Fourniture de spécialités pharmaceutiques du système nerveux

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Fourniture de spécialités pharmaceutiques du système nerveux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-07 Avis de marché
2011-10-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.ph@daec-ssa.com 📧
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319353
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès sa parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation peut également être obtenu sur demande: — par courrier à: DAPSA - division achats - marchés - bureau spécialités pharmaceutiques - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE, — par télécopie au +33 238607339; - par courriel à olivier.dupre@santarm.fr. Les offres peuvent être transmises: 1) par voie électronique sur le site www.marches-publics.gouv.fr; 2) par courrier, dans les conditions indiquées à l'article 5 du règlement de la consultation, à l'adresse suivante: DAPSA - division achats - marchés - bureau spécialités pharmaceutiques - TSA 20003- 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE. Critères de sélection des offres: concernant le lot n° 39: les critères de choix retenus pour le jugement des offres présentées dans le deuxième dossier intérieur seront pondérés de la façon suivante: — valeur technique: 50 %, — coût: 30 %, — délaisde livraison: 20 %. Concernant les autres lots: les critères de choix retenus pour le jugement des offres présentées dans le deuxième dossier intérieur seront pondérés de la façon suivante: — valeur technique: 50 %, — coût: 40 %, — délais de livraison: 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de spécialités pharmaceutiques du système nerveux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Desflurane liquide pour inhalation par vapeur flacon de 240 ml genre Suprane ou équivalent
Brève description:
Desflurane liquide pour inhalation par vapeur flacon de 240 ml genre Suprane ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 96 000 EUR HT - montant maximum: 960 000 EUR HT sur la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sévoflurane 1 ml / ml liquide pour inhalation par vapeur flacon de 250 ml genre Sevorane ou équivalent et mise à disposition des cuves de sévorane
Brève description:
Sévoflurane 1 ml / ml liquide pour inhalation par vapeur flacon de 250 ml genre Sevorane ou équivalent et mise à disposition des cuves de sévorane.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 944 000 EUR HT - montant maximum 9 440 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Informations complémentaires sur les lots: Les cuves de sévorane sont à mettre à disposition de l'administration.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zolmitriptan genre Zomigoro ou équivalent
Brève description:
Zolmitriptan comprimé orodispersible à 2,5 mg genre Zomigoro ou équivalent boite de 12 - Zolmitriptan comprimé à 2,5 mg genre Zomig ou équivalent boite de 12.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 80 EUR HT - montant maximum 800 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sumatripan
Brève description:
Sumatripan forme injectable 6 mg / 0,5 ml genre Imiject ou équivalent - Sumatripan forme injectable 6 mg / 0,5 ml genre Imigrane ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 6 200 EUR HT - montant maximum 62 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Piracetam genre Nootropyl ou équivalent
Brève description:
Piracetam 800 mg comprimé enrobé genre Nootropyl ou équivalent - Piracetam solution buvable 200 mg / ml genre Nootropyl ou équivalent - Piracetam Ampoule injectable 3 g / 15 ml genre Nootropyl ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 27 000 euros HT - montant maximum 270 000 euros HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bupivacaïne
Brève description:
Bupivacaine pour rachianesthésie 20 mg / 4 ml Ampoule - Bupivacaine 2,5 mg / ml solution injectable Ampoule de 20 ml - Bupivacaine 5 mg / ml solution injectable ampoule de 20 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 8 000 EUR HT - montant maximum 80 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ropivacaïne 10 mg / ml
Brève description:
Ropivacaïne 10 mg / ml solution injectable en Ampoule de 10 ml - Ropivacaïne 10 mg / ml solution injectable en ampoule de 20 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 15 000 EUR HT - montant maximum 150 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ropivacaïne 2 mg / ml
Brève description:
Ropivacaïne 2 mg / ml solution injectable en ampoule de 10 ml; Ropivacaïne 2 mg / ml solution injectable en ampoule de 20 ml.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Ropivacaïne 2 mg / ml en poche
Brève description:
Ropivacaïne 2 mg / ml solution injectable poche de 100 ml; Ropivacaïne 2 mg / ml solution injectable poche de 200 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 300 000 EUR HT - montant maximum 3 000 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Ropivacaïne 5 mg / ml
Brève description: Ropivacaïne 5 mg / ml solution injectable en ampoule de 10 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 200 EUR HT - montant maximum 2 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Ropivacaïne 7,5 mg / ml
Brève description:
Ropivacaïne 7,5 mg / ml solution injectable poche de 10 ml - Ropivacaïne 7,5 mg / ml solution injectable poche de 20 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 550 000 EUR HT - montant maximum 5 500 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Levobupivacaïne
Brève description:
Chirocaine 25 mg / 10 ml, solution injectable ou à diluer pour perfusion, Ampoule conditionnement stérile - Chirocaine 50 mg / 10 ml, solution injectable ou à diluer pour perfusion, Ampoule conditionnement stérile - Chirocaine 250 mg / 200 ml, solution pour perfusion, poche 200 ml - Chirocaine 125 mg / 100 ml, solution pour perfusion, poche 100 ml - Chirocaine 125 mg / 200 ml, solution pour perfusion, poche 200 ml - Chirocaine 62,5 mg / 100 ml, solution pour perfusion, poche 100 ml.
