"Fourniture de systèmes de drones très courte portée et prestations annexes comportant 5 lots"

Mindef/DGA/DT/DGATechniques terrestres

Fourniture de systèmes de drones très courte portée et prestations annexes comprenant 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2011-04-27 Informations complémentaires
2011-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules aériens sans pilote
Quantité ou étendue:
Marché estimé à 2 999 999,00 pour les 4 ans et les 5 lots: très variable en fonction de l'activité de DGA TT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules aériens sans pilote 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rocade Est - echangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: christian.rodrigues@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 248274327 📞
Fax: +33 248274750 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113878
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Marché à bon de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, établi pour une seule période de 4 ans, sans montant minimum et sans montant maximum. Retrait des dossiers de consultation: Le dossier de consultation sera téléchargeable sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr", après parution de l'annonce et inscription. La recherche de la consultation se fait en mentionnant la référence du dossier: 80-c-11-21 au critère "référence" de la rubrique "recherche avancée" des consultations en cours. Cependant, les candidats qui le souhaitent peuvent venir retirer à DGA Techniques terrestres le dossier sur support papier ou demander à l'adresse suivante: DGA techniques terrestres division HA - M. Christian Rodrigues- rocade Est - echangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex, FRANCE ou par télécopie au +33 248274750, que le dossier leur soit transmis par voie postale, sur support papier. Transmission des dossiers (candidatures et offres): La transmission des plis (candidatures et offres) par voie dématérialisée est autorisée sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site ci-dessus, après obtention d'un certificat; (attention: délai important pour l'obtention d'un certificat) et inscription. Les formats utilisés pour les réponses sont Office 2003 et PDF. L'envoi par voie dématérialisée doit comporter tous les éléments relatifs à la candidature et à l'offre. Le candidat est libre de choisir entre la transmission par voie dématérialisée ou la transmission sur support physique, par courrier, ou par porteur à l'accueil de DGA Techniques terrestres (horaires de 8:00 à 17:30), contre récépissé à l'adresse suivante DGA Techniques terrestres - division HA - rocade Est - échangeur de Guerry - 18021 Bourges Cedex, FRANCE. Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être établis en Français ou acconpagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, sous peine d'irrecevabililté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de systèmes de drones très courte portée et prestations annexes comprenant 5 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Systèmes de mini-drones à voilure fixe, et prestations annexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Systèmes de mini-drones à voilure tournante, et prestations annexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Systèmes de micro-drones à voilure fixe, et prestations annexes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Systèmes de micro-drones à voilure tournante, et prestations annexes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Systèmes de mini-drones ballon, et prestations annexes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 80-c-11-21

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignement obligatoire: formulaires DC1 et DC2 (dernière version) dument complétés, disponibles sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs demandés (en particulier les entreprises de création récente) sont autorisées à apporter la preuve de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens considérés équivalents tels que la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du ministère de la défense. Forme des prix: révisables. Délai de paiement 30 jours, règlement partiels définitifs conformément à l'article 92 du code des marchés public, acomptes conformément à l'article 91 du code des marchés public.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Indifférent.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité, fiabilité et facilité d'emploi des matériels (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/DGA/DT/DGATechniques terrestres
Contact
Point de contact: division HA - appel d'offres
Christian Rodrigues
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 80-c-11-21
Informations complémentaires
Marché à bon de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, établi pour une seule période de 4 ans, sans montant minimum et sans montant maximum.
Retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr", après parution de l'annonce et inscription. La recherche de la consultation se fait en mentionnant la référence du dossier: 80-c-11-21 au critère "référence" de la rubrique "recherche avancée" des consultations en cours. Cependant, les candidats qui le souhaitent peuvent venir retirer à DGA Techniques terrestres le dossier sur support papier ou demander à l'adresse suivante: DGA techniques terrestres division HA - M. Christian Rodrigues- rocade Est - echangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex, FRANCE ou par télécopie au +33 248274750, que le dossier leur soit transmis par voie postale, sur support papier.
Afficher plus
Transmission des dossiers (candidatures et offres):
La transmission des plis (candidatures et offres) par voie dématérialisée est autorisée sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site ci-dessus, après obtention d'un certificat; (attention: délai important pour l'obtention d'un certificat) et inscription. Les formats utilisés pour les réponses sont Office 2003 et PDF. L'envoi par voie dématérialisée doit comporter tous les éléments relatifs à la candidature et à l'offre. Le candidat est libre de choisir entre la transmission par voie dématérialisée ou la transmission sur support physique, par courrier, ou par porteur à l'accueil de DGA Techniques terrestres (horaires de 8:00 à 17:30), contre récépissé à l'adresse suivante DGA Techniques terrestres - division HA - rocade Est - échangeur de Guerry - 18021 Bourges Cedex, FRANCE. Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être établis en Français ou acconpagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, sous peine d'irrecevabililté.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 070-113878 (2011-04-07)
Informations complémentaires (2011-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-27 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 83-135623
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113878
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2011/S 083-135623 (2011-04-27)
Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Dga/Dt/Dgatechniques terrestres
Adresse postale: rocade est échangeur de Guerry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404801
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Les présents marchés ne comprtent ni montant maximum et ni montant minimum. Le présent avis vaut pour publicité de la décision de signer. Le contrat est consultable dans les locaux de DGA techniques terrestres à l'adresse suivante: Rocade Est échangeur de Guerry 18021 Bourges Cedex, FRANCE. Annonce n° 236, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: Aeronautics
Adresse postale: 10 rue Nahal Snir, case postale 169
Commune postale: Yavneh
Code postal: 81101
Pays: Israël 🇮🇱

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Surey Copter
Adresse postale: aérodrome
Commune postale: Pierrlatte
Code postal: 26700
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Infotron
Adresse postale: 17 rue Ampère
Commune postale: Massy
Code postal: 91300

4️⃣
Nom: Bertin Technologie
Adresse postale: 10 bis avenue Ampère
Commune postale: Montigny-le-Bretpnneux
Code postal: 78180

5️⃣
Nom: Survey Copter
Adresse postale: Aérodrome
Commune postale: Pierrelatte

6️⃣
Nom: Novadem
Adresse postale: 100 route des Houillières
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590

7️⃣
Nom: Thales
Adresse postale: avenue Gay Lussac
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78995

8️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ch Rodrigues

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administraif d'Orléans
Commune postale: Orléans
Source: OJS 2011/S 249-404801 (2011-12-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Aeronautics Bertin Technologie Infotron Infructueux Novadem Surey Copter Survey Copter Thales
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Aéronefs et spationefs Hélicoptères, aéronefs, spationefs et... Hélicoptères et avions Aéronefs sans pilote Équipement de sécurité, de lutte contre... Avions, missiles et spationefs militaires Avions militaires Véhicules aériens sans pilote