Fourniture de stores et accessoires

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures pour la construction, l'exploitation et la maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Traditex

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Stores › Stores d'intérieur

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-02	Avis de marché
2012-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stores d'intérieur
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:Jusqu'au 30.7.2012 le seuil minimum est de 1 000,00 EUR HT et maximum est de 4 000,00 EUR HT à compter de la notification.Il peut être reconduit pour une durée d'un an reconductible 2 fois avec un seuil minimum de 4 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 16 000,00 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stores d'intérieur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 234-379281
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou par remise contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour les renseignements techniques, les candidats pourront s'adresser M. Matas Tél. +33 473426814. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
52 000 💰
Brève description:

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures pour la construction, l'exploitation et la maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:

Jusqu'au 30.7.2012 le seuil minimum est de 1 000,00 EUR HT et maximum est de 4 000,00 EUR HT à compter de la notification.

Il peut être reconduit pour une durée d'un an reconductible 2 fois avec un seuil minimum de 4 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 16 000,00 EUR (HT).

Description des options:

Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Numéro de référence: 1172o020

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 41
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique % (60)
2. prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏
Nom: Dicoq-Mopa: M. Tilly
Adresse postale: Hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Diazo1
Adresse postale: 10 rue des Frères Lumière
Téléphone: +33 473196900 📞
Courrier électronique: diazo1@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 473196901 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: Dicoq-Mopa
Adresse postale: Hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes Cedex 1 BP 60
Téléphone: +33 473426363 📞
Fax: +33 473426339 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1172o020
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou par remise contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour les renseignements techniques, les candidats pourront s'adresser M. Matas Tél. +33 473426814.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: En application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 234-379281 (2011-12-02)

Avis d'attribution de marché (2012-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 174-286885
Se réfère à l'avis: 2011/S 234-379281
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique défini comme suit: Le montant total des commandes jusqu'au 30.7.2012: Seuil minimum: 1 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 4 000,00 EUR (HT). À partir du 31.7.2012, les montants seront pour une durée d'un an renouvelable 2 fois de: Seuil minimum: 4 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 16 000,00 EUR (HT). Montant estimatif résultant de la simulation: 4 334,91 EUR HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Critère de jugement valeur technique 60 %. Prix des prestations 40 %. Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand, Cedex 01, FRANCE. Tél. +33 473146100 - Fax +33 473146122. greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex, FRANCE. Tél. +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 378, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-16 📅
Nom: Traditex
Adresse postale: 39 rue des Frères Lumière
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 174-286885 (2012-09-06)

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