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Quantité ou étendue: Montant minimum: 110 000 EUR HT - montant maximum 1 100 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Suxaméthonium 50 mg / ml solution injectable ampoule genre Celocurine ou équivalent
Brève description:
Suxaméthonium 50 mg / ml solution injectable ampoule genre Celocurine ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 450 000 EUR HT - montant maximum 4 500 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Mepivacaine 2 % solution injectable type Carbocaine ou équivalent 400 mg / 20 ml Ampoule
Brève description:
Mepivacaine 2 % solution injectable type Carbocaine ou équivalent 400 mg / 20 ml Ampoule.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 6 500 EUR HT - montant maximum 65 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lidocaïne sans conservateur
Brève description:
Lidocaine 10 mg / ml sans conservateur solution injectable à 1 % flacon de 20 ml - Lidocaine 20 mg / ml sans conservateur solution injectable à 2 % flacon de 20 ml - lidocaine 5 mg / ml sans conservateur solution injectable à 0,5 % flacon de 20 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 130 000 EUR HT - montant maximum 1 300 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lidocaine 10 mg / ml solution injectable à 1 % ampoule de 5 ml
Brève description: Lidocaine 10 mg / ml solution injectable à 1 % ampoule de 5 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 6 000 EUR HT - montant maximum 6 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lidocaine gel pour usage urétral en seringue pre remplie de 10 g boite de 10
Brève description: Lidocaine gel pour usage urétral en seringue pre remplie de 10 g boite de 10.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 145 000 EUR HT - montant maximum 1 450 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Lidocaine 5 % solution non injectable pour anesthesie de contact avec nébuliseur
Brève description:
Lidocaine 5 % solution non injectable pour anesthesie de contact avec nébuliseur.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 250 000 EUR HT - montant maximum 2 500 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lidocaine adrénalinée
Brève description:
Lidocaine adrénalinée solution injectable 200 mg / 20 ml flacon type Xylocaine 1 % adrénalinée ou équivalent - lidocaine adrénalinée solution injectable 400 mg / 0 ml flacon type Xylocaine 2 % adrenalinee ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 50 000 EUR HT - montant maximum 500 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Xylocaine visqueuse 2 % gel oral boite de 1 tube de 100 g
Brève description: Xylocaine visqueuse 2 % gel oral boite de 1 tube de 100 g.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 14 000 EUR HT - montant maximum140 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Xylocard 20 mg / ml intraveineux 2 % solution injectable ampoule de 5 ml
Brève description: Xylocard 20 mg / ml intraveineux 2 % solution injectable ampoule de 5 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 2 500 EUR HT - montant maximum 25 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Xylocard 5 % solution injectable pour perfusion flacon de 20 ml
Brève description: Xylocard 5 % solution injectable pour perfusion flacon de 20 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 6 000 EUR HT - montant maximum 60 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: xylocaine naphazoline 5 % solution pour application muqueuse flacon de 24 ml
Brève description: Xylocaine naphazoline 5 % solution pour application muqueuse flacon de 24 ml.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 35 000 EUR HT - montant maximum 350 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: midazolam
Brève description:
Midazolam solution injectable à 5 mg / 5 ml - Midazolam solution injectable à 50 mg / 10 ml - Midazolam solution injectable à 5 mg / 1 ml.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Benzodiaépine d'action intermédiaire tous dosages comprimé type Noctamide ou équivalent
Brève description:
Benzodiaépine d'action intermédiaire tous dosages comprimé type Noctamide ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 1 600 EUR HT - montant maximum 16 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Benzodiaépine d'action prolongée comprimé type Rohypnol ou équivalent
Brève description: Benzodiaépine d'action prolongée comprimé type Rohypnol ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 2 000 EUR HT - montant maximum 20 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Kétamine
Brève description:
Kétamine solution injectable à 250 mg - kétamine chlorydrate solution injectable de 50 mg / 5 ml.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: propofol
Brève description:
Propofol 1 % injectable seringue préremplie de 50 ml pour anesthésie IV à objectif de concentration type Diprivan 1 % SPR - Propofol 2 % injectable seringue préremplie de 50 ml pour anesthésie IV à objectif de concentration type Diprivan 2 % SPR.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 350 000 EUR HT - montant maximum 3 500 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 29
Brève description:
Propofol emulsion injectable ou pour perfusion en ampoule de 200 mg / 20 ml type Diprivan ou équivalent - Propofol emulsion injectable ou pour perfusion en flacon de 500 mg / 50 ml type Diprivan ou équivalent - Propofol emulsion injectable ou pour perfusion en flacon de 1 g / 100 ml.
