Fourniture de stérilisateurs à vapeur, de laveurs-désinfecteurs et d'une cabine de lavage destinés à la stérilisation (UTDMR) et au laboratoire P3 - site du Scorff

Centre hospitalier de Bretagne Sud

Fourniture de stérilisateurs à vapeur, de laveurs-désinfecteurs et d'une cabine de lavage destinés à la stérilisation (UTDMR) et au laboratoire P3 - site du Scorff.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Belimed SAS
• lot déclaré sans suite

Qui ?

• Centre hospitalier de Bretagne Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Stérilisateur › Autoclaves

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-12	Avis de marché
2011-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stérilisateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 27 rue du Dr Lettry, BP 2233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr 📧
Téléphone: +33 297649773 📞
Fax: +33 297649081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222764
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de stérilisateurs à vapeur, de laveurs-désinfecteurs et d'une cabine de lavage destinés à la stérilisation (UTDMR) et au laboratoire P3 - site du Scorff.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et installation de 3 stérilisateurs à vapeur
Brève description: Fourniture et installation de 3 stérilisateurs à vapeur.
Informations complémentaires sur les lots: Cf. CCTP et annexe 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et installation de 3 laveurs-désinfecteurs
Brève description: Fourniture et installation de 3 laveurs-désinfecteurs.
Informations complémentaires sur les lots: Cf. CCTP et annexe 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et installation d'un stérilisateur à vapeur pour le laboratoire P3
Brève description: Fourniture et installation d'un stérilisateur à vapeur pour le laboratoire P3.
Informations complémentaires sur les lots: Cf. CCTP et annexe 3.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et installation d'une cabine de lavage
Brève description: Fourniture et installation d'une cabine de lavage.
Informations complémentaires sur les lots: Cf. CCTP et annexe 4.
Numéro de référence: AO - STERILISATION P3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site du nouvel hopital Scorff.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Application des articles 43, 44 et 45 du CMP. Formulaire DC1, DC2 (cf. règlement de la consultation articles 11 et 15). Si le candidat est domicilié à l'étranger une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévus à l'article R.3243-1 du code du travail ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Cf. documents demandés à l'article 11 et 15 du Règlement de la Consultation: dont KBIS, déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du CMP, respect du code du travail, et qu'il est à jour en matière fiscale et sociale, et qu'il a acquitté les impôts et cotisations exigibles au 31.12.2010. Production des formulaires DC1, DC2, déclaration chiffres d'affaires des 3 dernières années concernant les services objet du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Avant attribution du marché selon l'article 46 du CMP: formulaires NOTI1, NOTI2 ou liasse no3666 et certificats Ursaff (Etat annuel des certificats reçus) ou documents équivalents en cas de candidat étranger; et pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.

Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;

Pour les candidats qui ne répondront pas par voie dématérialisée, il est possible de joindre à l'offre papier un support informatique (CD ou DVD-ROM);

Toute documentation utile pour appuyer l'offre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Comptabilité publique - virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Application des dispositions de l'article 52 du code des marchés publics (CMP). Capacités professionnelles: références professionnelles du prestataire sur des fournitures similaires;

Decription de l'équipement techniques, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche dans l'entreprise;

Les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat pouvant être apportée par tout moyen;

L'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement. Documents à produire à l'appuie de l'offre: voir règlement de la Consultation et production formulaire DC3 (acte d'engagement daté et signé) et annexes suivant dossier de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne Sud
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gamond-Rius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Chbs
Adresse postale: BP 2233
Point de contact: Claudie Mariette, ingénieur biomédical
Téléphone: +33 297649304 📞
Courrier électronique: c.mariette@ch-bretagne-sud.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO - STERILISATION P3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 134-222764 (2011-07-12)

Avis d'attribution de marché (2011-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-23 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407222
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-222764
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Annonce no 202, BOAMP 138 B du 19.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du nouvel hopital Scorff.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Belimed SAS
Adresse postale: 1 avenue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours mentionnés à l'article 19 du règlement de la consultation.

Source: OJS 2011/S 250-407222 (2011-12-23)

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