assiettes jetables
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Cuillères, fourchettes
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-17 | Avis de marché |
| 2011-07-22 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Quantité ou étendue:
“480 000”
Valeur totale du marché: 480 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93111
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Téléphone: +33 149353700 📞
Fax: +33 149353853 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 đź“…
Date limite de soumission: 2011-08-16 đź“…
Date de publication: 2011-06-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191735
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger (gratuitement) sur le site de la ville: http://marches.rosny93.fr. Les candidats sont invités...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de textiles jetables liés à l'hygiène (essuie-mains, papier toilette etc.) et la restauration (bavoirs,...”
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“Le marché est passé sans montant minimum ou maximum, sans quantité minimale ou maximale.”
“A titre indicatif, le montant du prévisionnel du marché est estimé à 480 000 EUR (HT) pour toute la durée du marché (4 ans).”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Le jetable lié à l'hygiène
Brève description:
“Il s'agit notamment de produits tels que:— essuie-mains à usage unique et enroulement automatique,— gants à usage unique,— papier toilette rouleau,— papier...”
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“Il s'agit notamment de produits tels que:”
“— essuie-mains à usage unique et enroulement automatique,”
“— gants à usage unique,”
“— papier toilette rouleau,”
“— papier toilette mini jumbo,”
“— papier toilette maxi jumbo,”
“— surchaussures.”
“Etc.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Le jetable lié à la restauration
Brève description:
“Il s'agit notamment de produits tels que:— bavoirs à usage unique,— serviettes à usage unique,— nappe en rouleaux blanc damassé,— nappe en rouleaux blanc et...”
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“— bavoirs à usage unique,”
“— serviettes à usage unique,”
“— nappe en rouleaux blanc damassé,”
“— nappe en rouleaux blanc et couleurs non tissé,”
“— gobelets,”
“— couverts jetables,”
“— assiettes jetables.”
Numéro de référence: M 2011-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
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“— Lettre de candidature: nouveau formulaire DC1 (anciennement DC4),”
“— Déclaration du candidat: nouveau formulaire DC2 (anciennement DC5).”
Capacité technique et professionnelle:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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“En l'absence de ces renseignements, le candidat peut présenter toute autre preuve de sa capacité professionnelle à exécuter les prestations du présent...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est imputé sur le budget de la Ville.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par la Ville.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sur la base du bordereau de prix unitaires) (40)
2. La qualité environnementale (biodégradabilité, écolabel, Nordic ecolabel Swan, normes, développement durable...) sur la base des fiches techniques (30)
3. l'assistance technique en termes de délais en cas de réparation et de temps de formation gratuit pour le système d'essuyage (décrit dans l'annexe 2) pour un site de 10 agents (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rosny93.fr 🌏
Nom: Ville de Rosny-Sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://marches.rosny93.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.rosny93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M 2011-06
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger (gratuitement) sur le site de la ville: http://marches.rosny93.fr.”
“Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur ce même site dans la rubrique "Question-Réponse" du marché objet de la consultation.”
“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées...”
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“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1492052000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Marché renouvelable
“Le marché est passé pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Un nouvel avis de marché sera publié courant l'année 2015.”
Source: OJS 2011/S 116-191735 (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Quantité ou étendue:
“480 000”
Valeur totale du marché: 480 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93111
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Téléphone: +33 149353700 📞
Fax: +33 149353853 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 đź“…
Date limite de soumission: 2011-08-16 đź“…
Date de publication: 2011-06-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191735
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger (gratuitement) sur le site de la ville: http://marches.rosny93.fr. Les candidats sont invités...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de textiles jetables liés à l'hygiène (essuie-mains, papier toilette etc.) et la restauration (bavoirs,...”
“Le marché est passé sans montant minimum ou maximum, sans quantité minimale ou maximale.”
Afficher plus (1)
“A titre indicatif, le montant du prévisionnel du marché est estimé à 480 000 EUR (HT) pour toute la durée du marché (4 ans).”
Intitulé du lot: Le jetable lié à l'hygiène
Brève description:
“Il s'agit notamment de produits tels que:— essuie-mains à usage unique et enroulement automatique,— gants à usage unique,— papier toilette rouleau,— papier...”
“Il s'agit notamment de produits tels que:”
Afficher plus (7)
“— essuie-mains à usage unique et enroulement automatique,”
“— gants à usage unique,”
“— papier toilette rouleau,”
“— papier toilette mini jumbo,”
“— papier toilette maxi jumbo,”
“— surchaussures.”
“Etc.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Le jetable lié à la restauration
Brève description:
“Il s'agit notamment de produits tels que:— bavoirs à usage unique,— serviettes à usage unique,— nappe en rouleaux blanc damassé,— nappe en rouleaux blanc et...”
“— bavoirs à usage unique,”
Afficher plus (6)
“— serviettes à usage unique,”
“— nappe en rouleaux blanc damassé,”
“— nappe en rouleaux blanc et couleurs non tissé,”
“— gobelets,”
“— couverts jetables,”
“— assiettes jetables.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
Afficher plus (2)
“— Lettre de candidature: nouveau formulaire DC1 (anciennement DC4),”
“— Déclaration du candidat: nouveau formulaire DC2 (anciennement DC5).”
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
“En l'absence de ces renseignements, le candidat peut présenter toute autre preuve de sa capacité professionnelle à exécuter les prestations du présent...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est imputé sur le budget de la Ville.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par la Ville.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sur la base du bordereau de prix unitaires) (40)
2. La qualité environnementale (biodégradabilité, écolabel, Nordic ecolabel Swan, normes, développement durable...) sur la base des fiches techniques (30)
3. l'assistance technique en termes de délais en cas de réparation et de temps de formation gratuit pour le système d'essuyage (décrit dans l'annexe 2) pour un site de 10 agents (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rosny93.fr 🌏
Nom: Ville de Rosny-Sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://marches.rosny93.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.rosny93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M 2011-06
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger (gratuitement) sur le site de la ville: http://marches.rosny93.fr.”
“Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur ce même site dans la rubrique "Question-Réponse" du marché objet de la consultation.”
Afficher plus (3)
“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées...”
“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1492052000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Marché renouvelable
“Le marché est passé pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Un nouvel avis de marché sera publié courant l'année 2015.”
Source: OJS 2011/S 116-191735 (2011-06-17)
Informations complémentaires (2011-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 đź“…
Date limite de soumission: 2011-08-30 đź“…
Date de publication: 2011-07-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-234876
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191735
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2011/S 142-234876 (2011-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 đź“…
Date limite de soumission: 2011-08-30 đź“…
Date de publication: 2011-07-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-234876
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191735
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2011/S 142-234876 (2011-07-22)
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