Fourniture de services de téléphonie mobile
Conseil général des Alpes Maritimes
Fourniture de services de téléphonie mobile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-18 | Avis de marché |
| 2011-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes / montant...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie mobile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: sous-direction achat et commande publique - cadam - BP 3007-bâtiment préfecture -3ème étage, bureaux 319/321 - 8 route de Grenoble, heures d'ouverture: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: spacp-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160739
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Modalités d'ouverture des offres: séance non...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de services de téléphonie mobile.”
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes / montant...”
Afficher plus
“83 612,04 EUR (HT) / 250 836,12 EUR (HT).”
Description des options:
“Marché à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date qui sera notifiée au titulaire par ordre de service. Il est reconductible 3...”
Afficher plus
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 11S0120 / 2011-SDACP-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“a) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou DC 1”
“— déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'interdictions de soumissionner visées aux...”
Afficher plus
“B) déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b, c ou c.”
“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2.”
Situation économique et financière:
“— Si le candidat est en redressement judiciaire copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pas de niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 30 jours conformément à l'article...”
Afficher plus
“Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.”
“L'unité monétaire est l'EUR.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11S0120 / 2011-SDACP-25
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.”
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.”
“Conditions d'obtention du DCE:”
“— support papier: le dossier de consultation des entreprises sur support papier pourra être remis gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres,...”
Afficher plus
“Ou sur demande écrite (courrier, télécopie) à l'adresse indiquée au point de contact jusqu'à la date limite de remise des offres ou voie électronique: Il...”
Afficher plus
“Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
Afficher plus
“Conditions de remise des offres:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR à l'adresse...”
Afficher plus
“Ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.”
“Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
Afficher plus
“Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées à compter de la date de notification du bon de commande et dans le délai...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,”
“— Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,”
“— Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative,”
“— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Source: OJS 2011/S 098-160739 (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes / montant...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie mobile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: sous-direction achat et commande publique - cadam - BP 3007-bâtiment préfecture -3ème étage, bureaux 319/321 - 8 route de Grenoble, heures d'ouverture: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: spacp-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160739
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Modalités d'ouverture des offres: séance non...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de services de téléphonie mobile.”
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes / montant...”
“83 612,04 EUR (HT) / 250 836,12 EUR (HT).”
Description des options:
“Marché à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date qui sera notifiée au titulaire par ordre de service. Il est reconductible 3...”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 11S0120 / 2011-SDACP-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“a) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou DC 1”
“— déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'interdictions de soumissionner visées aux...”
Afficher plus (2)
“B) déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b, c ou c.”
“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2.”
“— Si le candidat est en redressement judiciaire copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pas de niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 30 jours conformément à l'article...”
Afficher plus (2)
“Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.”
“L'unité monétaire est l'EUR.”
“Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11S0120 / 2011-SDACP-25
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.”
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.”
Afficher plus (10)
“Conditions d'obtention du DCE:”
“— support papier: le dossier de consultation des entreprises sur support papier pourra être remis gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres,...”
“Ou sur demande écrite (courrier, télécopie) à l'adresse indiquée au point de contact jusqu'à la date limite de remise des offres ou voie électronique: Il...”
“Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
“Conditions de remise des offres:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR à l'adresse...”
“Ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.”
“Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
“Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées à compter de la date de notification du bon de commande et dans le délai...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,”
“— Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,”
Afficher plus (2)
“— Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative,”
“— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Avis d'attribution de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 024,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: sous-direction achat et commande publique - cadam - BP 3007 - bâtiment préfecture, 3ème étage, bureaux 319/321 - 8 route de Grenoble, heures d'ouverture: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-280936
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160739
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes: 83 612,04...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Adresse postale: 1 avenue Nelson Mandela
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94745
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.”
“Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.”
“Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.”
“Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Source: OJS 2011/S 171-280936 (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 024,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: sous-direction achat et commande publique - cadam - BP 3007 - bâtiment préfecture, 3ème étage, bureaux 319/321 - 8 route de Grenoble, heures d'ouverture: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-280936
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160739
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes: 83 612,04...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Adresse postale: 1 avenue Nelson Mandela
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94745
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.”
“Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.”
Afficher plus (2)
“Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.”
“Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services des postes et télécommunications (>20 nouveaux marchés)
- Services de télécommunications (18)
- Services de téléphonie et de transmission de données (12)
- Services de téléphonie mobile (1)
- Services de messages courts (SMS)
- Services de messagerie améliorés (EMS)
- Services de messagerie multimédia (MMS)
- Services WAP (Wireless Application Protocol)
- Services GPRS (Services généraux de radiocommunication par paquets)
- Services EDGE (Enhanced Data rates for GSM Evolution)
- Services UMTS (système de télécommunications mobiles universelles)
- Services de fourniture de publiphone
- Services de fourniture de cartes de téléphone prépayées