Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées

AP-HP - AGEPS (achats)

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose, moniteurs cardiaques implantables destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Angiotech
• B Braun
• Biotronic
• Biotronick
• Biotronik
• Boston
• Carefusion
• Coloplast
• COOK
• Covidien
• Euromedis
• lot déclaré infructueux lors de l'appel d'offre puis attribué à la société Peters suite à un marché négocié sans mise en concurr
• Maco Pharma
• Medtronic
• Novatech
• Peters
• Prodimed
• Saint-Jude
• Smiths
• Sorin
• Teleflex
• unmedical
• Vygon

Qui ?

• AP-HP - AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'électrocardiographie › Système de surveillance cardiaque
• Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-16	Avis de marché
2011-12-08	Avis d'attribution de marché
2012-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue: Trente-deux (32) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691553 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-16 📅
Date limite de soumission: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088397
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TvxoAF2zve sous la référence ageps ao 11-41c. — les offres seront présentées en euros, — les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation, — Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif, — Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour), — Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Quantité ou étendue: 50.
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 1 et 2 portent sur des prestations identiques pour la raison suivante La nécessité d'assurer la sécurité des approvisionnements compte tenu du nombre important d'alertes de matériovigilance sur ce type de dispositifs médicaux actifs. Les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondront sur chacun des lots concernés.

Numéro du lot: 2
3
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec double capteur, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance.

Quantité ou étendue: 40.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille (inférieur ou égal à 6…

… cm3) pour usage pédiatrique, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

… cm

Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Quantité ou étendue: 250.
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 7 et 8 portent sur des prestations identiques pour la raison suivante La nécessité d'assurer la sécurité des approvisionnements compte tenu du nombre important d'alertes de matériovigilance sur ce type de dispositifs médicaux actifs. Les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondront sur chacun des lots concernés.

Numéro du lot: 8
9
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Quantité ou étendue: 120.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec double capteur, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 12
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre Monosonde avec asservissement de fréquence (Vddr) et fonction d'autoseuil ventriculaire.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction de repositionnement électronique de la sonde gauche avec au moins 5 vecteurs.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil.

Numéro du lot: 17
Brève description: Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec double capteur.
Numéro du lot: 18
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre à haute énergie (energie stockée supérieure ou égale à 40 joules) et petit volume (inférieur à 35…

… cm3).

… cm

Numéro du lot: 19
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu.

Numéro du lot: 20
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de surveillance de l'intégrité de la sonde de défibrillation avec alerte sonore.

Numéro du lot: 21
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance.

Numéro du lot: 22
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre à haute énergie (energie stockée supérieure ou égale à 40 joules) et petit volume (inférieur à 35…

… cm3).

… cm

Numéro du lot: 23
Brève description: Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec double capteur.
Numéro du lot: 24
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de surveillance de l'intégrité de la sonde de défibrillation avec alerte sonore.

Numéro du lot: 25
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu.

Numéro du lot: 26
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance.

Numéro du lot: 27
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction de repositionnement electronique de la sonde gauche avec au moins 5 vecteurs.

Quantité ou étendue: 70.
Numéro du lot: 28
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu.

Quantité ou étendue: 90.
Numéro du lot: 29
Brève description: Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec double capteur.
Numéro du lot: 30
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de surveillance de l'intégrité de la sonde de défibrillation avec alerte sonore.

Numéro du lot: 31
Brève description:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance.

Quantité ou étendue: 60.
Numéro du lot: 32
Brève description:

Moniteur cardiaque implantable permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes.

Quantité ou étendue: 150.
Numéro de référence: AGEPS AO 11-41C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Une annexe au DC2 relative aux moyens et références du candidat.

Une annexe au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires.

Définitifs.

Révisables uniquement à la baisse DMIA administrés haute technologie.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'AP-HP, après attribution, un fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complété pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché.

— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (%) (28)
2. Adaptabilité à l'usage (%) (30)
3. Développement durable (%) (2)
4. Prix (%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (Achats)
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
Mme Albert Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TvxoAF2zve 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TvxoAF2zve 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TvxoAF2zve 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-11-01 📅
Date de fin: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 11-41C
Informations complémentaires

— les offres seront présentées en euros,

— les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation,

— Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif,

— Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour),

— Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 054-088397 (2011-03-16)

Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 146691333 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383620
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088397
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Annonce n° 328, BOAMP 56 B du 19.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 21 687 000 💰
65 060 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-01 📅
Nom: Medtronic

2️⃣
Nom: Saint-Jude

3️⃣
Nom: Boston

4️⃣
Nom: Sorin

5️⃣
Nom: Biotronik

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Biotronick

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Biotronic

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2011/S 238-383620 (2011-12-08)

Avis d'attribution de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecteur et poches, drainage et kits
Valeur totale du marché: 4 920 000 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Collecteur et poches, drainage et kits 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105288
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

3 lots ont été déclarés sans suite: Lot 5, lot 25 et lot 27 1 Lot infructueux: lot 15 Annonce no326, BOAMP 56 B du 19.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AGEPS AO 11-40C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hopitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique: lots 1 à 25 (%) (20)
2. Technique: lots 26 à 38 (%) (35)
3. Technique: lots 39 à 44 (%) (10)
4. Adaptation à l'usage: lots 1 à 25 (%) (35)
5. Adaptation à l'usage: lots 26 à 38 (%) (20)
6. Adaptation à l'usage: lots 39 à 44 (%) (45)
7. Prix: tous les lots (%) (35)
8. Conditionnement: tous les lots (%) (5)
9. Développement durable: tous les lots (%) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Nom: Vygon
B Braun
Peters
b braun
unmedical
euromedis
peters
coloplast
Date de conclusion du contrat: 2011-08-30 📅
Nom: lot déclaré infructueux lors de l'appel d'offre puis attribué à la société Peters suite à un marché négocié sans mise en concurrence
novatech
angiotech
maco pharma
smiths
covidien
prodimed
cook

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: vygon

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: teleflex

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣
Nom: carefusion

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michael

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 065-105288 (2012-03-29)

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Équipements médicaux (>20)

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