Fourniture de stimulateurs cardiaques au Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Centre hospitalier du Nord-Mayenne
La fourniture de stimulateurs cardiaques au Centre hospitalier du Nord-Mayenne répartis en différents lots dont les besoins à satisfaire et les résultats à atteindre sont définis sur l'état annexé au cahier des clauses techniques Particulières (CCTP - annexe n° 1 - répartition en lots).
Obtention du dossier de consultation par voie électronique:
En application de l'article 56 du CMP et du décret n° 2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE) à l'adresse suivante: http://www.acatlaval.fr et également de déposer leur offre sur ce même site internet.
Obtention du dossier de consultation sous format papier:
À défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier du Nord-Mayenne, direction des services économiques et des travaux, cellule des marchés, 229 bld Paul Lintier, BP 102, 53103 Mayenne Cedex, FRANCE.
Tél.: +33 243081718 - fax: +33 243082293.
Courriel: cellule-marches@ch-mayenne.fr.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-03 | Avis de marché |
| 2012-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 229 boulevard Paul Lintier, BP 102
Code postal: 53103
Commune postale: Mayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-mayenne.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-mayenne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-248173
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie, 5 rue Roullois, BP 102, 53103 Mayenne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Contact
Point de contact: M. Moutel Christophe, directeur adjoint
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-mayenne.fr/index.php?p=stimulcardiaque 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-11-01 📅
Date de fin: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR 2011-0006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2011/S 149-248173 (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 16 lots définis sur l'annexe no1 au CCTP intitulée "Répartition en lots".Le tableau récapitulatif général des besoins indique, par lot, la nature et les quantités des marchandises à livrer. Les valeurs qui y sont exprimées n'ont qu'un caractère indicatif et peuvent évoluer, en plus ou en moins, dans une fourchette comprise entre 75 et 300 % des quantités appelées sans que les variations puissent être invoquées à l'encontre de la collectivité publique ni qu'il soit nécessaire de recourir à la passation d'un avenant.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande, passé en application de l'article 77 II du code des marchés publics. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 229 boulevard Paul Lintier, BP 102
Code postal: 53103
Commune postale: Mayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-mayenne.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-mayenne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-248173
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Renseignement(s) administratif(s):
Nicolas Delangle - direction des services économiques - cellule des marchés.
Tél. +33 243081718 - fax +33 243082293 - courriel: cellule-marches@ch-mayenne.fr.
Renseignement(q) technique(s):
Mme Christine Tande - pharmacien.
Tél. +33 243087335 - fax +33 243087672 - courriel: ctande@ch-mayenne.fr.
Médecins cardiologues:
Docteur Moumen - médecin cardiologue.
Tél. +33 243087654 - fax +33 243087636 - courriel: amoumen@ch-mayenne.fr.
Docteur Benabbou - médecin cardiologue.
Tél. +33 243087647 - fax +33 243087636 -courriel: abenabbou@ch-mayenne.fr.
Docteur Mokaddem - médecin cardiologue.
Tél. +33 243087728 - fax +33 243087636 - courriel: jmokaddem@ch-mayenne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de stimulateurs cardiaques au Centre hospitalier du Nord-Mayenne répartis en différents lots dont les besoins à satisfaire et les résultats à atteindre sont définis sur l'état annexé au cahier des clauses techniques Particulières (CCTP - annexe n° 1 - répartition en lots).
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Obtention du dossier de consultation par voie électronique:
En application de l'article 56 du CMP et du décret n° 2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE) à l'adresse suivante: http://www.acatlaval.fr et également de déposer leur offre sur ce même site internet.
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Obtention du dossier de consultation sous format papier:
À défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier du Nord-Mayenne, direction des services économiques et des travaux, cellule des marchés, 229 bld Paul Lintier, BP 102, 53103 Mayenne Cedex, FRANCE.
Tél.: +33 243081718 - fax: +33 243082293.
Courriel: cellule-marches@ch-mayenne.fr.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 16 lots définis sur l'annexe no1 au CCTP intitulée "Répartition en lots".
Le tableau récapitulatif général des besoins indique, par lot, la nature et les quantités des marchandises à livrer. Les valeurs qui y sont exprimées n'ont qu'un caractère indicatif et peuvent évoluer, en plus ou en moins, dans une fourchette comprise entre 75 et 300 % des quantités appelées sans que les variations puissent être invoquées à l'encontre de la collectivité publique ni qu'il soit nécessaire de recourir à la passation d'un avenant.
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Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande, passé en application de l'article 77 II du code des marchés publics. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les options correspondant à des prestations non expressément demandées sont admises à la condition de faire l'objet d'une valorisation (prix individualisé ou surcoût par rapport à une autre prestation) et d'une description précises.
Numéro de référence: MAR 2011-0006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie, 5 rue Roullois, BP 102, 53103 Mayenne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif à 50 jours, intervenant dans les conditions fixées par l'article 98 du CMP comme indiqué à l'article 7.3 du CCAP.
Modalités de financement: Le financement de ce marché est inscrit au compte budgétaire: H 6022.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Contact
Point de contact: M. Moutel Christophe, directeur adjoint
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-mayenne.fr/index.php?p=stimulcardiaque 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-11-01 📅
Date de fin: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR 2011-0006
Informations complémentaires
Renseignement(s) administratif(s):
Nicolas Delangle - direction des services économiques - cellule des marchés.
Tél. +33 243081718 - fax +33 243082293 - courriel: cellule-marches@ch-mayenne.fr.
Renseignement(q) technique(s):
Mme Christine Tande - pharmacien.
Tél. +33 243087335 - fax +33 243087672 - courriel: ctande@ch-mayenne.fr.
Médecins cardiologues:
Docteur Moumen - médecin cardiologue.
Tél. +33 243087654 - fax +33 243087636 - courriel: amoumen@ch-mayenne.fr.
Docteur Benabbou - médecin cardiologue.
Tél. +33 243087647 - fax +33 243087636 -courriel: abenabbou@ch-mayenne.fr.
Docteur Mokaddem - médecin cardiologue.
Tél. +33 243087728 - fax +33 243087636 - courriel: jmokaddem@ch-mayenne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2011/S 149-248173 (2011-08-03)
Avis d'attribution de marché (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 660,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 229 boulevard Paul Lintier - BP 102
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323086
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248173
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie - 5 rue Roullois - BP 102, 53103 Mayenne, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Biotronik
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: St Jude medical
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
3️⃣
Nom: Boston scientific
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78184
4️⃣
Nom: Medtronic France
5️⃣
Nom: Sorin Group France
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Source: OJS 2012/S 197-323086 (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 660,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 229 boulevard Paul Lintier - BP 102
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323086
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248173
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Annonce n° 291, BOAMP 153 B du 9.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie - 5 rue Roullois - BP 102, 53103 Mayenne, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Biotronik
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: St Jude medical
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
3️⃣
Nom: Boston scientific
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78184
4️⃣
Nom: Medtronic France
5️⃣
Nom: Sorin Group France
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Source: OJS 2012/S 197-323086 (2012-10-08)
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