Fourniture de spécilaités pharmaceutiques (10 lots infructueux de l'appel d'offres de spécialités pharmaceutiques 2011/2014)

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de spécialités pharmaceutiques (10 lots infructueux de l'appel d'offres de spécialités pharmaceutiques 2011/2014).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier régional d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-06	Avis de marché
2011-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-216062
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Les marchés prendront effet à compter du 1.10.2011 jusqu'au 30.9.2013, excepté pour le lot 1 (ex 20) jusqu'au 30.9.2014. Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande, qui de par leur nature sont assimilées à des accords cadres au sens des directives communautaires conclu avec montant minimum et un montant maximum selon l'article 77 du code des marchés publics. Les candidats devront produire un dossier de candidature comprenant: — la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe, la déclaration du candidat(formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements, — la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés parl'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. — DC6 - déclaration de lutte contre le travail dissimulé, — NOTI2 - état annuel des certificats. Les candidatures pourront être envoyées par voie postale avec accusé de réception ou remis contre récépissé ou par voie électronique via le portail de dématérialisation prévu à cet effet. En de candidature dématérialisée, le candidat veillera à apposer une signature électronique à l'aide d'un certificat électronique. Les candidatures transmises sur support physique électronique, sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Informations complémentaires

Les marchés prendront effet à compter du 1.10.2011 jusqu'au 30.9.2013, excepté pour le lot 1 (ex 20) jusqu'au 30.9.2014. Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande, qui de par leur nature sont assimilées à des accords cadres au sens des directives communautaires conclu avec montant minimum et un montant maximum selon l'article 77 du code des marchés publics.

Les candidats devront produire un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe, la déclaration du candidat(formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements,

— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés parl'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

— DC6 - déclaration de lutte contre le travail dissimulé,

— NOTI2 - état annuel des certificats.

Les candidatures pourront être envoyées par voie postale avec accusé de réception ou remis contre récépissé ou par voie électronique via le portail de dématérialisation prévu à cet effet. En de candidature dématérialisée, le candidat veillera à apposer une signature électronique à l'aide d'un certificat électronique. Les candidatures transmises sur support physique électronique, sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de spécialités pharmaceutiques (10 lots infructueux de l'appel d'offres de spécialités pharmaceutiques 2011/2014).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: huile de vaseline laxative dose
Brève description: Huile de vaseline laxative dose.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: racecadotril
Brève description: Racecadotril.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: calcium+ vitamine D voie orale
Brève description: Calcium+ vitamine D voie orale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: calcium voie orale
Brève description: Calcium voie orale.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: antithrombotique curative veineux
Brève description: Antithrombotique curative veineux.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: labetalol
Brève description: Labetalol.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: captotril
Brève description: Captotril.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: inhibiteur de l'enzyme de conversion
Brève description: Inhibiteur de l'enzyme de conversion.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: vitamine A
Brève description: Vitamine A.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: ornithine oxoglutaraine
Brève description: Ornithine oxoglutaraine.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PHAR 2011-08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres d'exploitation du Centre hospitalier régional d'Orléans. Virement bancaire sur mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à réception de la facture.

Procédure
Critères objectifs de sélection:

Critères de sélection des candidatures: renseignements demandés au titre des articles 44 et 45 du code des marchés publics.

Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie (présentation, dossier technique..): 75 %
2. Prix unitaire ou la cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Point de contact: M. Plocco
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Point de contact: cellule des marchés pharmacie
Téléphone: +33 238514621 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_SOuHMCKn8x 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR 2011-08
Informations complémentaires

Les candidats devront produire un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe, la déclaration du candidat(formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements,

— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés parl'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

— DC6 - déclaration de lutte contre le travail dissimulé,

— NOTI2 - état annuel des certificats.

Les candidatures pourront être envoyées par voie postale avec accusé de réception ou remis contre récépissé ou par voie électronique via le portail de dématérialisation prévu à cet effet. En de candidature dématérialisée, le candidat veillera à apposer une signature électronique à l'aide d'un certificat électronique. Les candidatures transmises sur support physique électronique, sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 130-216062 (2011-07-06)

Avis d'attribution de marché (2011-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital BP 86709

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364389
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-216062
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec un montant minimal et maximal avec montant indéfini. Le marché est conclu à compter du 1.10.2011 jusqu'au 30.9.2013 pour tous les lots sauf pour le lot 1. Le marché concernant le lot 1 est conclu à compter du 1.10.2011 jusqu'au 30.9.2014. Annonce n° 279, BOAMP 133 B du 9.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-01 📅
Nom: Johnson & Johnson Sante Beaute France
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Movianto France SAS
Adresse postale: 4 avenue du 21 eme Siècle
Commune postale: Gonesse Cedex
Code postal: 95505

3️⃣
Nom: Galeniques Vernin
Adresse postale: 20 rue Louis Charles Vernin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190

4️⃣

5️⃣
Nom: Leo Pharma
Adresse postale: 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

6️⃣
Nom: Genopharm
Adresse postale: 2 rue Niels Boehr parc de l'Esplanade
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400

7️⃣
Nom: Arrow Generiques SAS
Adresse postale: 26 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

8️⃣
Nom: Sandoz
Adresse postale: 49 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92593

9️⃣
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 12 place de la Défense bâtiment A
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣0️⃣
Nom: Chiesi
Adresse postale: 11 avenue Dubonnet
Commune postale: Courbevoie Cedex
Code postal: 92407

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2011/S 225-364389 (2011-11-18)

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