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Quantité ou étendue: Montant minimum: 200 000 EUR HT - montant maximum 2 000 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: acide hydroxybutyrique type Gammaoh ou équivalent solution injectable 2 g / 10 ml Ampoule
Brève description:
Acide hydroxybutyrique type Gammaoh ou équivalent solution injectable 2 g / 10 ml Ampoule.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 170 000 EUR HT - montant maximum 1 700 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: etomidate solution injectable Ampoule 20 mg / 10 ml type Hypnomidate ou équivalent
Brève description:
Etomidate solution injectable Ampoule 20 mg / 10 ml type Hypnomidate ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 100 000 EUR HT - montant maximum 1 000 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: fentanyl percutané type Durogésic ou équivalent
Brève description:
Fentanyl percutané 12 μg / h dispositif transdermique patch type Durogesic ou équivalent - Fentanyl percutané 25 μg / h dispositif transdermique patch type Durogesic ou équivalent - Fentanyl percutané 50 μg / h dispositif transdermique patch type Durogesic ou équivalent - Fentanyl percutané 75 μg / h dispositif transdermique patch type Durogesic ou équivalent - Fentanyl percutané 100 μg / h dispositif transdermique patch type Durogesic ou équivalent.
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Quantité ou étendue: Montant minimum: 18 000 EUR HT - montant maximum 180 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Fentanyl oral transmuqueux type Actiq ou équivalent
Brève description:
Fentanyl oral transmuqueux 200 μg comprimé avec applicateur buccal type ACTIQ ou équivalent - Fentanyl oral transmuqueux 400 μg comprimé avec applicateur buccal type ACTIQ ou équivalent - Fentanyl oral transmuqueux 600 μg comprimé avec applicateur buccal type ACTIQ ou équivalent - Fentanyl oral transmuqueux 800 μg comprimé avec applicateur buccal type ACTIQ ou équivalent - Fentanyl oral transmuqueux 1200 μg comprimé avec applicateur buccal type ACTIQ ou équivalent.
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Quantité ou étendue: Montant minimum: 10 000 EUR HT - montant maximum 100 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: fentanyl sublingual type Abstral ou équivalent
Brève description:
Fentanyl sublingual 100 μg comprimé type Abstral ou équivalent - Fentanyl sublingual 200 μg comprimé type Abstral ou équivalent - Fentanyl sublingual 300 μg comprimétype ABSTRAL ou équivalent - Fentanyl sublingual 400 μg comprimétype Abstral ou équivalent - Fentanyl sublingual 600 μg comprimétype Abstral ou équivalent - Fentanyl sublingual 800 μg comprimé type Abstral ou équivalent.
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Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Fentanyl gingival type Effentora ou équivalent
Brève description:
Fentanyl gingival 100 μg comprimé type Effentora ou équivalent - Fentanyl gingival 200 μg comprimé type Effentora ou équivalent - Fentanyl gingival 400 μg comprimé type Effentora ou équivalent - Fentanyl gingival 600 μg comprimé type Effentora ou équivalent - Fentanyl gingival 800 μg comprimé type Effentora ou équivalent.
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Quantité ou étendue: Montant minimum: 4 000 EUR HT - montant maximum 40 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: sufentanil solution
Brève description:
Sufentanil solution injectable à 50 μg / 10 ml Ampoule - Sufentanil solution injectable à 250 μg / 5 ml Ampoule - Sufentanil solution injectable à 10 μg / 2 ml Ampoule.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 25 000 EUR HT - montant maximum 250 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Rémifentanil type Ultiva ou équivalent
Brève description:
Remifentanil poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de 1 mg type Ultiva ou équivalent - Rémifentanil poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de 2 mg type Ultiva ou équivalent - Remifentanil poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de 5mg type Ultiva ou équivalent.
