Avis de marché (2011-11-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-352284
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec quantités minimales et maximales annuelles qui, de par sa nature est assimilé à un accord cadre au sens du droit...”
Marché à bons de commande avec quantités minimales et maximales annuelles qui, de par sa nature est assimilé à un accord cadre au sens du droit communautaire conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2011/S 216-352284 (2011-11-08)
Avis d'attribution de marché (2012-03-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: service pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-087550
Se réfère à l'avis: 2011/S 216-352284
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande conclu en mono-tiularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales:...”
Marchés à bons de commande conclu en mono-tiularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales: montants indéfinis. Marchés conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.3.2012 jusqu'au 28.2.2014 pour tous les lots.
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Source: OJS 2012/S 054-087550 (2012-03-15)