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Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Fentanyl
Brève description:
Fentanyl solution injectable 0,5 mg / 10 ml Ampoule - Fentanyl solution injectable 0,1 mg / 2 ml Ampoule.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Thiopental
Brève description:
Thiopental 500 mg, poudre pour solution injectable - Thiopental 1 g, poudre pour solution injectable.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 29 000 EUR HT - montant maximum 290 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: topiramate type Epitomax ou équivalent
Brève description:
Topiramate gélule de 25 mg type Epitomax ou équivalent - Topiramate gélule de 50 mg type Epitomax ou équivalent - Topiramate comprimé pelliculé de 50 mg type Epitomax ou équivalent - Topiramate comprimé pelliculé de 100 mg type Epitomax ou équivalent - Topiramate comprimé pelliculé de 200 mg type Epitomax ou équivalent.
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Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Gabapentine type Neurontin
Brève description:
Gabapentine gélule 100 mg type Neurontin ou équivalent - Gabapentine gélule 300 mg type Neurontin ou équivalent - Gabapentine gélule 400 mg type Neurontin ou équivalent - Gabapentine comprimé 600 mg type Neurontin ou équivalent - Gabapentine comprimé 800 mg type Neurontin ou équivalent.
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Quantité ou étendue: Montant minimum: 5 000 EUR HT - montant maximum 50 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Zonisamide type Zonegran ou équivalent
Brève description:
Zonisamide gélule 25 mg type Zonegran ou équivalent - Zonisamide gélule 50 mg type Zonegran ou équivalent - Zonisamide gélule 100 mg type Zonegran ou équivalent.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Lamotrigine type Lamictal ou équivalent
Brève description:
Lamotrigine comprimé 25 mg type Lamictal ou équivalent - Lamotrigine comprimé 50 mg type Lamictal ou équivalent - Lamotrigine comprimé 100 mg type Lamictal ou équivalent - Lamotrigine comprimé 200 mg type Lamictal ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 1 500 EUR HT - montant maximum 15 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Nalbuphine 20 mg / 2 ml solution injectable, Ampoule
Brève description: Nalbuphine 20 mg / 2 ml solution injectable, Ampoule.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: patch à la nicotine
Brève description:
Nicotine percutanée, patch à la nicotine 7 mg / 24 h - nicotine percutanée, patch à la nicotine 14 mg / 24 h - nicotine percutanée, patch à la nicotine 21 mg / 24 h.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 16 000 EUR HT - montant maximum 160 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Dihydroergotamine Lyophilisat oral 5 mg genre Seglor 5 mg ou équivalent
Brève description: Dihydroergotamine Lyophilisat oral 5 mg genre Seglor 5 mg ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 3 000 EUR HT - montant maximum 30 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Dihydroergotamine solution buvable 2 mg / ml genre Ikaran ou équivalent
Brève description: Dihydroergotamine solution buvable 2 mg / ml genre Ikaran ou équivalent.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Hydroxyzine 100 mg / 2 ml ampoule injectable type ATARAX injectable ou équivalent
Brève description:
Hydroxyzine 100 mg / 2 ml ampoule injectable type ATARAX injectable ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT - montant maximum 200 000 EUR HT sur la durée du marché soit 48 mois.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11OD4456

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'Etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire.
Forme de prix: révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gentes Patrick
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées. Divison achats - marchés - bureau spécialités pharmaceutiques
Adresse postale: camp militaire de Chanteau - TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code postal: 45404
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PP Matheu
Téléphone: +33 238607227 📞
Point de contact: M. Dupré
Téléphone: +33 238607245 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45317&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées. Divison achats - marchés - bureau CECP
Point de contact: M. Ravaux
Téléphone: +33 238607120 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45317&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11OD4456
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès sa parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation peut également être obtenu sur demande:
— par courrier à: DAPSA - division achats - marchés - bureau spécialités pharmaceutiques - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE,
— par télécopie au +33 238607339; - par courriel à olivier.dupre@santarm.fr. Les offres peuvent être transmises:
1) par voie électronique sur le site www.marches-publics.gouv.fr;
2) par courrier, dans les conditions indiquées à l'article 5 du règlement de la consultation, à l'adresse suivante: DAPSA - division achats - marchés - bureau spécialités pharmaceutiques - TSA 20003- 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Critères de sélection des offres: concernant le lot n° 39: les critères de choix retenus pour le jugement des offres présentées dans le deuxième dossier intérieur seront pondérés de la façon suivante:
— valeur technique: 50 %,
— coût: 30 %,
— délaisde livraison: 20 %.
Concernant les autres lots: les critères de choix retenus pour le jugement des offres présentées dans le deuxième dossier intérieur seront pondérés de la façon suivante:
— coût: 40 %,
— délais de livraison: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans-juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans-juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 196-319353 (2011-10-07)
Informations complémentaires (2011-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-323071
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319353
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2011/S 199-323071 (2011-10-12)
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